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Lettre d'information du 27 mars 2014

Page mise à jour le 27/03/2014

Séminaire SAGE 2014
Résumé

  • Un séminaire national sur les SAGE les 23 et 24 septembre 2014

  • Etude sur le fonctionnement des commissions locales de l’eau (CLE)

  • Renforcement des synergies territoriales sur les périmètres de 5 SAGE en Loire-Bretagne

  • La Trame verte et bleue dans les Plans Locaux d’Urbanisme en Poitou-Charentes

  • Six SAGE approuvés par arrêté préfectoral et mis en oeuvre

  • Le second contrat Célé passe en élaboration

A la une

Un séminaire national sur les SAGE les 23 et 24 septembre 2014









Le ministère chargé du développement durable organise conjointement avec l'Onema (Office national de l'eau et des milieux aquatiques), l'OIEau (Office International de l'Eau) et en lien avec le groupe national SAGE, un séminaire à Paris sur les schémas d'aménagement et de gestion des eaux. Réservez dès à présent les dates du mardi 23 et mercredi 24 septembre 2014 dans vos agendas.



Etude sur le fonctionnement des commissions locales de l’eau (CLE)









Le comité national de l'eau (CNE) a initié dès 2013 un travail sur l'amélioration du fonctionnement des instances de consultation locale sur la gestion de l'eau, notamment des commissions locales de l'eau. Un questionnaire qui doit permettre d'identifier les difficultés observées sur le fonctionnement des CLE est à compléter avant le 31 mars 2014, délai de rigueur.



Renforcement des synergies territoriales sur les périmètres de 5 SAGE en Loire-Bretagne









Une enquête concernant la perspective d'un renforcement des synergies territoriales sur les périmètres de cinq SAGE portés par l'Etablissement public Loire a été engagée au début du second semestre 2012 auprès de 330 structures. Plus d'une centaine de réponses ont été recueillies : les résultats sont disponibles dans le rapport d'enquête associé.



La Trame verte et bleue dans les Plans Locaux d’Urbanisme en Poitou-Charentes









Un guide intitulé "Trame verte et bleue dans les Plans Locaux d'Urbanisme - Méthode et outils en Poitou-Charentes" vient d'être publié par la DREAL Poitou-Charentes. Il propose une approche synthétique de la Trame verte et bleue dans les Plans locaux d'urbanisme (PLU), en proposant des éléments de méthode et des outils ciblés dans la région.



SAGE

Etat d'avancement













Six SAGE approuvés par arrêté préfectoral et mis en oeuvre


Durant les mois de février et de mars 2014, six SAGE ont été approuvés : le SAGE Sioule, le SAGE Bas Léon, le SAGE Dore, le SAGE Vouge, le SAGE Cailly, Aubette, Robec ainsi que le SAGE Arc provençal. Les trois premiers SAGE étaient jusqu'alors en phase d'élaboration. Les trois derniers faisaient l'objet d'une révision.




Documents des SAGE ~ La sélection de Gest'eau














SAGE Arroux - Bourbince : programme d'actions 2014


Le programme d'actions de l'année 2014 du SAGE Arroux - Bourbince propose un rappel synthétique des phases achevées en 2013 (notamment la finalisation de l'état initial) et présente les objectifs pour l'année à venir (notamment la réalisation du diagnostic et la constitution d'une nouvelle CLE).


















SAGE Vallée de la Garonne : lettre d'information n°2


La seconde lettre du SAGE Vallée de la Garonne, fil d'information de la Commission Locale de l'Eau, permet de découvrir, en plus d'un état des lieux du SAGE, un dossier sur l'alimentation en eau potable (protection des captages, prélévements, qualité et prix de l'eau).


















SAGE Orne amont, Orne moyenne et Orne aval-Seulles : cahier technique


L'Institution Interdépartementale du bassin de l'Orne propose, dans le cadre de sa lettre des SAGE (Orne amont, Orne moyenne, Orne aval-Seulles), de découvrir un cahier technique consacré aux micropolluants : définition, origine et plan d'actions pour le milieu marin.





Contrats de milieu

Etat d'avancement













Le second contrat Célé passe en élaboration

Le comité de rivière a validé le 21 février 2014 le programme d'actions du deuxième contrat de rivière Célé. La prochaine étape concerne le passage en commission de planification auprès du Comité de bassin Adour-Garonne, prévu le 15 mai 2014 pour le dossier définitif.




Documents des contrats ~ La sélection de Gest'eau












Contrat Ardèche et affluents d'Amont : bulletin inf'eau


Le bulletin inf'eau du Syndicat Mixte Ardèche Claire du mois de mars 2014 est paru. Il propose notamment un zoom sur les actions de bassin versant (quantité d'eau, inondations, etc.) et sur les actions du Contrat de rivière Ardèche (entretien de végétation, assainissement et aménagement de plages).














Contrat Tarn-amont : compte-rendu de réunion de la CLE


Le compte-rendu de la réunion de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Tarn-amont qui a eu lieu le 21 février 2014 propose, outre la présentation du projet de schéma de gouvernance sur le Tarn-amont, un point sur l'état d'avancement du contrat de rivière du Tarn-amont.