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Lettre d'information du 28 février 2014

Page mise à jour le 28/02/2014

Résumé

  • Témoignage : la préservation des zones humides dans le cadre d'un SAGE

  • RHoMéO : une boîte à outils de suivi des zones humides

  • Une Foire Aux Questions et des réponses sur la Trame Verte et Bleue

  • Jurisprudence 2013 relative au SDAGE et au SAGE

  • Connaissances et retours d'expériences sur le génie végétal en rivière de montagne

  • Le SAGE de la Baie de Saint-Brieuc approuvé par arrêté préfectoral

  • Trois contrats de milieu signés en janvier 2014

Témoignage

La préservation des zones humides dans le cadre d'un SAGE












Le bassin versant de la Vienne recèle une densité importante de zones humides qui contribuent à la qualité de la ressource. Afin de préserver les zones humides du bassin de la Vienne, l’EPTB Vienne a développé des missions spécifiques dans le cadre du SAGE Vienne.


Accéder au témoignage de Stéphane LORIOT





A la une

RHoMéO : une boîte à outils de suivi des zones humides









Le programme RHoMéO (2009-2013) vise à définir des méthodes de suivis de l'état et des pressions des zones humides valides et opérationnelles pour fournir aux acteurs locaux des outils clefs en main. A l'occasion de la Journée Mondiale des Zones Humides qui s'est tenue le 02 février 2014, le lancement d'une boîte à outils de suivi des zones humides du bassin Rhône-Méditerranée a été réalisé.



Une Foire Aux Questions et des réponses sur la Trame Verte et Bleue









Suite à la publication du décret portant adoption des orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques, la Direction de l'Eau et de la Biodiversité souhaite apporter des réponses concrètes sur la Trame Verte et Bleue. Une Foire Aux Questions (FAQ) est ainsi disponible sur le site des ressources pour la mise en oeuvre de la TVB.



Jurisprudence 2013 relative au SDAGE et au SAGE









Chaque année, le bureau de la législation de l'eau du ministère chargé de l'environnement publie "Pan'eaurama", un recueil des principaux jugements et arrêts analysant l'évolution de la jurisprudence dans le domaine de l'eau. Les Pan'eauramas de jurisprudence de l'année 2013 viennent d'être publiés sur le site et son accessibles dans les rubriques dédiées.



Connaissances et retours d'expériences sur le génie végétal en rivière de montagne









Dans le cadre du projet franco-suisse Interreg IV A Géni'Alp (génie végétal en rivière de montagne), centré sur la mise en oeuvre du génie végétal pour la stabilisation des berges de cours d'eau de montagne, un ouvrage proposant des connaissances et retours d'expériences sur l'utilisation d'espèces et de techniques végétales (végétalisation de berges et ouvrages bois) a été publié.



SAGE

Etat d'avancement













Le SAGE de la Baie de Saint-Brieuc approuvé par arrêté préfectoral


La Commission Locale de l'Eau du SAGE de la Baie de Saint-Brieuc s'est réunie le 06 décembre 2013 pour adopter le SAGE. Le 30 janvier 2014, l'arrêté portant approbation de ce SAGE a été signé par la préfecture des Côtes d'Armor. Le SAGE de la Baie de Saint-Brieuc passe donc en mise en oeuvre.




Documents ~ La sélection de Gest'eau sur le thème "Zones Humides"














Vade-mecum sur les zones humides à l'usage des collectivités


La CLE du SAGE Rance, Frémur, Baie de Beaussais a publié un vade-mecum sur les zones humides qui permet notamment d’avoir une explication sur la notion de zone humide, présente la réglementation en vigueur et donne de nombreuses pistes sur la manière d’agir pour protéger et gérer ces milieux particuliers.


















Guide de l'élaboration des inventaires des zones humides dans le Bas-Rhin


Le Conseil Général du Bas-Rhin, en collaboration avec l' Agence de l'eau Rhin-Meuse, a publié un guide pour l'élaboration des inventaires des zones humides dans le Bas-Rhin, ayant pour but de dresser un descriptif simplifié des méthodologies des inventaires opérationnels "zones humides" à mener dans le département.


















Journée d'échange : expertise scientifique et opérationnelle sur les zones humides


L'Onema a organisé le 13 décembre 2013 en partenariat avec le MNHN, l'OIEau, le Ministère en charge du développement durable et les Pôles-relais zones humides une journée d'échange sur les expertises scientifiques et les besoins opérationnels des acteurs intervenant dans la gestion des zones humides.





Contrats de milieu

Etat d'avancement













Trois contrats de milieu signés en janvier 2014

Les contrats de rivière Fangu, Cérou Vère et Bassin versant des Usses ont respectivement été signés le 18 janvier 2014, le 21 janvier 2014 et le 29 janvier 2014. Ces trois contrats de milieu passent donc en mise en oeuvre. Vous pouvez accéder aux actualités respectives concernant chaque contrat sur Gest'eau.




Documents ~ La sélection de Gest'eau sur le thème "Zones Humides"












Chronique de la Grosne n°12


Le bulletin d'information du contrat de rivière Grosne de janvier 2014 propose une présentation de l'actualité de ce contrat par volet. Une partie sur l'intégration des zones humides dans les PLU est notamment présente dans le volet "Préservation et restauration des milieux aquatiques".














Guide d'entretien des cours d'eau à destination des riverains


Le guide d'entretien des cours d'eau à destination des propriétaires riverains, édité par le Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly, propose d'en savoir plus sur les droits et devoirs des propriétaires riverains, des conseils d'intervention et astuces pour entretenir les boisements de berges et lutter contre les espèces invasives.