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Lettre d'information du 30 avril 2015

Page mise à jour le 30/04/2015

Gemapi Brest
Résumé

  • Témoignage - Gemapi : l’expérience de Brest Métropole

  • Gemapi : adapter la gouvernance de la prévention des inondations

  • Le SAGE, un outil de planification territoriale : le dernier numéro des "Rencontres de l’Onema"

  • Un SAGE sur mon territoire : plus-values et interactions avec d’autres procédures de gestion

  • Réduire les transferts de nitrates et de pesticides par l’implantation de zones tampons humides artificielles

  • L’articulation entre la trame verte et bleue et les outils du code de l’urbanisme

  • Le SAGE Sèvre Nantaise approuvé par arrêté

  • Carte de situation des contrats de milieu

Témoignage

Gemapi : l’expérience de Brest Métropole












La loi relative à la modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles modifie les conditions d’exercice de certaines compétences des collectivités territoriales. Elle attribue notamment aux communes la compétence "Gemapi". Comment procède Brest métropole pour concilier ces compétences ?


Accéder au témoignage de Régine DARAS et Sandrine YOUINOU





A la une sur Gest'eau

Gemapi : adapter la gouvernance de la prévention des inondations









Suite à plusieurs missions relatives à la mise en oeuvre des programmes d'actions de prévention des inondations (PAPI) et aux plans submersions rapides (PSR) réalisées depuis 2013, le Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) a publié ses conclusions dans un rapport.



Le SAGE, un outil de planification territoriale : le dernier numéro des "Rencontres de l’Onema"









Le dernier numéro des "Rencontres de l’Onema" permet de (re)découvrir le séminaire SAGE organisé en septembre 2014 à Paris. Le document a pour objectif de restituer les grandes lignes des présentations et des échanges sous forme d’une courte synthèse illustrée de témoignages.



Un SAGE sur mon territoire : plus-values et interactions avec d’autres procédures de gestion









L'Association Rivières Rhône-Alpes a organisé, le mardi 3 février 2015 au lac du Bourget (73), une journée technique d'information et d'échanges sur le thème "un SAGE sur mon territoire ?". Les actes de cette journée ont récemment été mis en ligne par l'association.



Réduire les transferts de nitrates et de pesticides par l’implantation de zones tampons humides artificielles









Un guide technique à l'implantation des zones tampons humides artificielles (ZTHA) pour réduire les transferts de nitrates et de pesticides dans les eaux de drainage a récemment été publié par l'Onema et l'Irstea, en partenariat avec la Direction Départementale des Territoires de Seine et Marne.



L’articulation entre la trame verte et bleue et les outils du code de l’urbanisme









La Fédération des Parcs naturels régionaux a publié un rapport intitulé "Trame verte et bleue et outils du Code de l'urbanisme. Réflexions et expériences des Parcs naturels régionaux". Cette étude apporte des précisions sur les modalités de prise en compte de la TVB dans la planification en milieu rural.



 


SAGE

Etat d'avancement













Le SAGE Sèvre Nantaise approuvé par arrêté


Suite à la consultation des différentes collectivités, à l'enquête publique et à l'avis favorable du comité de bassin, la Commission Locale de l'Eau a définitivement approuvé le SAGE le 05 novembre 2014. L'arrêté d'approbation du SAGE Sèvre Nantaise a été signé en avril 2015.




Documents ~ La sélection de Gest'eau














SAGE Nappe du Breuchin : Etat des lieux


Le dossier final sur le SAGE, réalisé par l'Etablissement public territorial de bassin (EPTB) Saône & Doubs, comprend le diagnostic initial du territoire, l'évaluation du potentiel hydroélectrique, les tendances d'évolution du territoire ainsi que l'atlas cartographique d'état des lieux.

















SAGE Seudre : Stratégie


Le document s'inscrit dans la phase dite des tendances et scenarii du SAGE. La stratégie oriente les futurs documents du SAGE (PAGD, Règlement) en définissant la façon choisie par la Commission Locale de l'Eau pour atteindre ses objectifs de gestion de l'eau et des milieux aquatiques.




Contrats de milieu

Etat d'avancement













Carte de situation des contrats de milieu

Au 15 avril 2015, le site national des outils de gestion intégrée de l'eau Gest'eau recense 269 contrats de milieu (rivière, baie, nappe). Parmi ces contrats, 9 sont en phase d'émergence, 45 en phase d'élaboration, 67 sont signés et en cours d'exécution. Enfin, 148 sont achevés.




Documents ~ La sélection de Gest'eau



















Contrat Sud Grésivaudan : Note de présentation


La note de présentation propose de découvrir le contrat Sud Grésivaudan, projet porté par les trois Communautés de Communes du territoire Sud Grésivaudan et qui concerne les bassins versants des affluents de l'Isère entre Saint-Quentin sur Isère et Saint-Lattier (soit une vingtaine de cours d'eau).



Contrat Lignon du Forez (2ème) : Newsletter


Au sommaire du numéro 46 de la newsletter Lignon du Forez - Natura 2000, un point sur le projet agro-environnemental et climatique concernant les Hautes Chaumes et le Piémont du Forez ainsi qu'un focus sur l'habitat piscicole et la ripisylve au niveau du territoire.