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Lettre d'information du 30 juin 2015

Page mise à jour le 30/06/2015

Lettre Juin 2015
Résumé

  • Témoignage - ComMod : la modélisation comme outil d'accompagnement du SAGE

  • Instruction relative à la cartographie, à l’identification des cours d’eau et à leur entretien

  • Partager la connaissance des sols avec Gis Sol

  • Espèces exotiques envahissantes dans les milieux aquatiques : connaissances pratiques et expériences de gestion

  • Comment élaborer un marché public d'études ou de conseils ?

  • Améliorer et renforcer la lutte contre les atteintes à l'environnement

  • Le SAGE révisé Calavon-Coulon approuvé par arrêté

  • Carte de situation des contrats de milieu

Témoignage

ComMod : la modélisation comme outil d'accompagnement du SAGE












Companion Modelling approch (ComMod), ou "modélisation d’accompagnement", est le fruit du travail d’un groupe de chercheurs, soucieux de développer des outils de modélisation participative, permettant d’optimiser la prise en compte des points de vue des différents acteurs, dans le cadre de projets de gestion du territoire. Comment la démarche ComMod peut-elle accompagner les SAGE ?


Accéder au témoignage de Nicolas BECU





A la une sur Gest'eau

Instruction relative à la cartographie, à l’identification des cours d’eau et à leur entretien









La notion de cours d’eau est présente dans plusieurs codes mais n’est cependant pas définie ni par la loi, ni par le règlement. Une instruction du ministère chargé de l’environnement apporte les éléments pour cartographier les cours d'eau avant la fin 2015. Quelle est la méthodologie et quels sont les acteurs concernés ?



Partager la connaissance des sols avec Gis Sol









Les sols jouent un rôle essentiel dans l’environnement, tout en procurant de nombreux services utiles aux activités économiques (agriculture, foresterie, …). Partager la connaissance autour des sols pour mieux les comprendre, c’est la mission à laquelle répond le nouveau site Gis Sol. 



Espèces exotiques envahissantes dans les milieux aquatiques : connaissances pratiques et expériences de gestion









Les espèces exotiques envahissantes et les impacts qu'elles provoquent sont devenus une préoccupation pour les gestionnaires de milieux aquatiques, notamment les acteurs de SAGE et de contrats de milieux. Deux ouvrages de l'Onema s'intéressant à la gestion de ces espèces viennent de paraître.



Comment élaborer un marché public d'études ou de conseils ?









Le SAGE repose sur une démarche volontaire de concertation avec les acteurs locaux. Ces derniers sont parfois amenés, au cours de leurs activités, à mettre en place des marchés à procédure adaptée (MAPA) sur leur territoire ; mais comment élaborer un marché d'études ou de conseils dans ce cadre précis ?



Améliorer et renforcer la lutte contre les atteintes à l'environnement









La protection de l'environnement est un enjeu majeur : mieux lutter contre les atteintes à l'environnement est primordial sur chaque territoire. Une circulaire fixant les grands principes qui doivent guider l'élaboration et la mise en oeuvre de la politique pénale en matière d'atteintes à l'environnement est parue le 22 avril 2015.



 


SAGE

Etat d'avancement













Le SAGE révisé Calavon-Coulon approuvé par arrêté


Le SAGE Calavon-Coulon, approuvé en 2001, a fait l'objet d'une révision. La validation du projet de SAGE révisé par la CLE a eu lieu le 14 janvier 2014. Suite aux consultations et à l'enquête publique, la délibération finale a eu lieu en février 2015. L'arrêté portant approbation du SAGE révisé a été signé le 23 avril 2015.




Documents ~ La sélection de Gest'eau














SAGE Sud Cornouaille : Mode d'emploi


Ce document s'apparente à un guide pratique qui accompagne les élus locaux dans le traitement des enjeux de l’eau sur les bassins versants "Sud Cornouaille". Les besoins en eau de demain ou les mesures à enclencher pour réduire les pollutions diffuses sont des exemples de sujets traités.
























SAGE Scarpe amont : Rapport d'activité 2014 de la CLE


La CLE établit un rapport annuel sur ses travaux, orientations, résultats et perspectives, conformément à l'article R212-34 du Code de l’Environnement. Ce rapport, adopté en janvier 2015, a été transmis au Préfet du Pas de Calais, au Préfet coordonnateur de bassin et au Comité de bassin Artois-Picardie.



SAGE Oudon : Lettre agricole n°20


La lettre agricole de l'Oudon de juin 2015 propose au sommaire un focus sur les protéines du blé et un point sur les bonnes pratiques de pulvérisation (un double intérêt technique et environnemental). Elle s'attarde aussi sur le cheminement du pulvé dans la parcelle et le désherbage du maïs.




Contrats de milieu

Etat d'avancement













Carte de situation des contrats de milieu

Au 15 juin 2015, le site national des outils de gestion intégrée de l'eau Gest'eau recense 269 contrats de milieu (rivière, baie, nappe). Parmi ces contrats, 9 sont en phase d'émergence, 45 en phase d'élaboration, 67 sont signés et en cours d'exécution. Enfin, 148 sont achevés.




Document ~ La sélection de Gest'eau












Contrat Orb et Libron : Compte-rendu de réunion de la CLE du 26 février 2015


Ce compte-rendu de réunion revient sur l'état d'avancement du contrat de rivière Orb et Libron 2011-2016. Le projet de SDAGE 2016-2021, le projet de PGRI 2016-2021, le PAPI Orb Libron 2011-2016 et le projet de programme de mesures du Plan d'Action pour le Milieu Marin sont également évoqués.