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Lettre d'information du 30 septembre 2014

Page mise à jour le 30/09/2014

Arroux-Bourbince
Résumé

  • Témoignage : la rédaction de l’état initial du SAGE, assurer une connaissance partagée

  • Retour sur le séminaire national sur les SAGE les 23 et 24 septembre 2014

  • Synthèse eaufrance n°10 : "Les schémas d’aménagement et de gestion des eaux : vingt ans d’existence"

  • Comprendre pour agir : la compétence "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)"

  • Publication du programme national de prévention des déchets 2014-2020

  • Le décret du 28 juillet 2014 relatif aux missions d'appui technique de bassin

  • Le SAGE Ciron approuvé par arrêté inter-préfectoral

  • La carte de situation des contrats de milieu

Témoignage

La rédaction de l’état initial du SAGE : assurer une connaissance partagée












La réalisation d'un état des lieux du territoire est la première étape indispensable à l'élaboration du SAGE. Comment s’est-elle déroulée sur le SAGE de l’Arroux et de la Bourbince, actuellement en cours d’élaboration ? L'équipe Gest'eau a interviewé l'animateur de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Arroux-Bourbince.


Accéder au témoignage de Steve MULLER





A la une

Retour sur le séminaire national sur les SAGE les 23 et 24 septembre 2014









Les 23 et 24 septembre dernier a eu lieu le séminaire national sur les schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE). Cette édition 2014 avait pour thèmes la gouvernance et l'aménagement du territoire, dans le contexte de la nouvelle compétence GEMAPI.



Synthèse eaufrance n°10 : "Les schémas d’aménagement et de gestion des eaux : vingt ans d’existence"









le Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE), l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema) et l’Office International de l’Eau (OIEau) ont publié une synthèse eaufrance sur les SAGE intitulée "Les schémas d’aménagement et de gestion des eaux : vingt ans d’existence".



Comprendre pour agir : la compétence "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)"









L’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema) vient de publier, dans le cadre de sa collection "Comprendre pour agir", un document de quatre pages centré sur la nouvelle compétence "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)".



Publication du programme national de prévention des déchets 2014-2020









Le deuxième plan national de prévention des déchets (PNPD) 2014-2020 constitue le volet prévention du "Plan Déchets 2020" en cours d'élaboration par le Conseil national des déchets. Il prévoit la mise en place progressive de 54 actions concrètes, réparties en 13 axes stratégiques.



Le décret du 28 juillet 2014 relatif aux missions d'appui technique de bassin









Le décret du 28 juillet 2014 relatif aux missions d'appui technique de bassin fixe la composition, l'objet et le fonctionnement des missions d'appui technique constituées dans chaque bassin par le préfet coordonnateur de bassin afin d'accompagner la prise de compétence GEMAPI par les communes.



 


SAGE

Etat d'avancement













Le SAGE Ciron approuvé par arrêté inter-préfectoral


La délibération finale de la Commission Locale de l'Eau a eu lieu le 06 mars 2014. Le SAGE du Ciron a ensuite été approuvé le 31 juillet 2014 par arrêté inter-préfectoral cosigné par les Préfet de la Gironde, des Landes et du Lot-et-Garonne. Il entre ainsi dans sa première phase de mise en oeuvre.




Documents ~ La sélection de Gest'eau














SAGE Yser : L'entretien et la restauration des cours d'eau non domaniaux


L'entretien et la restauration des cours d'eau constitue un enjeu fort sur le bassin versant de l'Yser. Dans ce cadre, l'USAN a établit, en collaboration avec la Commission Locale de l'Eau du SAGE de l'Yser, une brochure de sensibilisation à destination du grand public.


















SAGE Bourbre : Lettre du SMABB n°7


La lettre de septembre 2014 du Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de la Bourbre présente quelques exemples d'actions menées par le syndicat : lutte contre les inondations, restauration et entretien des cours d'eau, amélioration quantitative et qualitative de la ressource ...


















SAGE Allan : Diagnostic socio-économique et scénario tendanciel


L'EPTB Saône et Doubs a diffusé le diagnostic socio-économique, qui permet notamment de définir certains enjeux et objectifs du SAGE Allan. Le scénario tendanciel et les scénarios alternatifs aboutissent eux à la définition d'une stratégie de gestion de l'eau et des milieux aquatiques.





Contrats de milieu

Etat d'avancement













La carte de situation des contrats de milieu

Au 15 août 2014, le site Gest'eau recense au total 268 contrats de milieux (rivière, baie, nappe). Parmis ces différents contrats de milieu, 10 sont en phase d'émergence, 46 sont en phase d'élaboration, 66 ont été signés et sont en cours d'exécution. Enfin, 146 sont achevés.




Documents ~ La sélection de Gest'eau












Contrat Lignon du Forez (2ème) : Newsletter n°34


La newsletter "Lignon du Forez-Natura 2000" n°34 est proposée par le Syndicat Mixte du bassin versant du Lignon, de l’Anzon et du Vizézy. Elle permet de découvrir un zoom sur les chantiers "rivières" en cours d'élaboration (localisation géographique, historique, enjeux, principes d'intervention).














Contrat Tille : Bilan à mi-parcours


Le bilan à mi-parcours du contrat de milieu Tille présente le pilotage et l'animation relatifs au contrat, un rappel des éléments ayant conduit à sa signature, fait un point sur l'état des milieux et propose un bilan technique de la démarche à mi-parcours en plus des conclusions et perspectives.