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Lettre d'information du 4 novembre 2013

Page mise à jour le 17/02/2014

Résumé
  • Témoignages : SAGE, quelle place pour le volet littoral ?
  • Enquête de satisfaction Gest'eau
  • Résultats de la consultation du public sur l'avenir de l'eau et des milieux aquatiques
  • Mise en œuvre des programmes de mesures dans le cadre de la DCE
  • Diffusion de la version 0 du référentiel national hydrogéologique BDLISA
  • Signature du contrat de milieu Romanche et du second contrat de la rade de Toulon







Témoignages : SAGE, quelle place pour le volet littoral ?


















Afin de protéger les lieux habités contre les crues, préserver les ressources ou encore harmoniser des usages très diversifiés, le volet littoral d'un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux prend une place importante sur certains bassins versants. Dans le but d'en apprendre plus sur la gestion du littoral, l'équipe Gest'eau s'est intéressée de près à la situation du SAGE Vilaine et à celle du SAGE Basse Vallée de l'Aude.



Témoignage de Jean-Pierre Arrondeau et Flore Salaün

Secrétaire de la CLE du SAGE Vilaine et chargée de mission estuaire



Témoignage de Laurent Triadou

Animateur du SAGE Basse Vallée de l'Aude




















A la une

Enquête de satisfaction Gest'eau









L'équipe Gest'eau vous propose de participer à une enquête de satisfaction jusqu'au 8 novembre 2013. Le questionnaire porte d'une part sur le contenu du site et ses fonctionnalités et d'autre part sur les données mises à disposition sur les SAGE et contrats de milieu. Certaines pistes d'amélioration proposées pourront être mises en oeuvre au cours de l'année 2014.



Résultats de la consultation du public sur l'avenir de l'eau et des milieux aquatiques









Dans le cadre de la politique de l'eau nationale et européenne, des consultations du public sur l'avenir de l'eau et des milieux aquatiques ont été organisées entre le 1er novembre 2012 et le 30 avril 2013 par les Comités de bassin sur les territoires des grands bassins hydrographiques. Une synthèse nationale des résultats (Métropole et DOM) est désormais disponible.



Mise en œuvre des programmes de mesures dans le cadre de la DCE









L'ASTEE, Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement, a publié une étude sur la mise en oeuvre des programmes de mesures dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau. Effectuée sur la base de témoignages (recueillis de 2011 à 2012) issus de 11 études territorialisées, elle prend la forme d'un rapport ainsi que d'un résumé des travaux réalisés dédié aux décideurs.



Diffusion de la version 0 du référentiel national hydrogéologique BDLISA









La BDLISA (Base de Données des Limites des Systèmes Aquifères) est le référentiel hydrogéologique à l’échelle du territoire national (métropolitain et 4 départements outre-mer). Récemment, une nouvelle version du référentiel, intègrant notamment les trois échelles territoriales (nationale, régionale et locale), a été mise en ligne sur le site Sandre.




SAGE

Etat d'avancement













Carte de situation des SAGE


Au 15 octobre 2013, Gest'eau recense 178 SAGE dont 97 SAGE sont en phase d'élaboration, 38 mis en oeuvre et 35 font l'objet d'une première révision.





Derniers documents mis en ligne














SAGE Loir : Plan d'Aménagement et de Gestion Durable


Le 06 septembre 2013, les membres de la Commission Locale de l'Eau ont approuvé le projet de SAGE Loir à une écrasante majorité (80,8%). Le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) est disponible. L'objectif suivant pour les acteurs du SAGE est de soumettre le projet à consultation avant la fin de l'année 2013.


















SAGE Nappe des Grès du Trias Inférieur : Etat initial et diagnostic


Le SAGE Nappe des Grès du Trias Inférieur est en cours d'élaboration. Un document regroupant l'état initial ainsi que le diagnostic du SAGE a été publié. L'étude a été réalisée par l'association "La Vigie de l'Eau", avec le concours technique du BRGM (Bureau de Recherche Géologique et Minière).


















SAGE Cher aval : Scénarios alternatifs et évaluation économique


Afin d'étudier les solutions permettant de satisfaire les objectifs fixés, selon l'évolution des programmes et de la réglementation actuels, les scénarios alternatifs et l'évaluation économique du SAGE du bassin versant Cher aval ont été validés par la Commission Locale de l'Eau.






Contrats de milieu

Etat d'avancement




















Le contrat de milieu Romanche a été signé

Le contrat a été approuvé par le Comité d'agrément du bassin Rhône-Méditerranée le 02 juillet 2012 et signé le 25 septembre 2013 par l'ensemble des partenaires. Le programme d'actions comporte 150 fiches actions, portées par une soixantaine de maîtres d'ouvrage différents et s'élève à un montant de 109 millions d'euros.




Le second contrat de milieu Rade de Toulon est mis en oeuvre

La validation du projet de contrat en Comité d'agrément est intervenue le 24 juin 2013. Le 11 octobre 2013, les 15 communes du bassin versant de la rade de Toulon, l'Etat, l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée & Corse et de nombreux autres partenaires ont signé le deuxième contrat de baie pour la période 2013-2018.




Dernier document mis en ligne












Contrat Rade de Toulon (2ème) : dossier de presse


Le document fait état de la signature du deuxième contrat de baie Rade de Toulon pour la période 2013-2018. Ce dossier de presse permet notamment d'avoir une large présentation du contrat de milieu et de comprendre les objectifs d'amélioration de la qualité des eaux et des milieux aquatiques.