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Lettre d'information du 12 avril 2006

Page mise à jour le 26/11/2010

Actualité générale

Publication de la circulaire du 9 janvier 2006 relative à la reconnaissance officielle des EPTB : consultez les sources juridiques

Les SAGE

La mise à jour régulière du site est effectué par les animateurs de SAGE.

La carte de l'état d'avancement des SAGE est à jour au 12 avril 2006. Les dernières modifications concernent :

  • le SAGE Authion et le SAGE Estuaire de la Gironde et milieux associés sont passés en phase d'élaboration
  • le SAGE Cailly, Aubette, Robec, le SAGE Boutonne et le SAGE Layon Aubance sont passés en phase de mise en oeuvre

Depuis le début de l’année 2006, de nouveaux documents ont été mis à disposition par les animateurs, notamment :

  • Le SAGE Vie et Jaunay : l'état des lieux
  • Le SAGE Scarpe aval : l'état des lieux et les cartes associées
  • Le SAGE Midouze : le dossier argumentaire de consultation des collectivités territoriales
  • Le SAGE de la Vilaine : le guide d'orientation méthodologique pour l'inventaire des zones humides
  • Le SAGE Orge et Yvette : le projet du SAGE
  • Le SAGE du Lay : le document du SAGE proposé à la CLE
  • Le SAGE de L'Huisne : les études d'élaboration ainsi que le guide technique d'inventaire des zones humides
  • Le SAGE Petit et Grand Morin : le rapport provisoire du SAGE
  • Le SAGE Etangs littoraux Born et Buch : cahier des charges pour la réalisation de la phase préliminaire
  • Le SAGE Ouche : la présentation du dossier préliminaire

Vous pouvez retrouver tous les documents des SAGE à l'adresse suivante : http://www.gesteau.eaufrance.fr/sage/documentation.php

Le SAGE Allier aval et le SAGE Nappe de Beauce ont mis en ligne leur site Internet : http://www.sage-allieraval.com/ et http://www.sage-beauce.fr/

Des nouvaux SAGE en émergence : Ouche, Nappes de la Plaine du Roussillon, Baie de St Brieuc, Haut Allier, Etangs littoraux Born et Buch et du Ciron.

Rappel : les couches cartographiques des SAGE sont en téléchargement sur le site : http://www.gesteau.eaufrance.fr/sage/webservice.html

Les contrats de rivière

Les animateurs de contrats s’attachent à mettre à jour leur fiche descriptive de manière régulière.

De nouveaux documents ont été déposés :

  • Le contrat de la Vienne moyenne : le dossier de candidature
  • Le contrat de l'Ouvèze vive : le dossier de candidature, l'avis du comité national d'agrément, l'atlas piscicole, la pré-étude socio-économique du jeu des acteurs
  • Le contrat du Val de Saône : la présentation des orientations du contrat, le document de synthèse du contrat
  • Le contrat de la Cère : l'atlas du bassin versant, le dossier de prolongation

Vous pouvez retrouver tous les documents des contrats de rivière à l'adresse suivante : http://www.gesteau.eaufrance.fr/contrats/documentation.php

Le contrat de rivière Lanterne et le contrat Baie de Valinco en émergence ont été ajoutés.

Progressivement, la couche cartographique des périmètres des contrats de rivière s’enrichit.

Les actions innovantes

Des expériences du Conseil Supérieur de la Pêche ont été synthétisées et mises à disposition sur le site Gest’eau :

  • Restauration urbaine sur l’Ornain
  • Lit mineur du Rule
  • Diversification fonctionnelle : exemple de la Vence

Bonne lecture, à bientôt.