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Lettre d'information du 30 janvier 2008

Page mise à jour le 06/01/2011

L'équipe vous présente ses meilleurs voeux pour 2008 !

Actualité générale

Actes du séminaire national des SAGE

Les actes du séminaire national des SAGE qui a eu lieu les 13 et 14 décembre 2007 à Limoges sont en ligne dans la rubrique Evènements / Actes et contributions.
Ces actes reprennent :
la présentation par le MEDAD du nouveau cadre législatif et réglementaire concernant les SAGE, et de l’évaluation environnementale des plans et programmes
les témoignages de 3 SAGE sur leur mise en oeuvre
les restitutions des ateliers du séminaire

Actualité juridique et fiches thématiques

Les fiches thématiques de la rubrique Documentation ont été mises à jour pour prendre en compte les modifications liées à la nouvelle Loi sur l'eau et à son décret d'application.

Trois fiches sur la jurisprudence ont également vu le jour.
Deux décrets ont été publiés en fin d'année : les détails sont dans les actualités de GEST'EAU !

 

Les SAGE

Etat d'avancement

Deux nouvelles fiches sont en ligne : le SAGE Alagnon et le SAGE Nappe Astienne
Le SAGE Lacs Médocains a été approuvé le 25 octobre 2007. Le document est en ligne dans la page des Documents produits.
En savoir plus

Les contrats de rivière

Etat d'avancement

Quatre nouveaux contrats sont décrits : Cèze, Suran (2ième contrat), Reyssouze (2ième contrat), Bourbre
En savoir plus

 

Contact

Contactez-nous : gesteau-admin@oieau.fr
La lettre au format PDF