SAGE Argens

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    • Informations générales

    Etat d'avancement:
    Non démarré

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (0 élément)
    • Liste des bassins et masses d'eau (0 élément)
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015:
    non
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021:
    oui

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le SAGE (l'unité hydrographique correspondante) est identifié comme nécessaire pour le SDAGE 2016-2021. Néanmoins, le projet de périmètre reste à initier : il n'est pas encore défini.

    Instruction
    Arrêté de périmètre:
    -
    Dernière modification de l'arrêté de périmètre:
    -
    Elaboration
    Arrêté de création de la CLE:
    -
    Arrêté de renouvellement de la CLE:
    -
    Dernière modification de l'arrêté de la CLE:
    -
    Réunion institutive:
    -
    Validation de l'état des lieux:
    -
    Validation du diagnostic:
    -
    Validation des tendances et des scénarios:
    -
    Validation du choix de la stratégie:
    -
    Validation du projet de SAGE par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du Comité de Bassin :
    -
    Enquête publique :
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -
    Mise en œuvre
    Arrêté d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté modificatif d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision:
    -
    1ère Révision
    Décision de mise en révision du SAGE:
    -
    Validation du projet par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du comité de bassin:
    -
    Enquête publique:
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du SAGE:
    SAGE06043
    Page mise à jour le 18/04/2018
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