SAGE Siagne

  • Documents
  • Informations générales

    Siagne
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Sous-état d'avancement:
    En cours de mise en place
    Liste des enjeux du SAGE:
    • Améliorer la qualité de l'eau
    • Gérer la ressource en eau
    • Restaurer la continuité écologique des cours d'eau
    • Préserver et valoriser le patrimoine naturel
    • Gérer le risque inondation
    Thèmes des enjeux:
    Continuité écologique,
    Crues et inondations,
    Gestion qualitative,
    Gestion quantitative,
    Patrimoine et tourisme,

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (2 éléments)
          • ALPES-MARITIMES Lien vers la fiche Sandre (18 éléments)
            • ANDON Lien vers la fiche Sandre
            • AURIBEAU-SUR-SIAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • CABRIS Lien vers la fiche Sandre
            • CAILLE Lien vers la fiche Sandre
            • CANNES Lien vers la fiche Sandre
            • ESCRAGNOLLES Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROQUETTE-SUR-SIAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • LE TIGNET Lien vers la fiche Sandre
            • MANDELIEU-LA-NAPOULE Lien vers la fiche Sandre
            • MOUANS-SARTOUX Lien vers la fiche Sandre
            • MOUGINS Lien vers la fiche Sandre
            • PEGOMAS Lien vers la fiche Sandre
            • PEYMEINADE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VALLIER-DE-THIEY Lien vers la fiche Sandre
            • SERANON Lien vers la fiche Sandre
            • SPERACEDES Lien vers la fiche Sandre
            • GRASSE Lien vers la fiche Sandre
          • VAR Lien vers la fiche Sandre (8 éléments)
            • CALLIAN Lien vers la fiche Sandre
            • FAYENCE Lien vers la fiche Sandre
            • LES ADRETS-DE-L'ESTEREL Lien vers la fiche Sandre
            • MONS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAUROUX Lien vers la fiche Sandre
            • SEILLANS Lien vers la fiche Sandre
            • TANNERON Lien vers la fiche Sandre
            • TOURRETTES Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (14 éléments)
          • La Siagne du barrage de Tanneron au parc d'activité de la Siagne Lien vers la fiche Sandre
          • Le Loup amont Lien vers la fiche Sandre
          • La Siagne de sa source au barrage de Montauroux Lien vers la fiche Sandre
          • La Siagne du barrage de Montauroux au barrage de Taneron y compris le Biançon à l'aval de St Cassien Lien vers la fiche Sandre
          • Le Biançon à l'amont de St Cassien Lien vers la fiche Sandre
          • La Siagne du parc d'activité de la Siagne à la mer Lien vers la fiche Sandre
          • rivière la mourachonne Lien vers la fiche Sandre
          • le riou blanc Lien vers la fiche Sandre
          • vallon de nans Lien vers la fiche Sandre
          • vallon gros de la verrerie Lien vers la fiche Sandre
          • siagne de pare Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le riou Lien vers la fiche Sandre
          • vallon des vaux Lien vers la fiche Sandre
          • rivière la siagnole Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • lac de saint-cassien Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (2 éléments)
          • Niveau 1 (7 éléments)
            • Massifs calcaires Audibergue, St Vallier, St Cézaire, Calern, Caussols, Cheiron Lien vers la fiche Sandre
            • Plateaux calcaires des Plans de Canjuers et de Fayence Lien vers la fiche Sandre
            • Socle Massif de l'Estérel, des Maures et Iles d'Hyères Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine marno-calcaire et gréseux de Provence est - BV Côtiers est Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé BV Var, Paillons Lien vers la fiche Sandre
            • Massifs calcaires du Trias au Crétacé dans le BV de l'Argens Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions des fleuves côtiers Giscle et Môle, Argens et Siagne Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 2 (1 élément)
            • Socle Massif de l'Estérel, des Maures et Iles d'Hyères Lien vers la fiche Sandre
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015:
    oui
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021:
    non
    Milieux aquatiques:
    Eaux douces superficielles
    Informations sur les milieux aquatiques:

    La Siagne est un fleuve permanent karstique qui prend sa source à Escragnolles, au pied du massif de l'Audibergue, à environ 630 mètres d'altitude et parcourt approximativement 44 km jusqu'à son embouchure.

    Les principaux affluents de la Siagne sont la Siagne de la Pare (ou Siagnole d'Escragnolles), la Siagnole (ou Siagnole de Mons), le Biançon, la Frayère et la Mourachonne. Des plans d'eau et des zones humides * constituent les milieux aquatiques principaux.

    Superficie :
    548 km²
    Informations sur la superficie:

    Le périmètre du SAGE * concerne le bassin * versant de la Siagne de sa source jusqu'à son embouchure à Mandelieu, soit une superficie de 548 km² sur deux départements (Alpes-Maritimes et Var) pour trente communes concernées.

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Le territoire s'est depuis les années 1930 organisé pour gérer en commun différentes thématiques sur l'eau. Ce fut d'abord la gestion des inondations, puis l'alimentation en eau potable * , la protection du milieu naturel des gorges de Siagne (site Natura 2000) et enfin aujourd'hui le SAGE sur tout le bassin * de la Siagne.

    Thèmes majeurs sur le territoire:
    • Une volonté fédératrice : la gestion des inondations
    • Une volonté de gestion de l'alimentation en eau potable *
    • Une volonté de gestion interdépartementale
    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le bassin * versant de la Siagne est bordé :

    • au sud, par le massif du Tanneron,
    • à l'ouest, par les montagnes de Malay et du Lachens,
    • au nord, par la montagne de l'Audibergue dont le point culminant est à 1642 m d'altitude,
    • à l'est, par les plateaux de Calern et de Caussols.
    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Dans l'ensemble, le bassin * versant de la Siagne est encore relativement faiblement urbanisé. Il est constitué pour près de ¾ de son territoire par des surfaces naturelles (forêts et pâturages). On peut distinguer deux zones :

    • le bassin * de la Siagne amont, peu urbanisé et peu cultivé qui reste en majorité à vocation pastorale et qui est encore naturel et préservé
    • les bassins de la Siagne aval et des affluents la Frayère et la Mourachonne qui sont largement urbanisés. Les plaines alluviales de la Siagne et du Biançon présentant un certain développement agricole.
    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    La Région PACA oeuvre dans le domaine de l'eau avec notamment la mise en place d'un Schéma d'Orientation pour une Utilisation Raisonnée et Solidaire de la Ressource en Eau (SOURSE).

    Le Conseil Général des Alpes maritimes réalise de nombreux suivis sur la Siagne et le Conseil Général du Var sont des structures de gestion des milieux aquatiques.

    Depuis 1931, différents syndicats de communes se sont occupés de la gestion des eaux ou des milieux aquatiques.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    L'arrêté de création de la Commission Locale de l'Eau * a été signé le 14 mai 2013.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    31/03/2010
    Dossier préliminaire:
    Janvier 2011
    Consultation des communes:
    Février 2011 - Août 2011
    Consultation du Comité de Bassin:
    24/06/2011
    Instruction
    Arrêté de périmètre:
    06/12/2011
    Dernière modification de l'arrêté de périmètre:
    -
    Elaboration
    Arrêté de création de la CLE:
    14/05/2013
    Arrêté de renouvellement de la CLE:
    -
    Dernière modification de l'arrêté de la CLE:
    20/04/2018
    Réunion institutive:
    11/06/2013
    Validation de l'état des lieux:
    21/03/2017
    Validation du diagnostic:
    -
    Validation des tendances et des scénarios:
    -
    Validation du choix de la stratégie:
    -
    Validation du projet de SAGE par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du Comité de Bassin :
    -
    Enquête publique :
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -
    Mise en œuvre
    Arrêté d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté modificatif d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision:
    -
    1ère Révision
    Décision de mise en révision du SAGE:
    -
    Validation du projet par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du comité de bassin:
    -
    Enquête publique:
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -

    Commission Locale de l'Eau

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jacques VARRONE
    Fonction:
    Maire d'Auribeau, Président du SISA
    Adresse 1:
    Ancienne école des Veyans
    Adresse 2:
    Route de Draguignan (RD 2562)
    Ville:
    Saint-Cézaire-sur-Siagne
    Code postal:
    06530
    Téléphone:
    0493663465
    Fax:
    0493099751
    Nombre de membres dans la CLE:
    53
    Nombre de membres dans le collège des usagers:
    15
    Nombre de membres dans le collège des collectivités locales:
    27
    Nombre de membres dans le collège des administrations:
    11
    Description de l'organisation de la CLE:

    Collège des collectivités territoriales  : CR-PACA, CG06, CG83, Andon, Cabris, Callian, Cannes, Escragnolles, Fayence, Mons, Montauroux, Mouans-Sartoux, Peymeinade, Spéracédes, Tanneron, Tourrettes, CA Pôle Azur Provence, CC Terres de Siagne, CC du Pays de Fayence, Syndicat Mixte du SCOT'Ouest 06, Syndicat Mixte du PNR Préalpes d'Azur, SIIVU, SICASIL, SISA

    Collège des usagers  : Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie, Chambre d'Agriculture 83, Chambre d'Agriculture 06, CRPF, FDPPMA 83, FDPPMA 06, FNE-PACA, CEN-PACA, UFC-Que choisir 06, EDF, SCP, Comité Régional de Canoë-kayak

    Collège des représentant de l'État : DREAL-PACA, Préfet 06, Préfet 83, DDTM 06, DDTM 83, DRAAF-PACA, ARS-PACA, AE-RMC, ONEMA, DJSCS, Camp militaire de Canjuers

    Organisation de la CLE:

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse de l'élaboration
    Nom de la structure:
    Syndicat Interdépartemental et intercommunal à Vocation Unique de la Haute Siagne
    Type de la structure:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Ancienne école des Veyans, Route de Draguignan (RD 2562)
    Ville:
    Saint-Cézaire-sur-Siagne
    Code postal:
    06530
    Téléphone:
    0493663465
    Fax:
    0493099751
    Courriel:
    antonine [at] sagesiagne [dot] fr
    SIRET:
    25060178800012
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Mademoiselle
    Nom:
    Antonine MOHEN
    Fonction:
    Chargée de mission SAGE
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration
    Courriel:
    antonine [at] sagesiagne [dot] fr

    Fonctionnement

    Acteurs administratifs:
    Bureaux d'études ayant travaille pour le SAGE:
    • AUTREMENT DIT : Rachel VINDRY
    • CEREG : Fabien Christin
    • CESAME : Thierry DROIN
    • Maison Régionale de l'Eau : Christophe GARRONE
    Financement de l'animation:
    Financement des études:
    • Étude  "Diagnostic pour une gestion équilibrée de la ressource en eau du bassin * versant de la Siagne":

    Complément du financement de l'étude : Agence de l'Eau * : 80 %

    •  Étude "Élaboration de l'état des lieux du SAGE Siagne" :
      • Agence de l'Eau : 50 %
      • Région PACA : 30 %

    Complément du financement de l'étude : Agence de l'Eau : 50 %

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Département pilote:
    ALPES-MARITIMES
    Code du SAGE:
    SAGE06037
    Page mise à jour le 24/04/2018
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