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Le SAGE Basse vallée de l'Ain approuvé par arrêté

Page mise à jour le 28/05/2014

Le SAGE Basse vallée de l'Ain approuvé par arrêté

Le premier projet de SAGE Basse vallée de l'Ain a été approuvé par la Commission Locale de l'Eau le 16 février 2001. Il a ensuite été arrêté par le Préfet de l'Ain le 17 mars 2003. Afin de se mettre en conformité avec les dispositions réglementaires, une révision du SAGE a démarré durant l'année 2009.


Le projet de SAGE Basse vallée de l'Ain révisé a été validé par la CLE en juin 2012, soumis à consultation de juillet à novembre 2012, puis à enquête publique en juin et juillet 2013. Suite à son adoption par la CLE en octobre 2013, le SAGE a été approuvé par arrêté préfectoral le 25 avril 2014.



 

SAGE concernés