Actualités

 

  • 16 septembre 2005 - Le site du SAGE Huisne fait peau neuve !
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  • 16 septembre 2005 - Circulaire relative à la typologie des eaux de surface
    En application de la directive-cadre européenne sur l'eau qui prévoit d'établir une typologie des masses d'eau, le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable a fixé dans une nouvelle circulaire (circulaire DCE 2005/11) une typologie au niveau national pour les cours d'eau, les plans d'eau, les eaux de transition et les eaux côtières. Retrouvez tous les textes juridiques liés aux...
  • 16 septembre 2005 - Présentation de la LOLF et indicateurs de performance
    L'année 2006 marquera l'entrée en vigueur de la nouvelle loi organique relative aux lois de finances (LOLF), loi n° 2001-692 du 1er août 2001, fixant le cadre de la nouvelle constitution financière de l'Etat. Consultez la fiche de présentation de la loi et des indicateurs de performance définis pour les SAGE dans la page des liens juridiques de la rubrique "Information et Documentation"...
  • 16 septembre 2005 - Publication du dossier argumentaire de la phase préliminaire du SAGE Escaut
    Vous trouverez sur le site de l'Escaut Vivant le dossier argumentaire rédigé par l'association de préfiguration au G.E.I.E. ESCAUT VIVANT en partenariat avec les services administratifs compétents et en concertation avec les acteurs du territoire. Ce document définit les caractéristiques et les enjeux du Bassin ainsi qu'un projet de périmètre et une proposition de Commission Locale de l'...
  • 16 septembre 2005 - Découvrez le site des SAGE des bassins de l'Orne et de la Seulles
    Les SAGE des bassins de l'Orne et de la Seulles ont à présent leur site : http://www.sage-orne-seulles.fr/ Vous pouvez désormais y trouver des informations sur les bassins, les acteurs ainsi que sur l'historique et la réglementation des ces SAGE. Toutes les lettres d'information, les comptes rendus ainsi que les états des lieux y sont également disponibles. Bonne...

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