Contrat de milieu Albarine

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  • Informations générales

    Albarine
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Albarine (2ème contrat)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • AIN Lien vers la fiche Sandre (26 éléments)
            • AMBERIEU-EN-BUGEY Lien vers la fiche Sandre
            • AMBUTRIX Lien vers la fiche Sandre
            • ARANC Lien vers la fiche Sandre
            • ARANDAS Lien vers la fiche Sandre
            • ARGIS Lien vers la fiche Sandre
            • BETTANT Lien vers la fiche Sandre
            • BRENOD Lien vers la fiche Sandre
            • CHALEY Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPDOR Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAU-GAILLARD Lien vers la fiche Sandre
            • CLEYZIEU Lien vers la fiche Sandre
            • CONAND Lien vers la fiche Sandre
            • CORCELLES Lien vers la fiche Sandre
            • CORMARANCHE-EN-BUGEY Lien vers la fiche Sandre
            • EVOSGES Lien vers la fiche Sandre
            • HAUTEVILLE-LOMPNES Lien vers la fiche Sandre
            • HOSTIAS Lien vers la fiche Sandre
            • LEYMENT Lien vers la fiche Sandre
            • ONCIEU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DENIS-EN-BUGEY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-DE-REMENS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY Lien vers la fiche Sandre
            • TENAY Lien vers la fiche Sandre
            • THEZILLIEU Lien vers la fiche Sandre
            • TORCIEU Lien vers la fiche Sandre
            • VAUX-EN-BUGEY Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (3 éléments)
          • L'Albarine de sa source au bief du Vuires Lien vers la fiche Sandre
          • L'Albarine de Torcieu à l'Ain Lien vers la fiche Sandre
          • L'Albarine du bief des Vuires à Torcieu Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Alluvions plaine de l'Ain Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    408.00km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    55Km
    Problèmes majeurs sur le territoire:
    • Un assainissement * collectif défaillant sur la majorité du bassin * versant
    • Inondations de secteurs bâtis lors des crues exceptionnelles conséquence d'une forte urbanisation, d'aménagement de berge, de rectification du cours d'eau et de déconnexcion de zone d'expansion de crues
    Liste des enjeux du contrat:
    • Qualité des eaux
    • Crues 
    • Transports solides 
    • Erosion 
    • Milieux naturels remarquables (zones humides * ) karst
    Informations sur les milieux aquatiques:
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    La démarche globale de gestion de la rivière par un SIVU et la mise en place d'un Contrat de rivière a commencé en 1992 suite aux deux crues exceptionnelles de 1990 et 1991.

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le bassin * versant est divisé en trois zones:

    • A l'amont un plateau calcaire avec des zones humides * et tourbières. La rivière est à sec durant tout l'été sur ce secteur et elle a été rectifiée au milieu du siècle dernier.
    • La zone intermédiaire dite des gorges et de la vallée, en eau toute l'année. Rivière de première catégorie piscicole mais beaucoup d'aménagements des berges et endiguement dû aux infrastructures de transport. 
    • A l'aval, la plaine, la rivière se ralentit et rejoint la rivière d'Ain. Elle s'infiltre dans la nappe alluvionaire de la rivière d'Ain et est à sec durant tout l'été.
    Caractéristiques socio-économiques du bassin:
    • Agriculture sur le plateau
    • Les gorges sont une ancienne vallée industrielle avec quelques usines restantes et un peu d'Hydrolélectricité 
    • A l'aval, culture du maïs et zone industrielle liée à Ambérieu en Bugey
    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Le SIABVA est la structure qui a en charge la gestion des eaux superficielles sur les 26 communes du bassin * versant. Certaines des communes de la plaine font aussi partrie intégrante du syndicat de la basse vallée de l'Ain et de son SAGE.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    1992
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1995
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    26/06/2000
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    2002
    Mise en oeuvre
    Date de la signature du contrat:
    24/06/2002
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    30/06/2007
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jacques MAGDELAINE
    Adresse 1:
    Hôtel de ville
    Adresse 2:
    Rue Grenette
    Ville:
    SAINT RAMBERT EN BUGEY
    Code postal:
    01230
    Téléphone:
    0474374434
    Courriel:
    siabva@wanadoo.fr
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    57

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Intercommunal d'Aménagement du bassin * versant de l'Albarine (SIABVA)
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
    Adresse 1:
    Hôtel de ville
    Adresse 2:
    Rue Grenette
    Ville:
    SAINT RAMBERT EN BUGEY
    Code postal:
    01230
    Téléphone:
    0474374434
    Courriel:
    siabva@wanadoo.fr
    SIRET:
    25010203500012

    Fonctionnement

    Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat:
    • Silène
    • Hydrétudes
    • GREBE
    • SIMECSOL
    • ETEC
    Financement des études:
    Financement de l'animation:
    Financement des actions de communication:

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R007
    Page mise à jour le 11/03/2016
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