Contrat de milieu Albarine (2ème contrat)

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  • Informations générales

    Albarine (2ème contrat)
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Albarine

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • AIN Lien vers la fiche Sandre (26 éléments)
            • AMBERIEU-EN-BUGEY Lien vers la fiche Sandre
            • AMBUTRIX Lien vers la fiche Sandre
            • ARANC Lien vers la fiche Sandre
            • ARANDAS Lien vers la fiche Sandre
            • ARGIS Lien vers la fiche Sandre
            • BETTANT Lien vers la fiche Sandre
            • BRENOD Lien vers la fiche Sandre
            • CHALEY Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPDOR Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAU-GAILLARD Lien vers la fiche Sandre
            • CLEYZIEU Lien vers la fiche Sandre
            • CONAND Lien vers la fiche Sandre
            • CORCELLES Lien vers la fiche Sandre
            • CORMARANCHE-EN-BUGEY Lien vers la fiche Sandre
            • EVOSGES Lien vers la fiche Sandre
            • HAUTEVILLE-LOMPNES Lien vers la fiche Sandre
            • HOSTIAS Lien vers la fiche Sandre
            • LEYMENT Lien vers la fiche Sandre
            • ONCIEU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DENIS-EN-BUGEY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-DE-REMENS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY Lien vers la fiche Sandre
            • TENAY Lien vers la fiche Sandre
            • THEZILLIEU Lien vers la fiche Sandre
            • TORCIEU Lien vers la fiche Sandre
            • VAUX-EN-BUGEY Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (4 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
    Superficie:
    313.00km²
    Informations sur la superficie:

    Sur un massif karstique comme c'est le cas pour l'Albarine, on distingue :

    • le bassin * versant orographique qui suit les lignes de crêtes et représente 313 Km²
    • le bassin * hydrographique qui représente la surface de collecte des eaux de ruissellement et les alimentations souterraines. Dans ce cas, le bassin versant * réel est plus grand mais la superficie exacte est difficilement appréciable en l'état actuel des connaissances.
    Linéaire total des cours d'eau:
    130Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    60Km
    Problèmes majeurs sur le territoire:
    • Non conformité du traitement d'eaux résiduaires urbaines
    • Pollutions toxiques présentes
    • Secteurs à enjeux exposés au risque "inondation"
    Liste des enjeux du contrat:
    • Gestion du risque "inondation"
    • Gestion des pollutions domestiques et toxiques
    • Continuum fluvial et transport solide
    • Gestion du patrimoine naturel (Zones humides * et vie aquatique)
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Le travail sur les eaux souterraines concernent essentiellement le fonctionnement du massif karstique. La basse Albarine est influencée par la nappe alluviale de la rivière d'Ain, déjà prise en charge au travers du SAGE et du Contrat de Bassin * de la basse vallée de l'Ain.

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:
    • Réduire la vulnérabilité des lieux habités au risque inondation
    • Eliminer les rejets directs d'origine domestique et réaliser des traitements performants des eaux résiduaires urbaines
    • Améliorer la connectivité longitudinale et latérale du cours d'eau pour les biocénoses et le transport solide
    • Restaurer et préserver les zones humides *
    • Préserver le patrimoine naturel du bassin * versant (Ecrevisses à pattes blanches notamment)
    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le cours de l'Albarine présente trois entités géologiques distinctes qui caractérisent son fonctionnement. Sur le plateau (de Brénod à Hauteville), les étiages sont extrêmes et conduisent à un assèchement total de la rivière sur certains secteurs où les écoulements se font à même la dalle calcaire. Ce régime contrasté est lié au substrat karstique avec un système de pertes et de résurgences. Dans la Vallée de l'Albarine (entre Chaley et Torcieu) la rivière retrouve un débit pérenne par le biais des résurgences en pied de massif. Les connaissances sur les circulations à l'intérieur du massif karstique proviennent principalement du travail important des spéléologues mais restent fragmentaires. La rivière présente un faciès à forte pente avec un substrat constitué des éboulis rocheux des versants. Dans la plaine de l'Ain (de Bettant à la confluence), la rivière s'écoule sur un épais tapis d'alluvions et présente un transport solide dynamique. Sur ce secteur, l'Albarine est drainée par sa nappe alluviale, et disparaît régulièrement sous les galets en période d'étiage.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    En ce qui concerne l'occupation des sols et les activités humaines, le bassin * versant est majoritairement rural. La forêt occupe plus de 55 % du territoire (taux largement supérieur aux données nationales), les reliefs rendant l'exploitation agricole difficile. Les principaux espaces ouverts non urbanisés sont situés sur le plateau d'Hauteville et dans la plaine de l'Ain, où existent des activités liées à l'agriculture (pâturage extensif et grandes cultures irriguées dans la plaine). Les principales zones industrielles sont situées sur les communes d'Ambérieu et de Château-Gaillard. La rivière a subit de nombreux aménagements tout au long de son cours. L'amont du bassin versant * a subit de sévères opérations de rectification au cours de remembrements pour servir les usages agricoles. L'aménagement de la voie ferrée entre Tenay et Ambérieu à la fin du XIXème siècle a conduit à une artificialisation poussée du tracé de la rivière sur environ 20 km, encore accentué par l'aménagement de la route RD 1504. A l'aval, le cours de l'Albarine a aussi été rectifié par endroit pour réduire la vulnérabilité des habitations face au risque d'inondation.

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Le bassin * versant de l'Albarine regroupe 26 communes rassemblées au sein de 6 cantons et 4 communautés de communes. Le SIABVA est la structure reconnue pour la gestion de l'Albarine et de ses affluents sur le bassin versant * . Le syndicat rassemble les 26 communes du bassin * versant. Entre 2002 et 2007, le SIABVA a mis en oeuvre le premier contrat de rivière de l'Albarine et a ainsi acquis une compétence éprouvée en terme de gestion globale des cours d'eau. Sur la partie aval du bassin versant * , le SAGE de la basse vallée de l'Ain (signé en mars 2003) est porté par le syndicat du même nom qui regroupe 42 communes de la plaine de l'Ain (dont 8 communes déjà adhérentes au SIABVA). Le SBVA2 est également porteur du contrat de bassin depuis le mois de septembre 2006. Les actions du SIABVA et du SBVA sont complémentaires. Un partenariat technique existe entre les deux structures sur les projets touchant aux deux cours d'eau.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat a été signé le 21 janvier 2011 pour la période 2011-2016.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    Septembre 2007
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    09/10/2008
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Mise en oeuvre
    Date de la signature du contrat:
    21/01/2011
    Durée du contrat:
    5 ans (2011-2016)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    21/01/2016
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jacques MAGDELAINE
    Adresse 1:
    Rue de Grenette
    Ville:
    SAINT RAMBERT EN BUGEY
    Code postal:
    01230
    Téléphone:
    0474374434

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Intercommunal d'Aménagement du bassin * versant de l'Albarine (SIABVA)
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Rue de Grenette
    Ville:
    SAINT RAMBERT EN BUGEY
    Code postal:
    01230
    Téléphone:
    0474374434
    Courriel:
    siabva@wanadoo.fr
    SIRET:
    25010203500012
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Florent PELLIZZARO
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R217
    Page mise à jour le 16/10/2017
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