Contrat de milieu Ardèche Claire

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  • Informations générales

    Ardèche Claire
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Ardèche
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Ardèche

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • OCCITANIE (1 élément)
          • GARD Lien vers la fiche Sandre (10 éléments)
            • AIGUEZE Lien vers la fiche Sandre
            • CARSAN Lien vers la fiche Sandre
            • ISSIRAC Lien vers la fiche Sandre
            • LAVAL-SAINT-ROMAN Lien vers la fiche Sandre
            • LE GARN Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-SAINT-ESPRIT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHRISTOL-DE-RODIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-DE-PEYROLAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAULET-DE-CAISSON Lien vers la fiche Sandre
            • SALAZAC Lien vers la fiche Sandre
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • ARDECHE Lien vers la fiche Sandre (56 éléments)
            • AILHON Lien vers la fiche Sandre
            • ASTET Lien vers la fiche Sandre
            • AUBENAS Lien vers la fiche Sandre
            • BALAZUC Lien vers la fiche Sandre
            • BARNAS Lien vers la fiche Sandre
            • BIDON Lien vers la fiche Sandre
            • BURZET Lien vers la fiche Sandre
            • CHAUZON Lien vers la fiche Sandre
            • CHIROLS Lien vers la fiche Sandre
            • FABRAS Lien vers la fiche Sandre
            • FONS Lien vers la fiche Sandre
            • JAUJAC Lien vers la fiche Sandre
            • JUVINAS Lien vers la fiche Sandre
            • LABASTIDE-DE-VIRAC Lien vers la fiche Sandre
            • LABEAUME Lien vers la fiche Sandre
            • LABEGUDE Lien vers la fiche Sandre
            • LACHAMP-RAPHAEL Lien vers la fiche Sandre
            • LACHAPELLE-SOUS-AUBENAS Lien vers la fiche Sandre
            • LAGORCE Lien vers la fiche Sandre
            • LALEVADE-D'ARDECHE Lien vers la fiche Sandre
            • LANAS Lien vers la fiche Sandre
            • LA SOUCHE Lien vers la fiche Sandre
            • LENTILLERES Lien vers la fiche Sandre
            • LE ROUX Lien vers la fiche Sandre
            • LUSSAS Lien vers la fiche Sandre
            • MAYRES Lien vers la fiche Sandre
            • MAZAN-L'ABBAYE Lien vers la fiche Sandre
            • MERCUER Lien vers la fiche Sandre
            • MEYRAS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTPEZAT-SOUS-BAUZON Lien vers la fiche Sandre
            • PEREYRES Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-DE-LABEAUME Lien vers la fiche Sandre
            • PRADES Lien vers la fiche Sandre
            • PRADONS Lien vers la fiche Sandre
            • RUOMS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ALBAN-AURIOLLES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CIRGUES-DE-PRADES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DIDIER-SOUS-AUBENAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ETIENNE-DE-FONTBELLON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-DU-SERRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JUST Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARCEL-D'ARDECHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-D'ARDECHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-D'ARDECHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DE-COLOMBIER Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PRIVAT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-REMEZE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SERNIN Lien vers la fiche Sandre
            • SALAVAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAMPZON Lien vers la fiche Sandre
            • THUEYTS Lien vers la fiche Sandre
            • UCEL Lien vers la fiche Sandre
            • VAGNAS Lien vers la fiche Sandre
            • VALLON-PONT-D'ARC Lien vers la fiche Sandre
            • VALS-LES-BAINS Lien vers la fiche Sandre
            • VOGUE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Rhône-Méditerranée
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • RHONE-MEDITERRANEE
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (2 éléments)
        • Rhône
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (35 éléments)
          • La Beaume de la confluence avec l'Alune à l'Ardèche Lien vers la fiche Sandre
          • La Drobie Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ardèche de la Fontolière à l'Auzon Lien vers la fiche Sandre
          • La Volane Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ardèche de sa source à la confluence avec la Fontolière Lien vers la fiche Sandre
          • L'Escoutay de sa source au Rhône, la Nègue Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lavézon Lien vers la fiche Sandre
          • Le Roubion du Jabron au Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • L'Eysse, la Dorne, et l'Eyrieux de sa source au Ranc de Courbier Lien vers la fiche Sandre
          • La Cèze du ruisseau de Malaygue à l'Aiguillon Lien vers la fiche Sandre
          • La Cèze de la Ganière au ruisseau de Malaygue Lien vers la fiche Sandre
          • L'Auzonnet Lien vers la fiche Sandre
          • La Cèze du barrage de Sénéchas à la Ganière Lien vers la fiche Sandre
          • La Ganière Lien vers la fiche Sandre
          • La Cèze de sa source au barrage de Sénéchas Lien vers la fiche Sandre
          • Le Luech Lien vers la fiche Sandre
          • La Robine et les Echaravalles /Le Lauzon rive dr. dériv. Donzère-Mondragon /Mayre Girarde /le Rialet Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ardèche de la confluence de l'Auzon à la confluence avec l'Ibie Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ardèche de la confluence de l'Ibie au Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ibie Lien vers la fiche Sandre
          • La Borne de sa source au barrage du Roujanel Lien vers la fiche Sandre
          • La Borne aval, l'Altier aval et le Chassezac jusqu'à l'usine de Salelles Lien vers la fiche Sandre
          • La Beaume de sa source à la confluence avec l'Alune Lien vers la fiche Sandre
          • Le Rhône de la confluence Isère à Avignon Lien vers la fiche Sandre
          • Vieux Rhône de Montélimar Lien vers la fiche Sandre
          • Vieux Rhône de Donzère Lien vers la fiche Sandre
          • RAU DE MASMEJAN DEPUIS SAINT-ETIENNE-DE-LUGDARES JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ALLIER Lien vers la fiche Sandre
          • LA LOIRE A LA RETENUE DE LA PALISSE Lien vers la fiche Sandre
          • LA LOIRE DEPUIS SAGNES-ET-GOUDOULET JUSQU'A LA RETENUE DE LA PALISSE Lien vers la fiche Sandre
          • LA LOIRE DE LA RETENUE DE LA PALISSE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA BORNE Lien vers la fiche Sandre
          • La Payre e sa source à l'amont de sa confluence avec la Véronne Lien vers la fiche Sandre
          • La Payre de la confluence avec la Véronne au Rhône et l'Ozon Lien vers la fiche Sandre
          • Mezayon Lien vers la fiche Sandre
          • Ouvèze en amont de la confluence avec le Mezayon Lien vers la fiche Sandre
          • Ouvèze du Mezayon au Rhône Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (2 éléments)
          • LAC D'ISSARLES Lien vers la fiche Sandre
          • RETENUE DE LA PALISSE Lien vers la fiche Sandre
    Liste des enjeux du contrat:

    Qualité des eaux - soutien étiage - extractions - tourisme

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1983
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    13/10/1983
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1984
    Mise en oeuvre
    Date de la signature du contrat:
    09/11/1984
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    1993
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    36

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat intercommunal de la vallée de l'Ardèche (SIVA)
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Allée du Château
    Ville:
    VOGÜE
    Code postal:
    07200
    Téléphone:
    0475378220
    SIRET:
    24070065800018
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Nicolas BOURETZ
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R012A
    Page mise à jour le 11/03/2016
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