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Ardèche Claire

Page mise à jour le 11/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autre contrat mené sur le territoire
SAGE mené sur le territoire
Milieux aquatiques
Liste des enjeux du contrat

Qualité des eaux - soutien étiage - extractions - tourisme

Emergence

Validation du dossier préalable
1983
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1984

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
09/11/1984
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
1993
Nombre de membres dans le comité de rivière
36
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat intercommunal de la vallée de l'Ardèche (SIVA)
Type de la structure porteuse
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Label EPTB
Non
Adresse

Allée du Château
07200 VOGÜE
France

Téléphone
0475378220
E-mail
siva.ardeche@wanadoo.fr
SIRET
24070065800018
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Nicolas BOURETZ
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Comité de bassin
Code du contrat
R012A

Documents généraux

Documents des SAGE

Etudes et rapports

Rapports (bilan, évaluation, activité, ...)

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Documents des contrats de milieux

Actions de communication

Les actualités du contrat de milieux