Contrat de milieu Ardèche et affluents d'Amont

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  • Informations générales

    Ardèche et affluents d'Amont
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Ardèche
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Ardèche

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • OCCITANIE (1 élément)
          • GARD Lien vers la fiche Sandre (10 éléments)
            • AIGUEZE Lien vers la fiche Sandre
            • CARSAN Lien vers la fiche Sandre
            • ISSIRAC Lien vers la fiche Sandre
            • LAVAL-SAINT-ROMAN Lien vers la fiche Sandre
            • LE GARN Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-SAINT-ESPRIT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHRISTOL-DE-RODIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-DE-PEYROLAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAULET-DE-CAISSON Lien vers la fiche Sandre
            • SALAZAC Lien vers la fiche Sandre
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • ARDECHE Lien vers la fiche Sandre (56 éléments)
            • AILHON Lien vers la fiche Sandre
            • ASTET Lien vers la fiche Sandre
            • AUBENAS Lien vers la fiche Sandre
            • BALAZUC Lien vers la fiche Sandre
            • BARNAS Lien vers la fiche Sandre
            • BIDON Lien vers la fiche Sandre
            • BURZET Lien vers la fiche Sandre
            • CHAUZON Lien vers la fiche Sandre
            • CHIROLS Lien vers la fiche Sandre
            • FABRAS Lien vers la fiche Sandre
            • FONS Lien vers la fiche Sandre
            • JAUJAC Lien vers la fiche Sandre
            • JUVINAS Lien vers la fiche Sandre
            • LA SOUCHE Lien vers la fiche Sandre
            • LABASTIDE-DE-VIRAC Lien vers la fiche Sandre
            • LABEAUME Lien vers la fiche Sandre
            • LABEGUDE Lien vers la fiche Sandre
            • LACHAMP-RAPHAEL Lien vers la fiche Sandre
            • LACHAPELLE-SOUS-AUBENAS Lien vers la fiche Sandre
            • LAGORCE Lien vers la fiche Sandre
            • LALEVADE-D'ARDECHE Lien vers la fiche Sandre
            • LANAS Lien vers la fiche Sandre
            • LE ROUX Lien vers la fiche Sandre
            • LENTILLERES Lien vers la fiche Sandre
            • LUSSAS Lien vers la fiche Sandre
            • MAYRES Lien vers la fiche Sandre
            • MAZAN-L'ABBAYE Lien vers la fiche Sandre
            • MERCUER Lien vers la fiche Sandre
            • MEYRAS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTPEZAT-SOUS-BAUZON Lien vers la fiche Sandre
            • PEREYRES Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-DE-LABEAUME Lien vers la fiche Sandre
            • PRADES Lien vers la fiche Sandre
            • PRADONS Lien vers la fiche Sandre
            • RUOMS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ALBAN-AURIOLLES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CIRGUES-DE-PRADES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DIDIER-SOUS-AUBENAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ETIENNE-DE-FONTBELLON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-DU-SERRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JUST Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARCEL-D'ARDECHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-D'ARDECHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-D'ARDECHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DE-COLOMBIER Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PRIVAT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-REMEZE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SERNIN Lien vers la fiche Sandre
            • SALAVAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAMPZON Lien vers la fiche Sandre
            • THUEYTS Lien vers la fiche Sandre
            • UCEL Lien vers la fiche Sandre
            • VAGNAS Lien vers la fiche Sandre
            • VALLON-PONT-D'ARC Lien vers la fiche Sandre
            • VALS-LES-BAINS Lien vers la fiche Sandre
            • VOGUE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Rhône-Méditerranée
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • RHONE-MEDITERRANEE
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (2 éléments)
        • Rhône
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (35 éléments)
          • La Beaume de la confluence avec l'Alune à l'Ardèche Lien vers la fiche Sandre
          • La Drobie Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ardèche de la Fontolière à l'Auzon Lien vers la fiche Sandre
          • La Volane Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ardèche de sa source à la confluence avec la Fontolière Lien vers la fiche Sandre
          • L'Escoutay de sa source au Rhône, la Nègue Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lavézon Lien vers la fiche Sandre
          • Le Roubion du Jabron au Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • L'Eysse, la Dorne, et l'Eyrieux de sa source au Ranc de Courbier Lien vers la fiche Sandre
          • La Cèze du ruisseau de Malaygue à l'Aiguillon Lien vers la fiche Sandre
          • La Cèze de la Ganière au ruisseau de Malaygue Lien vers la fiche Sandre
          • L'Auzonnet Lien vers la fiche Sandre
          • La Cèze du barrage de Sénéchas à la Ganière Lien vers la fiche Sandre
          • La Ganière Lien vers la fiche Sandre
          • La Cèze de sa source au barrage de Sénéchas Lien vers la fiche Sandre
          • Le Luech Lien vers la fiche Sandre
          • La Robine et les Echaravalles /Le Lauzon rive dr. dériv. Donzère-Mondragon /Mayre Girarde /le Rialet Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ardèche de la confluence de l'Auzon à la confluence avec l'Ibie Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ardèche de la confluence de l'Ibie au Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ibie Lien vers la fiche Sandre
          • La Borne de sa source au barrage du Roujanel Lien vers la fiche Sandre
          • La Borne aval, l'Altier aval et le Chassezac jusqu'à l'usine de Salelles Lien vers la fiche Sandre
          • La Beaume de sa source à la confluence avec l'Alune Lien vers la fiche Sandre
          • Le Rhône de la confluence Isère à Avignon Lien vers la fiche Sandre
          • Vieux Rhône de Montélimar Lien vers la fiche Sandre
          • Vieux Rhône de Donzère Lien vers la fiche Sandre
          • RAU DE MASMEJAN DEPUIS SAINT-ETIENNE-DE-LUGDARES JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ALLIER Lien vers la fiche Sandre
          • LA LOIRE A LA RETENUE DE LA PALISSE Lien vers la fiche Sandre
          • LA LOIRE DEPUIS SAGNES-ET-GOUDOULET JUSQU'A LA RETENUE DE LA PALISSE Lien vers la fiche Sandre
          • LA LOIRE DE LA RETENUE DE LA PALISSE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA BORNE Lien vers la fiche Sandre
          • La Payre e sa source à l'amont de sa confluence avec la Véronne Lien vers la fiche Sandre
          • La Payre de la confluence avec la Véronne au Rhône et l'Ozon Lien vers la fiche Sandre
          • Mezayon Lien vers la fiche Sandre
          • Ouvèze en amont de la confluence avec le Mezayon Lien vers la fiche Sandre
          • Ouvèze du Mezayon au Rhône Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (2 éléments)
          • RETENUE DE LA PALISSE Lien vers la fiche Sandre
          • LAC D'ISSARLES Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (2 éléments)
            • Calcaires jurassiques de la bordure des Cévennes Lien vers la fiche Sandre
            • Formations liasiques et triasiques de la bordure cévenole (Ardèche, Gard) et alluvions de la Cèze à St Ambroix Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    1279.00km²
    Informations sur la superficie:
    • Périmètre : 370 km
    • 70 000 habitants
    • 80.1 hab/km²
    • 77 communes
    Linéaire total des cours d'eau:
    273Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    120Km
    Problèmes majeurs sur le territoire:
    • Fortes variations saisonnières des pressions sur le milieu liées à l'activité touristique
    • Nombreux usages liés à l'eau exigeant en qualité 
    • Déficit de transport solide 
    • Phénomène de crues cévenoles 
    • Pollutions liées aux rejets des eaux usées domestiques 
    • Absence de filières locales réglementaires de valorisation des boues d'épuration
    Liste des enjeux du contrat:
    • Qualité de l'eau
    • Assainissement * domestique
    • Qualité physique
    • Crues cévenoles
    • Transport solide
    • Étiages
    • Activités sportives et de loisirs
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Il s'agit du deuxième Contrat de Rivière sur la vallée de l'Ardèche (Contrat Ardèche Claire signé en 1984).

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Le bilan du premier Contrat de Rivière a identifié des problématiques et des échelles de réflexion pour une poursuite de la politique de l'eau sur le territoire. Contexte réglementaire en évolution : vers un bon état * des masses d'eau (objectif 2015).

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Bassin * à caractéristiques rurales. Forte identité paysagère. Haute vallée : roches granitiques et volcaniques, pentes fortes, lit étroit. Moyenne vallée : zone de falaises et de défilés calcaires, plaine alluviale. Gorges : lit encaissé dans les gorges du massif karstique. Basse vallée : plaine alluviale large, pente faible.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Economie liée à l'agriculture et au tourisme. Le secteur de la Boucle d'Aubenas est le plus urbanisé.

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Principales collectivités compétentes dans le domaine de l'eau :

    • Syndicat des Eaux de la Basse Ardèche
    • Syndicat du Bourdary 
    • Syndicat de Gestion des Gorges de l'Ardèche 
    • SIVOM Olivier de Serrres 
    • SIAE St Etienne de Fontbellon 
    • Syndicat des Eaux de Barjac 
    • Communautés de communes

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    • Mai 2007 : finalisation du programme d'action et du dossier définitif
    • 20 septembre 2007 : passage en Comité d'agrément du bassin * Rhône Méditerranée 
    • Avant fin 2007 : signature du contrat d'engagement entre les maîtres d'ouvrages, partenaires financiers et structure porteuse 
    • Dès début 2008 : démarrage des premières actions
    • 2011 : bilan mi-parcours
    • 2015 : bilan-évaluation du Contrat

    Le contrat de rivière s'est achevé en novembre 2014. Les actions engagées avant la fin du contrat ont été prolongées sur l'année 2015, avec notamment l'élaboration d'un plan de gestion * hydromoprhologique.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    Juillet 2003
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    18/08/2003
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    20/09/2007
    Mise en oeuvre
    Date de la signature du contrat:
    05/11/2007
    Durée du contrat:
    7 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    05/11/2014
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Pascal BONNETAIN
    Fonction:
    Adjoint au maire de la Bastide de Virac
    Adresse 1:
    Allée du Château
    Ville:
    VOGUE
    Code postal:
    07200
    Téléphone:
    0475378220
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    44

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Ardèche Claire
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    oui
    Adresse 1:
    Allée du Château
    Ville:
    VOGÜE
    Code postal:
    07200
    Téléphone:
    0475378220
    SIRET:
    24070065800018
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Anne FELL
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0475378218
    Courriel:
    contrat [dot] ardeche [at] ardeche-eau [dot] fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Sophie FERRARIS
    Fonction:
    Chargée de communication
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0475377855
    Courriel:
    contrat [dot] ardeche [at] ardeche-eau [dot] fr
    Directeur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    MORENA
    Fonction:
    Directrice
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0475378224
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Elodie MONACI
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0475378220
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Govan MARTEL
    Fonction:
    Technicien de rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0475378220

    Fonctionnement

    Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat:
    • BCEOM
    • Aquascop 
    • BRLIngénierie 
    • SOMIVAL 
    • Abaque 
    • Hydrostadium 
    • G2C Environnement
    Financement des études:
    • Agence de l'Eau *
    • Conseil Général 07 
    • Conseil Général 30 
    • Région Rhône-Alpes 
    • Région Languedoc-Roussillon 
    • Etat 
    • Syndicat Ardèche Claire 
    • Autres partenaires : EDF, SEBA
    Financement de l'animation:
    Financement des actions de communication:
    • Agence de l'Eau *
    • Conseil Général 07 
    • Conseil Général 30 
    • Région Rhône-Alpes 
    • Région Languedoc-Roussillon 
    • Syndicat Ardèche Claire

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R012D
    Page mise à jour le 26/02/2018
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