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Arly. Doron. Chaise

Page mise à jour le 04/07/2017

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Superficie
640.00km²
Informations sur la superficie

Situé entre le département de la Savoie et de la Haute Savoie, le bassin versant de l'Arly couvre 26 communes sur les territoires du Val d'Arly, du Beaufortain et du Pays de Faverges, drainés respectivement par l'Arly, le Doron de Beaufort et la Chaise.

Linéaire total des cours d'eau
300km
Liste des enjeux du contrat

  • Améliorer la qualité des eaux (réductions des pollutions d'origines domestiques, industrielles et agricoles)

  • Restaurer et mettre en valeur les milieux aquatiques

  • Gestion quantitative des ressources en eau

  • Protection contre les crues

Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

A partir de 2003, les élus du bassin versant ont initié une réflexion autour de la gestion des milieux aquatiques compte tenu des différentes problématiques du territoire : qualité des eaux à améliorer, perturbation physique et hydrologique des milieux aquatiques, exploitation multiple des ressources en eau.

Caractéristiques physiques du bassin

Globalement, le bassin versant de l'Arly est caractérisé par:



  • 3 cours d'eau principaux : l'Arly, la Chaise et le Doron de Beaufort

  • un régime hydrologique nival voir nival à influence pluviale selon les cours d'eau

  • des cours d'eau à caractère torrentiel

  • des phénomènes de glissements de versants importants directement liés à la dynamique du transport solide

Caractéristiques socio-économiques du bassin

Le bassin versant de l'Arly est composé de trois territoires à forte identité : le Val d'Arly, le Beaufortain et le Pays de Faverges. Ce territoire se caractérise principalement par :



  • la dominance des milieux ruraux et forestiers

  • la présence de 2 pôles urbains et idustriels dans la vallée : Ugine (7000 Hts) et Albertville (17 000 hts)

  • la présence de pôles urbains touristiques en tête de bassin versant : Megève, Praz sur Arly et Notre Dame de Bellecombe - Crest Voland - Les Saisies sur le bassin de l'Arly amont et Arêches Beaufort sur le bassin du Doron.

Caractéristiques institutionnelles du bassin

Au cours de la phase préalable du contrat de rivière (2008-2010), les élus du bassin versant ont montré la nécessité d'un regroupement minimal pour la mise en oeuvre d'une politique cohérente de gestion des milieux aquatiques.


En 2011 et 2012, les élus ont travaillés en partenariat avec les services de l'état, à la mise en place d'un syndicat de bassin compétent pour fournir aux collectivités locales : expertise technique et animation territoriale.


Ce travail a aboutit à la création au 01 janvier 2013 du Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly. Le syndicat Mixte du Bassin Versant Arly assure l'animation et le portage du contrat de rivière Arly.Doron.Chaise, il assure également un appui technique aux collectivités locales dans le domaine de la gestion des cours d'eau.

Commentaire sur l'état d'avancement

Après 4 années de travail, le contrat de rivière a été signé le 22 juin 2012. Ce contrat permettra de financer près de 85 actsions pour 44,2 millions d'euros. La phase opérationnelle du contrat de rivière est menée sur la période 2012-2017. De nombreuses opérations se finalisent dans le cadre du contrat de rivière en 2017 mais il est officiellement achevé.

Elaboration

Réflexion préalable
2003

Emergence

Validation du dossier préalable
24 mai 2007
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
24/02/2012

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
22/06/2012
Durée du contrat
5 ans : 2012-2016

Achevé

Date de la clôture du contrat
22/06/2017
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
GARZON Philippe
Fonction
Adjoint, mairie Ugine
E-mail
contact@contrat-riviere-arly.com
Adresse 1
Hôtel de ville - BP2
Ville
UGINE
Code postal
73401
Téléphone
0479373499
E-mail
contact@contrat-riviere-arly.com
Nombre de membres dans le comité de rivière
99
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

Hôtel de ville - BP2
73401 UGINE
France

Téléphone
0479373499
E-mail
contact@contrat-riviere-arly.com
SIRET
20003506100015
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Sophie LECACHER
Fonction
Chargée de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0479373499
E-mail
contact@contrat-riviere-arly.com
Rôle du contact
Autre
Civilité
Madame
Nom
Marie COMBAZ
Fonction
Technicienne de rivière
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0479373499
E-mail
contact@contrat-riviere-arly.com
Comité de bassin
Code du contrat
R188

Documents des contrats de milieux

Arrêtés et délibérations

Documents constitutifs du contrat de milieu

Actions de communication

Réunions : compte-rendus et autres documents

Guides

Etudes

Les actualités du contrat de milieux

  • 12 septembre 2012

    Signature officielle du contrat de rivière Arly - 22 juin 2012

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  • 12 mars 2012

    Agrément définitif du contrat de rivière Arly Doron Chaise - Février 2012

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