Contrat de milieu Arly. Doron. Chaise

  • Documents
  • Informations générales

    Arly. Doron. Chaise
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • SAVOIE Lien vers la fiche Sandre (18 éléments)
            • ALBERTVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • ALLONDAZ Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUFORT Lien vers la fiche Sandre
            • CESARCHES Lien vers la fiche Sandre
            • COHENNOZ Lien vers la fiche Sandre
            • CREST-VOLAND Lien vers la fiche Sandre
            • FLUMET Lien vers la fiche Sandre
            • HAUTELUCE Lien vers la fiche Sandre
            • LA GIETTAZ Lien vers la fiche Sandre
            • MARTHOD Lien vers la fiche Sandre
            • NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE Lien vers la fiche Sandre
            • PALLUD Lien vers la fiche Sandre
            • QUEIGE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-NICOLAS-LA-CHAPELLE Lien vers la fiche Sandre
            • THENESOL Lien vers la fiche Sandre
            • UGINE Lien vers la fiche Sandre
            • VENTHON Lien vers la fiche Sandre
            • VILLARD-SUR-DORON Lien vers la fiche Sandre
          • HAUTE-SAVOIE Lien vers la fiche Sandre (8 éléments)
            • CONS-SAINTE-COLOMBE Lien vers la fiche Sandre
            • FAVERGES-SEYTHENEX Lien vers la fiche Sandre
            • LE BOUCHET Lien vers la fiche Sandre
            • MARLENS Lien vers la fiche Sandre
            • MEGEVE Lien vers la fiche Sandre
            • PRAZ-SUR-ARLY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FERREOL Lien vers la fiche Sandre
            • SERRAVAL Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (6 éléments)
          • Le Nom Lien vers la fiche Sandre
          • L'Isère de la confluence avec le Doron de Bozel à la confluence avec le Drac à Grenoble Lien vers la fiche Sandre
          • L'Arly en aval de l'entrée de l'agglomération de Flumet Lien vers la fiche Sandre
          • Le Doron de Beaufort Lien vers la fiche Sandre
          • L'Arly de la source à l'entrée de l'agglomération de Flumet Lien vers la fiche Sandre
          • L'Arrondine Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (2 éléments)
          • lac de roselend Lien vers la fiche Sandre
          • lac de la girotte Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Domaine plissé BV Isère et Arc Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    640.00km²
    Informations sur la superficie:

    Situé entre le département de la Savoie et de la Haute Savoie, le bassin * versant de l'Arly couvre 26 communes sur les territoires du Val d'Arly, du Beaufortain et du Pays de Faverges, drainés respectivement par l'Arly, le Doron de Beaufort et la Chaise.

    Linéaire total des cours d'eau:
    300Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • Améliorer la qualité des eaux (réductions des pollutions d'origines domestiques, industrielles et agricoles)
    • Restaurer et mettre en valeur les milieux aquatiques
    • Gestion quantitative des ressources en eau
    • Protection contre les crues
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    A partir de 2003, les élus du bassin * versant ont initié une réflexion autour de la gestion des milieux aquatiques compte tenu des différentes problématiques du territoire : qualité des eaux à améliorer, perturbation physique et hydrologique des milieux aquatiques, exploitation multiple des ressources en eau.

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Globalement, le bassin * versant de l'Arly est caractérisé par:

    • 3 cours d'eau principaux : l'Arly, la Chaise et le Doron de Beaufort
    • un régime hydrologique nival voir nival à influence pluviale selon les cours d'eau
    • des cours d'eau à caractère torrentiel
    • des phénomènes de glissements de versants importants directement liés à la dynamique du transport solide
    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Le bassin * versant de l'Arly est composé de trois territoires à forte identité : le Val d'Arly, le Beaufortain et le Pays de Faverges. Ce territoire se caractérise principalement par :

    • la dominance des milieux ruraux et forestiers
    • la présence de 2 pôles urbains et idustriels dans la vallée : Ugine (7000 Hts) et Albertville (17 000 hts)
    • la présence de pôles urbains touristiques en tête de bassin versant * : Megève, Praz sur Arly et Notre Dame de Bellecombe - Crest Voland - Les Saisies sur le bassin * de l'Arly amont et Arêches Beaufort sur le bassin du Doron.
    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Au cours de la phase préalable du contrat de rivière (2008-2010), les élus du bassin * versant ont montré la nécessité d'un regroupement minimal pour la mise en oeuvre d'une politique cohérente de gestion des milieux aquatiques.

    En 2011 et 2012, les élus ont travaillés en partenariat avec les services de l'état, à la mise en place d'un syndicat de bassin * compétent pour fournir aux collectivités locales : expertise technique et animation territoriale.

    Ce travail a aboutit à la création au 01 janvier 2013 du Syndicat Mixte du Bassin Versant * Arly. Le syndicat Mixte du Bassin Versant * Arly assure l'animation et le portage du contrat de rivière Arly.Doron.Chaise, il assure également un appui technique aux collectivités locales dans le domaine de la gestion des cours d'eau.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Après 4 années de travail, le contrat de rivière a été signé le 22 juin 2012. Ce contrat permettra de financer près de 85 actsions pour 44,2 millions d'euros. La phase opérationnelle du contrat de rivière est menée sur la période 2012-2017. De nombreuses opérations se finalisent dans le cadre du contrat de rivière en 2017 mais il est officiellement achevé.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2003
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    24 mai 2007
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    30/06/2008
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    24/02/2012
    Mise en oeuvre
    Date de la signature du contrat:
    22/06/2012
    Durée du contrat:
    5 ans : 2012-2016
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    22/06/2017
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    GARZON Philippe
    Fonction:
    Adjoint, mairie Ugine
    Adresse 1:
    Hôtel de ville - BP2
    Ville:
    UGINE
    Code postal:
    73401
    Téléphone:
    0479373499
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    99

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Mixte du Bassin * Versant Arly
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Hôtel de ville - BP2
    Ville:
    UGINE
    Code postal:
    73401
    Téléphone:
    0479373499
    SIRET:
    20003506100015
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Sophie LECACHER
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0479373499
    Courriel:
    contact [at] contrat-riviere-arly [dot] com
    Autre
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Marie COMBAZ
    Fonction:
    Technicienne de rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0479373499
    Courriel:
    contact [at] contrat-riviere-arly [dot] com

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R188
    Page mise à jour le 04/07/2017
    ▲ Haut de page