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Armançon

Page mise à jour le 11/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
SAGE mené sur le territoire
Superficie
2331.39km²
Linéaire du cours d'eau principal
385km
Liste des enjeux du contrat

Qualité des eaux , protection contre crues

Emergence

Validation du dossier préalable
1981
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1983

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
17/11/1984
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
1988
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Michel DELPRAT
Fonction
Président du SIRTAVA
Comité de bassin
Code du contrat
R015A

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