Contrat de milieu Aveyron

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  • Informations générales

    Aveyron
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Aveyron amont

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • OCCITANIE (1 élément)
          • AVEYRON Lien vers la fiche Sandre (47 éléments)
            • AGEN-D'AVEYRON Lien vers la fiche Sandre
            • ANGLARS-SAINT-FELIX Lien vers la fiche Sandre
            • BARAQUEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BELCASTEL Lien vers la fiche Sandre
            • BERTHOLENE Lien vers la fiche Sandre
            • BRANDONNET Lien vers la fiche Sandre
            • BUZEINS Lien vers la fiche Sandre
            • CAMPAGNAC Lien vers la fiche Sandre
            • COLOMBIES Lien vers la fiche Sandre
            • COMPOLIBAT Lien vers la fiche Sandre
            • COUSSERGUES Lien vers la fiche Sandre
            • DRUELLE Lien vers la fiche Sandre
            • GAILLAC-D'AVEYRON Lien vers la fiche Sandre
            • LA BASTIDE-L'EVEQUE Lien vers la fiche Sandre
            • LAISSAC Lien vers la fiche Sandre
            • LA LOUBIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LANUEJOULS Lien vers la fiche Sandre
            • LAPANOUSE Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROUQUETTE Lien vers la fiche Sandre
            • LAVERNHE Lien vers la fiche Sandre
            • LUC-LA-PRIMAUBE Lien vers la fiche Sandre
            • MALEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • MAYRAN Lien vers la fiche Sandre
            • MONTEILS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTROZIER Lien vers la fiche Sandre
            • MORLHON-LE-HAUT Lien vers la fiche Sandre
            • MOYRAZES Lien vers la fiche Sandre
            • NAJAC Lien vers la fiche Sandre
            • OLEMPS Lien vers la fiche Sandre
            • ONET-LE-CHATEAU Lien vers la fiche Sandre
            • PALMAS Lien vers la fiche Sandre
            • PIERREFICHE Lien vers la fiche Sandre
            • PREVINQUIERES Lien vers la fiche Sandre
            • PRIVEZAC Lien vers la fiche Sandre
            • RECOULES-PREVINQUIERES Lien vers la fiche Sandre
            • RODEZ Lien vers la fiche Sandre
            • ROUSSENNAC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DE-LENNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-REMY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SATURNIN-DE-LENNE Lien vers la fiche Sandre
            • SANVENSA Lien vers la fiche Sandre
            • SAVIGNAC Lien vers la fiche Sandre
            • SEVERAC-L'EGLISE Lien vers la fiche Sandre
            • TOULONJAC Lien vers la fiche Sandre
            • VAILHOURLES Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE Lien vers la fiche Sandre
            • VIMENET Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Adour-Garonne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • ADOUR-GARONNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (10 éléments)
          • L'Alzou de sa source au confluent de l'Aveyron Lien vers la fiche Sandre
          • L'Aveyron de sa source au confluent de la Serre Lien vers la fiche Sandre
          • L'Aveyron du confluent de l'Alzou de sanvensa au confluent du Viaur Lien vers la fiche Sandre
          • L'Aveyron du confluent de la Briane au confluent de l'Alzou Lien vers la fiche Sandre
          • L'Aveyron du confluent de la Serre au confluent de la Briane Lien vers la fiche Sandre
          • L'Olip de sa source au confluent de l'Aveyron Lien vers la fiche Sandre
          • La Maresque de sa source au confluent de l'Aveyron Lien vers la fiche Sandre
          • La Serre de sa source au confluent de l'Aveyron Lien vers la fiche Sandre
          • La Serène de sanvensa de sa source au confluent de l'Aveyron Lien vers la fiche Sandre
          • Le Viaur du confluent du Céor au confluent de l'Aveyron Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Calcaires des grands Causses BV Aveyron Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    1190.68km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    190Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Schéma de gestion hydraulique (soutien étiage) - Assainissement * domestique ; migrateurs

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1988
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1990
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    25/01/1991
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    1997
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    53

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    DDAF de l'Aveyron
    Type de la structure porteuse:
    Autre
    Adresse 1:
    ZAC de Bourran
    Adresse 2:
    9, rue de Bruxelles
    Ville:
    RODEZ CEDEX 9
    Code postal:
    12033

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Adour-Garonne
    Code du contrat:
    R021
    Page mise à jour le 11/03/2016
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