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Aveyron

Page mise à jour le 11/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autre contrat mené sur le territoire
Superficie
1190.68km²
Linéaire du cours d'eau principal
190km
Liste des enjeux du contrat

Schéma de gestion hydraulique (soutien étiage) - Assainissement domestique ; migrateurs

Emergence

Validation du dossier préalable
1988
Validation du projet de contrat
1990

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
25/01/1991
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
1997
Nombre de membres dans le comité de rivière
53
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
DDAF de l'Aveyron
Type de la structure porteuse
Autre
Adresse

ZAC de Bourran
9, rue de Bruxelles
12033 RODEZ CEDEX 9
France

Comité de bassin
Code du contrat
R021

Les actualités du contrat de milieux