Contrat de milieu Aveyron amont

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  • Informations générales

    Aveyron amont
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Aveyron

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
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          • TARN-ET-GARONNE Lien vers la fiche Sandre (3 éléments)
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            • PARISOT Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Adour-Garonne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • ADOUR-GARONNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (40 éléments)
          • L'Aveyron de sa source au confluent de la Serre Lien vers la fiche Sandre
          • L'Aveyron du confluent de la Serre au confluent de la Briane Lien vers la fiche Sandre
          • L'Aveyron du confluent de la Briane au confluent de l'Alzou Lien vers la fiche Sandre
          • L'Aveyron du confluent de l'Alzou de sanvensa au confluent du Viaur Lien vers la fiche Sandre
          • La Serre de sa source au confluent de l'Aveyron Lien vers la fiche Sandre
          • L'Olip de sa source au confluent de l'Aveyron Lien vers la fiche Sandre
          • La Briane de sa source au confluent de l'Aveyron Lien vers la fiche Sandre
          • L'Alzou de sa source au confluent de l'Aveyron Lien vers la fiche Sandre
          • La Maresque de sa source au confluent de l'Aveyron Lien vers la fiche Sandre
          • La Serène de sanvensa de sa source au confluent de l'Aveyron Lien vers la fiche Sandre
          • Le Verlenque Lien vers la fiche Sandre
          • Le Merdans Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de Cuge Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau du Mayroux Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de Lugagnac Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de Laval Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau Rieutord Lien vers la fiche Sandre
          • Le Rieutord Lien vers la fiche Sandre
          • La Brienne Lien vers la fiche Sandre
          • Le Trégou Lien vers la fiche Sandre
          • L'Auterne Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lenne Lien vers la fiche Sandre
          • La Favasse Lien vers la fiche Sandre
          • La Maresque Lien vers la fiche Sandre
          • Le Riou Nègre Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lézert Lien vers la fiche Sandre
          • La Maresque Lien vers la fiche Sandre
          • La Doulouse Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de Notre Dame Lien vers la fiche Sandre
          • L'Assou Lien vers la fiche Sandre
          • La Garrigue Lien vers la fiche Sandre
          • La Brianelle Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau d'Inières Lien vers la fiche Sandre
          • L'Alze Lien vers la fiche Sandre
          • L'Alzure Lien vers la fiche Sandre
          • L'Argous Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de Zahaux Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de Marmont Lien vers la fiche Sandre
          • La Petite Serène Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de Cassurex Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (4 éléments)
            • Socle BV Aveyron secteur hydro o5 Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires, dolomies et grés du lias BV de l'Aveyron secteur hydro o5 Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires des grands Causses BV Lot Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires des grands Causses BV Aveyron Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    1560.00km²
    Informations sur la superficie:

    La superficie du bassin * versant équivaut à 1 560 km² (soit 18 % de la superficie du département de l'Aveyron).

    Linéaire du cours d'eau principal:
    187Km
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Les cours d'eau principaux sont :

    • L'Aveyron (187 km),
    • l'Olip (14 km),
    • la Serre (29 km),
    • la Briane (12 km),
    • l'Alzou (44 km),
    • la Serène (32 km).
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    La rivière Aveyron et son bassin * versant offrent des paysages variés traduisant des équilibres constitués au fil du temps. Pourtant, depuis ces dernières décennies, ces équilibres sont pour partie fragilisés, avec un impact * toujours plus prégnant des usages et activités humaines. La ressource quantitative en eau, sa qualité, ainsi que les différents milieux aquatiques subissent encore des pressions de diverses natures.

    C'est ce constat qui a amené les décideurs, aujourd'hui réunis au sein d'une association (APCRAA), à engager le contrat de rivière.

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le périmètre est concerné par un socle géologique diversifié, une occupation des sols majoritairement agricole ponctuée par 2 pôles urbains principaux (Rodez et Villefranche-de-Rouergue), des systèmes aquatiques fragiles tant d'un point vue quantitatif que qualitatif (pollutions et perturbation de la morphologie des cours d'eau).

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Environ 100 000 habitants (soit environ 40 % de la population totale du département de l'Aveyron), avec augmentation significative de la population (+ 23 %) entre 1968 et 2009, une densité de population très hétérogène avec une mutation importante des catégories socio-professionnelles, 4 secteurs d'activités majeurs répartis entre le commerce et les services, l'agriculture, l'industrie et le tourisme.

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    En ce qui concerne l'organisation administrative, 2 régions (Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon), 3 départements (Lozère, Aveyron, Tarn-et-Garonne), 93 communes sont concernées par le périmètre du projet de contrat de rivière Aveyron amont.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    L'Association de Préfiguration du Contrat de Rivière Aveyron Amont (APCRAA) a été créée à l'automne 2012, à l'initiative des 3 collectivités territoriales gestionnaires des milieux aquatiques impliquées dans l'émergence du projet de contrat de rivière.

    Concernant le contrat de rivière, la commission planification du comité de bassin * a validé, le 15 juin 2015, le dossier sommaire de candidature. La signature est prévue en 2018/2019. La durée devrait être de 5 ans (2019-2023).

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2008
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    15/06/2015
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    23/11/2015
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    26/12/2018
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    -
    Durée du contrat:
    -
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Michel ARTUS
    Fonction:
    Président de l'APCRAA
    Adresse 1:
    16 rue de la muraille
    Ville:
    RIGNAC
    Code postal:
    12390
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    51

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Mixte du bassin * versant Aveyron Amont
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    16 rue de la muraille
    Ville:
    RIGNAC
    Code postal:
    12390
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Marion SUDRES
    Fonction:
    Chargée de mission, animatrice
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0565635821
    Courriel:
    marion [dot] sudres [at] aveyronamont [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Adour-Garonne
    Code du contrat:
    R277
    Page mise à jour le 08/01/2019
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