Aller au contenu principal

Aveyron amont

Page mise à jour le 27/07/2022

Informations générales
Etat d'avancement
Signé en cours d'exécution
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Superficie
1560.00km²
Informations sur la superficie

La superficie du bassin versant équivaut à 1 560 km² (soit 18 % de la superficie du département de l’Aveyron).

Milieux aquatiques
Informations sur les milieux aquatiques

Les cours d'eau principaux sont :

  • L’Aveyron (187 km),
  • l’Olip (14 km),
  • la Serre (29 km),
  • la Briane (12 km),
  • l’Alzou (44 km),
  • la Serène (32 km).

 

Linéaire total des cours d'eau
2200km
Linéaire du cours d'eau principal
187km
Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

La rivière Aveyron et son bassin versant offrent des paysages variés traduisant des équilibres constitués au fil du temps. Pourtant, depuis ces dernières décennies, ces équilibres sont pour partie fragilisés, avec un impact toujours plus prégnant des usages et activités humaines. La ressource quantitative en eau, sa qualité, ainsi que les différents milieux aquatiques subissent encore des pressions de diverses natures.

 

C’est ce constat qui a amené les décideurs, aujourd’hui réunis au sein d’une association (APCRAA), à engager le contrat de rivière.

 

Caractéristiques physiques du bassin

Le périmètre est concerné par un socle géologique diversifié, une occupation des sols majoritairement agricole ponctuée par 2 pôles urbains principaux (Rodez et Villefranche-de-Rouergue), des systèmes aquatiques fragiles tant d’un point vue quantitatif que qualitatif (pollutions et perturbation de la morphologie des cours d’eau).

Caractéristiques socio-économiques du bassin

Environ 100 000 habitants (soit environ 40 % de la population totale du département de l’Aveyron), avec augmentation significative de la population (+ 23 %) entre 1968 et 2009, une densité de population très hétérogène avec une mutation importante des catégories socio-professionnelles, 4 secteurs d’activités majeurs répartis entre le commerce et les services, l’agriculture, l’industrie et le tourisme.

Caractéristiques institutionnelles du bassin

En ce qui concerne l'organisation administrative, 2 régions (Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon), 3 départements (Lozère, Aveyron, Tarn-et-Garonne), 93 communes sont concernées par le périmètre du projet de contrat de rivière Aveyron amont.

Commentaire sur l'état d'avancement

Après une phase d'appropriation du travail effectué par son prédécesseur, l’animatrice du contrat de rivière a finalisé le dossier sommaire. Le 15 juin 2015, la commission de planification du bassin Adour Garonne a validé le dossier sommaire du contrat de rivière Aveyron amont encourageant ainsi les acteurs du bassin versant à poursuivre le travail vers l’agrément du dossier définitif. Ainsi, et comme le prévoit la procédure, le comité de rivière a été installé le 11 janvier 2016.

 

La première partie de l’année 2016 a été consacrée à la définition et à la validation par le comité de rivière de la logique d’action. Puis en 2017 et 2018, des groupes de travails techniques ont identifié les pressions significatives par masses d’eau et élaboré les fiches actions du contrat de rivière, contenu essentiel du dossier définitif. Enfin, le contrat de rivière Aveyron amont 2020-2024 a été établi sur la base de ses pièces constitutives (état des lieux, diagnostic, fiches actions) qui ont été finalisées et validées par le comité de rivière Aveyron amont en date du 26 septembre 2019. Le dossier définitif du contrat a fait l’objet d’un agrément de la commission planification du comité de bassin Adour Garonne le 8 octobre 2019 et la commission des interventions le 28 novembre 2019. La signature du contrat a eu lieu le 10 décembre 2020.

Elaboration

Réflexion préalable

2008

Emergence

Validation du dossier préalable
15/06/2015
Arrêté de constitution du comité de rivière
Dernier arrêté de modifications du comité de rivière
Validation du projet de contrat
01/01/2020

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
10/12/2020
Durée du contrat
5 ans
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Michel ARTUS
Fonction
Président de l'APCRAA
Adresse 1
16 rue de la muraille
Ville
RIGNAC
Code postal
12390
E-mail
contact@aveyronamont.fr
Nombre de membres dans le comité de rivière
51
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte du bassin versant Aveyron Amont
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

16 rue de la muraille
12390 RIGNAC
France

E-mail
contact@aveyronamont.fr
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Marion SUDRES
Fonction
Chargée de mission, animatrice
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0565635821
E-mail
marion.sudres@aveyronamont.fr
Comité de bassin
Code du contrat
R277

Les actualités du contrat de milieux

  • 21 janvier 2016

    Installation du comité de rivière Aveyron Amont

    Lire la suite

  • 29 juillet 2015

    Un contrat de rivière pour le bassin versant Aveyron amont

    Lire la suite