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Baie d'Azur (d'Antibes à Cap d'Ail)

Page mise à jour le 24/08/2017

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Superficie
1160.00km²
Informations sur la superficie

10 communes littorales et 5 bassins versants associés

Milieux aquatiques
Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

  • Maintenir et améliorer la qualité des eaux du milieu marin et des cours d’eau côtiers afin d’assurer la protection des milieux aquatiques et de garantir une excellente qualité des eaux de baignade

  • Valoriser les milieux naturels et gérer de manière équilibrée les usages

  • Mettre en place le Contrat de baie en adéquation avec les démarches de gestion en cours ou en projet sur les fleuves côtiers

  • Assurer ensemble un travail de communication et de sensibilisation à l’environnement.


Ces objectifs, définis, à l’époque dans le cadre d’une démarche de concertation locale volontaire, se trouvent aujourd’hui parfaitement adaptés aux dispositions du SDAGE et plus particulièrement aux mesures qui concernent le territoire et qui sont venus renforcer la gestion de locale de l’eau avec un objectif d’atteinte du bon état écologique des milieux aquatiques d'ici 2015 (Directive Cadre Européenne sur l'eau).

Commentaire sur l'état d'avancement

Le contrat a pris effet pour une durée de 5 ans à partir du 23 janvier 2012. Il s'est achevé en 2017.

Elaboration

Réflexion préalable
2003

Emergence

Validation du dossier préalable
18/03/2005
Arrêté de constitution du comité de rivière
Dernier arrêté de modifications du comité de rivière
Validation du projet de contrat
24/06/2011

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
23/01/2012
Durée du contrat
5 ans

Achevé

Date de la clôture du contrat
23/01/2017
Adresse 1
405, promenade des Anglais
Ville
NICE
Code postal
06200
Nombre de membres dans le comité de rivière
58
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Métropole Nice Côte d'Azur
Type de la structure porteuse
Métropole
Label EPTB
Non
Adresse

405, promenade des Anglais
06200 NICE
France

SIRET
24060057700060
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Thomas FAURE
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
thomas.faure@nicecotedazur.org
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Jean-François FABRE
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
jeanfrancois.fabre@nicecotedazur.org
Comité de bassin
Code du contrat
B020

Documents des contrats de milieux

Documents constitutifs du contrat de milieu

Document contractuel et avenant

Les actualités du contrat de milieux