Contrat de milieu Baie d'Azur (d'Antibes à Cap d'Ail)

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  • Informations générales

    Baie d'Azur (d'Antibes à Cap d'Ail)
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (1 élément)
          • ALPES-MARITIMES Lien vers la fiche Sandre (65 éléments)
            • ANDON Lien vers la fiche Sandre
            • ANTIBES Lien vers la fiche Sandre
            • ASPREMONT Lien vers la fiche Sandre
            • BEAULIEU-SUR-MER Lien vers la fiche Sandre
            • BENDEJUN Lien vers la fiche Sandre
            • BERRE-LES-ALPES Lien vers la fiche Sandre
            • BEZAUDUN-LES-ALPES Lien vers la fiche Sandre
            • BIOT Lien vers la fiche Sandre
            • BLAUSASC Lien vers la fiche Sandre
            • BONSON Lien vers la fiche Sandre
            • BOUYON Lien vers la fiche Sandre
            • CAGNES-SUR-MER Lien vers la fiche Sandre
            • CAILLE Lien vers la fiche Sandre
            • CANTARON Lien vers la fiche Sandre
            • CAP-D'AIL Lien vers la fiche Sandre
            • CARROS Lien vers la fiche Sandre
            • CASTAGNIERS Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAUNEUF-GRASSE Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAUNEUF-VILLEVIEILLE Lien vers la fiche Sandre
            • CIPIERES Lien vers la fiche Sandre
            • COARAZE Lien vers la fiche Sandre
            • COLOMARS Lien vers la fiche Sandre
            • CONTES Lien vers la fiche Sandre
            • COURMES Lien vers la fiche Sandre
            • COURSEGOULES Lien vers la fiche Sandre
            • DRAP Lien vers la fiche Sandre
            • DURANUS Lien vers la fiche Sandre
            • EZE Lien vers la fiche Sandre
            • FALICON Lien vers la fiche Sandre
            • GATTIERES Lien vers la fiche Sandre
            • GILETTE Lien vers la fiche Sandre
            • GOURDON Lien vers la fiche Sandre
            • GREOLIERES Lien vers la fiche Sandre
            • L'ESCARENE Lien vers la fiche Sandre
            • LA COLLE-SUR-LOUP Lien vers la fiche Sandre
            • LA GAUDE Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROQUETTE-SUR-VAR Lien vers la fiche Sandre
            • LA TRINITE Lien vers la fiche Sandre
            • LA TURBIE Lien vers la fiche Sandre
            • LE BAR-SUR-LOUP Lien vers la fiche Sandre
            • LE BROC Lien vers la fiche Sandre
            • LE ROURET Lien vers la fiche Sandre
            • LEVENS Lien vers la fiche Sandre
            • LUCERAM Lien vers la fiche Sandre
            • MOUGINS Lien vers la fiche Sandre
            • NICE Lien vers la fiche Sandre
            • OPIO Lien vers la fiche Sandre
            • PEILLE Lien vers la fiche Sandre
            • PEILLON Lien vers la fiche Sandre
            • REVEST-LES-ROCHES Lien vers la fiche Sandre
            • ROQUEFORT-LES-PINS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BLAISE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-CAP-FERRAT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEANNET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-DU-VAR Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DU-VAR Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAUL Lien vers la fiche Sandre
            • TOUET-DE-L'ESCARENE Lien vers la fiche Sandre
            • TOURRETTE-LEVENS Lien vers la fiche Sandre
            • TOURRETTES-SUR-LOUP Lien vers la fiche Sandre
            • UTELLE Lien vers la fiche Sandre
            • VALBONNE Lien vers la fiche Sandre
            • VENCE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLENEUVE-LOUBET Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (16 éléments)
          • Canal de la Siagne Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de la Vésubie Lien vers la fiche Sandre
          • La Tinée du vallon de Bramafam à la confluence avec le Var Lien vers la fiche Sandre
          • Le Paillons de Nice (du Paillons des Contes à la mer) Lien vers la fiche Sandre
          • Magnan Lien vers la fiche Sandre
          • Le Var de Colomars à la mer Lien vers la fiche Sandre
          • L'Esteron Lien vers la fiche Sandre
          • Le Var de la Vésubie à Colomars Lien vers la fiche Sandre
          • La Vésubie du ruisseau de la Planchette à la confluence avec le Var Lien vers la fiche Sandre
          • La Cagne amont Lien vers la fiche Sandre
          • La Cagne aval Lien vers la fiche Sandre
          • Le Loup amont Lien vers la fiche Sandre
          • Le Loup aval Lien vers la fiche Sandre
          • La Brague Lien vers la fiche Sandre
          • Le Var du Cians à la confluence avec la Vésubie Lien vers la fiche Sandre
          • Le Paillons de l'Escarène (de la source au Paillon de Contes) Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (6 éléments)
            • Massifs calcaires Audibergue, St Vallier, St Cézaire, Calern, Caussols, Cheiron Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions du Var et Paillons Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé BV Var, Paillons Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires jurassiques et crétacés des Paillons sous couverture Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires secondaires sous couverture du synclinal de Villeneuve-Loubet Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé BV Var, Paillons Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    1160.00km²
    Informations sur la superficie:

    10 communes littorales et 5 bassins * versants associés

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:
    • Maintenir et améliorer la qualité des eaux du milieu marin et des cours d'eau côtiers afin d'assurer la protection des milieux aquatiques et de garantir une excellente qualité des eaux de baignade
    • Valoriser les milieux naturels et gérer de manière équilibrée les usages
    • Mettre en place le Contrat de baie en adéquation avec les démarches de gestion en cours ou en projet sur les fleuves côtiers
    • Assurer ensemble un travail de communication et de sensibilisation à l'environnement.

    Ces objectifs, définis, à l'époque dans le cadre d'une démarche de concertation locale volontaire, se trouvent aujourd'hui parfaitement adaptés aux dispositions du SDAGE et plus particulièrement aux mesures qui concernent le territoire et qui sont venus renforcer la gestion de locale de l'eau avec un objectif d'atteinte du bon état * écologique des milieux aquatiques d'ici 2015 (Directive Cadre Européenne sur l'eau).

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat a pris effet pour une durée de 5 ans à partir du 23 janvier 2012. Il s'est achevé en 2017.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2003
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    18/03/2005
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    29/05/2007
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    25/10/2010
    Validation du projet de contrat:
    24/06/2011
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    23/01/2012
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    23/01/2017
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Adresse 1:
    405, promenade des Anglais
    Ville:
    NICE
    Code postal:
    06200
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    58

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Métropole Nice Côte d'Azur
    Type de la structure porteuse:
    Métropole
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    405, promenade des Anglais
    Ville:
    NICE
    Code postal:
    06200
    SIRET:
    24060057700060
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Thomas FAURE
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    thomas [dot] faure [at] nicecotedazur [dot] org
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean-François FABRE
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    jeanfrancois [dot] fabre [at] nicecotedazur [dot] org

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    B020
    Page mise à jour le 24/08/2017
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