Baie de la Rance | Gest'eau
 

Contrat de milieu Baie de la Rance

  • Documents
  • Informations générales

    Baie de la Rance
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Baie de la Rance (2ème contrat)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • BRETAGNE (2 éléments)
          • COTES-D'ARMOR Lien vers la fiche Sandre (12 éléments)
            • DINAN Lien vers la fiche Sandre
            • LA VICOMTE-SUR-RANCE Lien vers la fiche Sandre
            • LANGROLAY-SUR-RANCE Lien vers la fiche Sandre
            • LANVALLAY Lien vers la fiche Sandre
            • LEHON Lien vers la fiche Sandre
            • PLESLIN-TRIGAVOU Lien vers la fiche Sandre
            • PLEUDIHEN-SUR-RANCE Lien vers la fiche Sandre
            • PLOUER-SUR-RANCE Lien vers la fiche Sandre
            • QUEVERT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-HELEN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SAMSON-SUR-RANCE Lien vers la fiche Sandre
            • TADEN Lien vers la fiche Sandre
          • ILLE-ET-VILAINE Lien vers la fiche Sandre (13 éléments)
            • CHATEAUNEUF-D'ILLE-ET-VILAINE Lien vers la fiche Sandre
            • DINARD Lien vers la fiche Sandre
            • LA RICHARDAIS Lien vers la fiche Sandre
            • LA VILLE-ES-NONAIS Lien vers la fiche Sandre
            • LE MINIHIC-SUR-RANCE Lien vers la fiche Sandre
            • PLEURTUIT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BRIAC-SUR-MER Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-COULOMB Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JOUAN-DES-GUERETS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LUNAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MALO Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PERE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SULIAC Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (4 éléments)
          • LA RANCE DEPUIS LA CONFLUENCE DU LINON JUSQU'A L'ECLUSE DE CHATELLIER Lien vers la fiche Sandre
          • LE GUINEFORT DEPUIS QUEVERT JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA RANCE Lien vers la fiche Sandre
          • FREMUR DE LANCIEUX DEPUIS CORSEUIL JUSQU'A LA RETENUE DU BOIS JOLI Lien vers la fiche Sandre
          • FREMUR DE LANCIEUX DE LA RETENUE DU BOIS JOLI JUSQU'A L'ESTUAIRE Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (2 éléments)
          • COMPLEXE DU BOIS JOLI (Bois Joli) Lien vers la fiche Sandre
          • COMPLEXE DU BOIS JOLI (Pont avet) Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau 1 (1 élément)
            • Rance - Frémur Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    311.00km²
    Liste des enjeux du contrat:

    # Pollution domestique et agricole
    # Envasement
    # Qualité de l'eau

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    -
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    19/10/1994
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1994
    Mise en oeuvre
    Date de la signature du contrat:
    22/03/1996
    Durée du contrat:
    2
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    1997
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Charles JOSSELIN

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Comité opérationnel des élus et usagers de la Rance (COEUR)
    Adresse 1:
    B.P. 332
    Ville:
    DINAN CEDEX
    Code postal:
    22106
    Téléphone:
    0296871650

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Loire-Bretagne
    Code du contrat:
    B004
    Page mise à jour le 11/03/2016
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