Contrat de milieu Basse vallée de l'Ain

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  • Informations générales

    Basse vallée de l'Ain
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Basse vallée de l'Ain
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Basse vallée de l'Ain (2ème contrat)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • AIN Lien vers la fiche Sandre (40 éléments)
            • AMBERIEU-EN-BUGEY Lien vers la fiche Sandre
            • AMBRONAY Lien vers la fiche Sandre
            • AMBUTRIX Lien vers la fiche Sandre
            • BETTANT Lien vers la fiche Sandre
            • BLYES Lien vers la fiche Sandre
            • BOYEUX-SAINT-JEROME Lien vers la fiche Sandre
            • CERDON Lien vers la fiche Sandre
            • CHALAMONT Lien vers la fiche Sandre
            • CHARNOZ-SUR-AIN Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAU-GAILLARD Lien vers la fiche Sandre
            • CHATILLON-LA-PALUD Lien vers la fiche Sandre
            • CHAZEY-SUR-AIN Lien vers la fiche Sandre
            • CRANS Lien vers la fiche Sandre
            • DOUVRES Lien vers la fiche Sandre
            • DRUILLAT Lien vers la fiche Sandre
            • JUJURIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • LABALME Lien vers la fiche Sandre
            • L'ABERGEMENT-DE-VAREY Lien vers la fiche Sandre
            • LEYMENT Lien vers la fiche Sandre
            • LOYETTES Lien vers la fiche Sandre
            • MERIGNAT Lien vers la fiche Sandre
            • MEXIMIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • NEUVILLE-SUR-AIN Lien vers la fiche Sandre
            • PEROUGES Lien vers la fiche Sandre
            • PONCIN Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-D'AIN Lien vers la fiche Sandre
            • PRIAY Lien vers la fiche Sandre
            • RIGNIEUX-LE-FRANC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DENIS-EN-BUGEY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-JULIE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DE-NIOST Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-LE-VIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DU-MONT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-DE-REMENS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VULBAS Lien vers la fiche Sandre
            • VARAMBON Lien vers la fiche Sandre
            • VAUX-EN-BUGEY Lien vers la fiche Sandre
            • VILLETTE-SUR-AIN Lien vers la fiche Sandre
            • VILLIEU-LOYES-MOLLON Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (6 éléments)
          • Le Rhône de Sault-Brenaz au pont de Jons Lien vers la fiche Sandre
          • Le Suran de Résignbel à sa confluence avec l'Ain Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ain du Suran à la confluence avec le Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • L'Albarine de Torcieu à l'Ain Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ain du barrage de l'Allemant à la confluence avec le suran Lien vers la fiche Sandre
          • La Veyle de sa source à l'amont de Lent Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (2 éléments)
          • étang de chassagne Lien vers la fiche Sandre
          • Allement Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau 1 (1 élément)
            • Alluvions plaine de l'Ain Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    603.28km²
    Liste des enjeux du contrat:

    Le contrat de bassin * constitue l'outil opérationnel de mise en oeuvre des préconisations du SAGE. Les principaux objectifs du contrat de bassin * présentés ci-après répondent à l'ensemble des enjeux du SAGE : - Objectif 1 : Maintenir la dynamique fluviale de la rivière d'Ain - Objectif 2 : Contribuer à l'élaboration de la stratégie de gestion des débits à l'échelle de la vallée - Objectif 3 : Mieux gérer les risques liés aux inondations, aux érosions et au fonctionnement des ouvrages hydroélectriques - Objectif 4 : Préserver et protéger la ressource en eau souterraine - Objectif 5 : Améliorer la qualité des eaux pour la vie piscicole et la baignade - Objectif 6 : Préserver la biodiversité de la rivière d'Ain et ses Brotteaux - Objectif 7 : Restaurer les potentialités piscicoles - Objectif 8 : Accueillir, sensibiliser le public et canaliser les flux touristiques - Objectif 9 : Suivre et évaluer l'efficacité du contrat de bassin

    Informations sur les milieux aquatiques:

    L'ensemble du programme présente un montant global de 17 086 750 euros réparti en 95 actions.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le Contrat de Bassin * a été validé par le Comité de rivière (Commission Locale de l'Eau * ) le 19 décembre 2005 et approuvé par le Comité d'agrément du Bassin * Rhône-Méditerranée le 7 avril 2006.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    2004
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    07/04/2006
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    21 septembre 2006
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2011
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean-Philippe RAVASSEAU
    Fonction:
    Maire de Blyes

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat intercommunal de la basse vallée de l'Ain
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Le Prieuré
    Adresse 2:
    38 route de Loyettes
    Ville:
    BLYES
    Code postal:
    01150
    Téléphone:
    0474619821
    SIRET:
    25010221700024
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Céline THICOIPE
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    cle [dot] basse [dot] vallee [dot] ain [at] wanadoo [dot] fr
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Alain DUPLAN
    Fonction:
    Technicien
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Autre
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Gaela LE BECHEC
    Fonction:
    Chargée de mission Eau
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R184
    Page mise à jour le 11/03/2016
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