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Basse vallée de l'Ain

Page mise à jour le 11/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
SAGE mené sur le territoire
Site web du contrat
Superficie
603.28km²
Informations sur les milieux aquatiques

L'ensemble du programme présente un montant global de 17 086 750 euros réparti en 95 actions.

Liste des enjeux du contrat

Le contrat de bassin constitue l'outil opérationnel de mise en oeuvre des préconisations du SAGE. Les principaux objectifs du contrat de bassin présentés ci-après répondent à l'ensemble des enjeux du SAGE : - Objectif 1 : Maintenir la dynamique fluviale de la rivière d'Ain - Objectif 2 : Contribuer à l'élaboration de la stratégie de gestion des débits à l'échelle de la vallée - Objectif 3 : Mieux gérer les risques liés aux inondations, aux érosions et au fonctionnement des ouvrages hydroélectriques - Objectif 4 : Préserver et protéger la ressource en eau souterraine - Objectif 5 : Améliorer la qualité des eaux pour la vie piscicole et la baignade - Objectif 6 : Préserver la biodiversité de la rivière d'Ain et ses Brotteaux - Objectif 7 : Restaurer les potentialités piscicoles - Objectif 8 : Accueillir, sensibiliser le public et canaliser les flux touristiques - Objectif 9 : Suivre et évaluer l'efficacité du contrat de bassin

Commentaire sur l'état d'avancement

Le Contrat de Bassin a été validé par le Comité de rivière (Commission Locale de l'Eau) le 19 décembre 2005 et approuvé par le Comité d'agrément du Bassin Rhône-Méditerranée le 7 avril 2006.

Emergence

Validation du dossier préalable
2004
Validation du projet de contrat
07/04/2006

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
21 septembre 2006
Durée du contrat
5 ans

Achevé

Date de la clôture du contrat
2011
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Jean-Philippe RAVASSEAU
Fonction
Maire de Blyes
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat intercommunal de la basse vallée de l'Ain
Type de la structure porteuse
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Label EPTB
Non
Adresse

Le Prieuré
38 route de Loyettes
01150 BLYES
France

Téléphone
0474619821
E-mail
cle.basse.vallee.ain@wanadoo.fr
SIRET
25010221700024
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Céline THICOIPE
Fonction
Chargée de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
cle.basse.vallee.ain@wanadoo.fr
Rôle du contact
Autre
Civilité
Monsieur
Nom
Alain DUPLAN
Fonction
Technicien
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Autre
Civilité
Madame
Nom
Gaela LE BECHEC
Fonction
Chargée de mission Eau
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Comité de bassin
Code du contrat
R184

Documents des contrats de milieux

Documents constitutifs du contrat de milieu

Programme d'actions

Document contractuel et avenant

Les actualités du contrat de milieux