Contrat de milieu Bassin versant du lac du Bourget

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  • Informations générales

    Bassin versant du lac du Bourget
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Bassin versant du lac du Bourget (2ième)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • HAUTE-SAVOIE Lien vers la fiche Sandre (5 éléments)
            • BLOYE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAINAZ-LES-FRASSES Lien vers la fiche Sandre
            • CUSY Lien vers la fiche Sandre
            • HERY-SUR-ALBY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FELIX Lien vers la fiche Sandre
          • SAVOIE Lien vers la fiche Sandre (60 éléments)
            • AIX-LES-BAINS Lien vers la fiche Sandre
            • ALBENS Lien vers la fiche Sandre
            • APREMONT Lien vers la fiche Sandre
            • BARBERAZ Lien vers la fiche Sandre
            • BARBY Lien vers la fiche Sandre
            • BASSENS Lien vers la fiche Sandre
            • BOURDEAU Lien vers la fiche Sandre
            • BRISON-SAINT-INNOCENT Lien vers la fiche Sandre
            • CESSENS Lien vers la fiche Sandre
            • CHALLES-LES-EAUX Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMBERY Lien vers la fiche Sandre
            • CHANAZ Lien vers la fiche Sandre
            • CHINDRIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • COGNIN Lien vers la fiche Sandre
            • CONJUX Lien vers la fiche Sandre
            • CURIENNE Lien vers la fiche Sandre
            • DRUMETTAZ-CLARAFOND Lien vers la fiche Sandre
            • EPERSY Lien vers la fiche Sandre
            • GRESY-SUR-AIX Lien vers la fiche Sandre
            • JACOB-BELLECOMBETTE Lien vers la fiche Sandre
            • LA BIOLLE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-DU-MONT-DU-CHAT Lien vers la fiche Sandre
            • LA MOTTE-SERVOLEX Lien vers la fiche Sandre
            • LA RAVOIRE Lien vers la fiche Sandre
            • LA THUILE Lien vers la fiche Sandre
            • LE BOURGET-DU-LAC Lien vers la fiche Sandre
            • LES DESERTS Lien vers la fiche Sandre
            • MERY Lien vers la fiche Sandre
            • MOGNARD Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAGNOLE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTCEL Lien vers la fiche Sandre
            • MOUXY Lien vers la fiche Sandre
            • ONTEX Lien vers la fiche Sandre
            • PUGNY-CHATENOD Lien vers la fiche Sandre
            • PUYGROS Lien vers la fiche Sandre
            • RUFFIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ALBAN-LEYSSE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BALDOPH Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CASSIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERMAIN-LA-CHAMBOTTE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GIROD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-D'ARVEY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DE-COUZ Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEOIRE-PRIEURE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-OFFENGE-DESSOUS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-OFFENGE-DESSUS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-OURS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DE-CURTILLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SULPICE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-THIBAUD-DE-COUZ Lien vers la fiche Sandre
            • SERRIERES-EN-CHAUTAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • SONNAZ Lien vers la fiche Sandre
            • THOIRY Lien vers la fiche Sandre
            • TRESSERVE Lien vers la fiche Sandre
            • TREVIGNIN Lien vers la fiche Sandre
            • VEREL-PRAGONDRAN Lien vers la fiche Sandre
            • VIMINES Lien vers la fiche Sandre
            • VIONS Lien vers la fiche Sandre
            • VIVIERS-DU-LAC Lien vers la fiche Sandre
            • VOGLANS Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (15 éléments)
          • Canal de Chautagne Lien vers la fiche Sandre
          • L'Hyère Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tillet Lien vers la fiche Sandre
          • Le Rhône du barrage de Seyssel au pont d'Evieu Lien vers la fiche Sandre
          • Vieux Rhône de Chautagne Lien vers la fiche Sandre
          • Vieux Rhône de Belley Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de Savières Lien vers la fiche Sandre
          • Le Sierroz de la source à la confluence avec la Deisse et la Deisse Lien vers la fiche Sandre
          • Le Sierroz de la confluence avec la Deisse au lac du Bourget Lien vers la fiche Sandre
          • La Leysse de la source à la Doriaz Lien vers la fiche Sandre
          • La Leysse de la Doriaz au lac Lien vers la fiche Sandre
          • L'Albanne Lien vers la fiche Sandre
          • Ruisseau de Belle Eau Lien vers la fiche Sandre
          • Le Chéran du Barrage de Banges à la confluence avec le Fier Lien vers la fiche Sandre
          • Le Chéran de sa source au Barrage de Banges Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • lac du bourget Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (2 éléments)
          • Niveau 1 (2 éléments)
            • Alluvions de la Plaine de Chambery Lien vers la fiche Sandre
            • Formations variées de l'Avant-Pays savoyard dans BV du Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 2 (1 élément)
            • Calcaires et marnes du massif des Bauges Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    691.65km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    104Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Alimentation en eau potable * , inondations, eutrophisation, variation du niveau du lac

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    1997
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    13/10/1998
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    30/03/1999
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    05/09/2002
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    28/09/2002
    Durée du contrat:
    7
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2009
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Michel DANTIN
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    120

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Comité intersyndical pour l'assainissement * du lac du Bourget (CISALB)
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    42 rue du Pré Demaison - ZI Bissy
    Ville:
    CHAMBERY
    Code postal:
    73000
    Téléphone:
    0479706468
    Fax:
    0479700612
    Courriel:
    info@cisalb.fr
    SIRET:
    25730214100029
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Renaud JALINOUX
    Fonction:
    Directeur du CISALB
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    renaud [dot] jalinoux [at] cisalb [dot] fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Géraldine LAPIERRE
    Fonction:
    Chargée de mission ''Actions pédagogiques''
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    geraldine [dot] lapierre [at] cisalb [dot] fr
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Cyrille GIREL
    Fonction:
    Chargé de mission ''Assainissement * , SIG, Suivi qualité''
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    cyrille [dot] girel [at] cisalb [dot] fr
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Sébastien CACHERA
    Fonction:
    Chargé de mission ''Pêche et Milieux aquatiques''
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    sebastien [dot] cachera [at] cisalb [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R130
    Page mise à jour le 11/03/2016
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