Contrat de milieu Bassin versant du lac du Bourget (2ième)

  • Documents
  • Informations générales

    Bassin versant du lac du Bourget (2ième)
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Bassin versant du lac du Bourget

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • SAVOIE Lien vers la fiche Sandre (60 éléments)
            • AIX-LES-BAINS Lien vers la fiche Sandre
            • ALBENS Lien vers la fiche Sandre
            • APREMONT Lien vers la fiche Sandre
            • BARBERAZ Lien vers la fiche Sandre
            • BARBY Lien vers la fiche Sandre
            • BASSENS Lien vers la fiche Sandre
            • BOURDEAU Lien vers la fiche Sandre
            • BRISON-SAINT-INNOCENT Lien vers la fiche Sandre
            • CESSENS Lien vers la fiche Sandre
            • CHALLES-LES-EAUX Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMBERY Lien vers la fiche Sandre
            • CHANAZ Lien vers la fiche Sandre
            • CHINDRIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • COGNIN Lien vers la fiche Sandre
            • CONJUX Lien vers la fiche Sandre
            • CURIENNE Lien vers la fiche Sandre
            • DRUMETTAZ-CLARAFOND Lien vers la fiche Sandre
            • EPERSY Lien vers la fiche Sandre
            • GRESY-SUR-AIX Lien vers la fiche Sandre
            • JACOB-BELLECOMBETTE Lien vers la fiche Sandre
            • LA BIOLLE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-DU-MONT-DU-CHAT Lien vers la fiche Sandre
            • LA MOTTE-SERVOLEX Lien vers la fiche Sandre
            • LA RAVOIRE Lien vers la fiche Sandre
            • LA THUILE Lien vers la fiche Sandre
            • LE BOURGET-DU-LAC Lien vers la fiche Sandre
            • LES DESERTS Lien vers la fiche Sandre
            • MERY Lien vers la fiche Sandre
            • MOGNARD Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAGNOLE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTCEL Lien vers la fiche Sandre
            • MOUXY Lien vers la fiche Sandre
            • ONTEX Lien vers la fiche Sandre
            • PUGNY-CHATENOD Lien vers la fiche Sandre
            • PUYGROS Lien vers la fiche Sandre
            • RUFFIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ALBAN-LEYSSE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BALDOPH Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CASSIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERMAIN-LA-CHAMBOTTE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GIROD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-D'ARVEY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DE-COUZ Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEOIRE-PRIEURE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-OFFENGE-DESSOUS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-OFFENGE-DESSUS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-OURS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DE-CURTILLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SULPICE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-THIBAUD-DE-COUZ Lien vers la fiche Sandre
            • SERRIERES-EN-CHAUTAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • SONNAZ Lien vers la fiche Sandre
            • THOIRY Lien vers la fiche Sandre
            • TRESSERVE Lien vers la fiche Sandre
            • TREVIGNIN Lien vers la fiche Sandre
            • VEREL-PRAGONDRAN Lien vers la fiche Sandre
            • VIMINES Lien vers la fiche Sandre
            • VIONS Lien vers la fiche Sandre
            • VIVIERS-DU-LAC Lien vers la fiche Sandre
            • VOGLANS Lien vers la fiche Sandre
          • HAUTE-SAVOIE Lien vers la fiche Sandre (5 éléments)
            • BLOYE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAINAZ-LES-FRASSES Lien vers la fiche Sandre
            • CUSY Lien vers la fiche Sandre
            • HERY-SUR-ALBY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FELIX Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (4 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
    Informations sur la superficie:

    D'une superficie de 588 km², le bassin * versant du lac du Bourget s'étend des contreforts de la montagne de l'Epine au plateau du Revard.

    Liste des enjeux du contrat:
    • l'amélioration de la qualité physique des cours d'eau
    • lutter contre la pollution par les substances dangereuses
    • lutter contre l'eutrophisation
    • restaurer le littoral lacustre
    • lutter contre la pollution par les pesticides
    • gérer la ressource en eau
    • gérer les zones humides * et assurer la cohérence entre Eau et Aménagement du territoire
    • lutter contre les plantes invasives
    • sensibiliser les jeunes générations et communiquer auprès du grand public
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Le bassin * versant du lac du Bourget est composé de 7 grands territoires hydrologiques, draînés par les 5 affluents du lac.

    • La vallée de Couz
    • La cluse de Chambéry
    • Le plateau de la Leysse
    • Aix-les-Bains - Revard
    • La vallée du Tillet
    • L'Albanais
    • La Chautagne
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Un premier contrat de lac a été réalisé entre 2003 et 2009. Il a traité de la dépollution de l'eau, de la restauration des milieux aquatiques, de la gestion des crues, de l'action pédagogique et du suivi environnemental des milieux. A terme, c'est un budget de 80 millions d'euros qui a été engagé sur le territoire.

    Un second contrat a été lancé. Il s'étale sur une période de 6 années à partir de 2011. Il décline les objectifs majeurs du SDAGE sur le bassin * versant du lac.

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le bassin * versant du lac du Bourget présente un réseau hydrographique dense. Les principales rivières qui le parcourent sont issues de territoires aux profils variés. La vie de chaque rivière en est affectée.

    Ces rivières sont, pour la plupart, alimentées par des torrents. Dans la plaine, la Leysse est endiguée sur 15 km. Le Sierroz est endigué dans toute la traversée aixoise. Dans la traversée des zones urbaines, l'artificialisation des berges, du fond et du tracé en plan des rivières a considérablement appauvri leur diversité biologique déjà mise à mal par des pollutions intermittentes.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Le contrat accueille près de 50 % de la population sédentaire savoyarde. La tache urbaine a explosé entre 1972 et 1994.

    L'agriculture, l'artisanat, le commerce et l'industrie sont très présents sur le territoire. La diversité agricole est un atout indéniable du territoire. L'agroalimentaire (pâtes alimentaires, laitage, sirop, viande, chocolat et confiserie), le traitement des métaux, la mécanique générale, la fabrication de la laine de verre, du plâtre et d'équipements électriques sont parmi les grandes activités industrielles du territoire. Le tourisme estival représente un peu plus de 20 % du tourisme global savoyard dont 80 % pour le secteur montagne. Les loisirs lacustres (pêche, baignade, navigation) et le thermalisme sont les principaux attraits touristiques. D'autres activités telles que le tourisme culturel et patrimonial, la découverte nature, l'agro-tourisme, les sports de moyenne montagne (parapente, VTT, randonnée, etc.) occupent une place grandissante.

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Les collectivités locales, les industriels, les petites et moyennes entreprises se regroupent autour du CISALB et de l'Agence de l'Eau * Rhône- Méditerranée-Corse pour améliorer leur impact * sur l'environnement aquatique.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat a été signé le 04 novembre 2011 pour une durée de six ans.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    18/12/2009
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    10/06/2010
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    30/09/2011
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    04/11/2011
    Durée du contrat:
    6 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    04/11/2017
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Michel DANTIN
    Fonction:
    Président du comité de bassin * versant
    Adresse 1:
    42 rue du Pré Demaison - ZI Bissy
    Ville:
    CHAMBERY
    Code postal:
    73000
    Téléphone:
    0479706468
    Courriel:
    info@cisalb.fr

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Comité InterSyndical pour l'Assainissement * du Lac du Bourget (CISALB)
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    42 rue du Pré Demaison - ZI Bissy
    Ville:
    CHAMBERY
    Code postal:
    73000
    Téléphone:
    0479706468
    Courriel:
    info@cisalb.fr
    SIRET:
    25730214100029
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Renaud JALINOUX
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    renaud [dot] jalinoux [at] cisalb [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R247
    Page mise à jour le 20/11/2017
    ▲ Haut de page