Contrat de milieu Beaume-Drobie

  • Documents
  • Informations générales

    Beaume-Drobie
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Ardèche

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • ARDECHE Lien vers la fiche Sandre (28 éléments)
            • BEAUMONT Lien vers la fiche Sandre
            • BORNE Lien vers la fiche Sandre
            • DOMPNAC Lien vers la fiche Sandre
            • FAUGERES Lien vers la fiche Sandre
            • JAUJAC Lien vers la fiche Sandre
            • JOANNAS Lien vers la fiche Sandre
            • JOYEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • LA SOUCHE Lien vers la fiche Sandre
            • LABEAUME Lien vers la fiche Sandre
            • LABLACHERE Lien vers la fiche Sandre
            • LABOULE Lien vers la fiche Sandre
            • LAURAC-EN-VIVARAIS Lien vers la fiche Sandre
            • LOUBARESSE Lien vers la fiche Sandre
            • MALARCE-SUR-LA-THINES Lien vers la fiche Sandre
            • MONTREAL Lien vers la fiche Sandre
            • MONTSELGUES Lien vers la fiche Sandre
            • PLANZOLLES Lien vers la fiche Sandre
            • RIBES Lien vers la fiche Sandre
            • ROCLES Lien vers la fiche Sandre
            • ROSIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SABLIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ALBAN-AURIOLLES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-LACHAMP Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MELANY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-SAINT-JEAN Lien vers la fiche Sandre
            • SANILHAC Lien vers la fiche Sandre
            • VALGORGE Lien vers la fiche Sandre
            • VERNON Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (8 éléments)
          • ruisseau de sueille Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de blajoux Lien vers la fiche Sandre
          • rivière d'alune Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de pourcharesse Lien vers la fiche Sandre
          • rivière de salindres Lien vers la fiche Sandre
          • La Beaume de sa source à la confluence avec l'Alune Lien vers la fiche Sandre
          • La Beaume de la confluence avec l'Alune à l'Ardèche Lien vers la fiche Sandre
          • La Drobie Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau 1 (3 éléments)
            • Calcaires jurassiques de la bordure des Cévennes Lien vers la fiche Sandre
            • Formations liasiques et triasiques de la bordure cévenole (Ardèche, Gard) et alluvions de la Cèze à St Ambroix Lien vers la fiche Sandre
            • Socle cévenol BV de l'Ardèche et de la Cèze Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    250.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    0Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    40Km
    Liste des enjeux du contrat:

    La priorité est donnée à la gestion quantitative, en particulier sur l'eau potable et l'irrigation. Le bassin * est en effet très vulnérable sur ce sujet : il est classé comme territoire déficitaire.

    Caractéristiques physiques du bassin:
    • Bassin * versant en Cévennes méridionnales
    • Cours d'eau méditerranéens cévenols
    • Tête de bassin * sur roches cristallines et aval du bassin sur roches sédimentaires

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le projet de contrat de rivière a été validé par le comité de rivière de ce territoire le 20 février 2014. Il a été ensuite été soumis à l'approbation de la CLE * (qui s'occupe du SAGE) du bassin * versant de l'Ardèche, qui a validé le projet de contrat le 05 mars 2015. La signature du contrat a eu lieu le 24 septembre 2015.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    19/11/2010
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    20/01/2011
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    05/03/2015
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    24/09/2015
    Durée du contrat:
    7 ans (2015-2021)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Adresse 1:
    Place de la République
    Ville:
    LABLACHERE
    Code postal:
    07230
    Téléphone:
    0475398817

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat des Rivières Beaume et Drobie (SRBD)
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Place de la République
    Ville:
    LABLACHERE
    Code postal:
    07230
    Téléphone:
    0475398817
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Fabien FRACES
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0475392578
    Courriel:
    fabien [dot] fraces [at] rivieres-beaume-drobie [dot] fr
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Alain GIBERT
    Fonction:
    Président du SRBD
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R214
    Page mise à jour le 11/03/2016
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