Contrat de milieu Brévenne Turdine

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  • Informations générales

    Brévenne Turdine
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Brévenne Turdine (2ème contrat)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • LOIRE Lien vers la fiche Sandre (1 élément)
            • VIOLAY Lien vers la fiche Sandre
          • RHONE Lien vers la fiche Sandre (44 éléments)
            • AFFOUX Lien vers la fiche Sandre
            • ANCY Lien vers la fiche Sandre
            • AVEIZE Lien vers la fiche Sandre
            • BESSENAY Lien vers la fiche Sandre
            • BIBOST Lien vers la fiche Sandre
            • BRULLIOLES Lien vers la fiche Sandre
            • BRUSSIEU Lien vers la fiche Sandre
            • BULLY Lien vers la fiche Sandre
            • CHEVINAY Lien vers la fiche Sandre
            • COURZIEU Lien vers la fiche Sandre
            • EVEUX Lien vers la fiche Sandre
            • FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE Lien vers la fiche Sandre
            • GREZIEU-LE-MARCHE Lien vers la fiche Sandre
            • HAUTE-RIVOIRE Lien vers la fiche Sandre
            • JOUX Lien vers la fiche Sandre
            • L'ARBRESLE Lien vers la fiche Sandre
            • LENTILLY Lien vers la fiche Sandre
            • LES HALLES Lien vers la fiche Sandre
            • LES OLMES Lien vers la fiche Sandre
            • LES SAUVAGES Lien vers la fiche Sandre
            • MEYS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTROMANT Lien vers la fiche Sandre
            • MONTROTTIER Lien vers la fiche Sandre
            • NUELLES Lien vers la fiche Sandre
            • PONTCHARRA-SUR-TURDINE Lien vers la fiche Sandre
            • SAIN-BEL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CLEMENT-SUR-VALSONNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FORGEUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GENIS-L'ARGENTIERE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LOUP Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-LA-PALUD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMAIN-DE-POPEY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE Lien vers la fiche Sandre
            • SARCEY Lien vers la fiche Sandre
            • SAVIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • SOURCIEUX-LES-MINES Lien vers la fiche Sandre
            • SOUZY Lien vers la fiche Sandre
            • TARARE Lien vers la fiche Sandre
            • VALSONNE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLECHENEVE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Loire-Bretagne
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • LOIRE-BRETAGNE
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (2 éléments)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
        • Rhône
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Cours d'eau (5 éléments)
          • Le Charbonnières, le Rau du Ratier et l'Yzeron de sa source à la confluence avec Charbonnières Lien vers la fiche Sandre
          • La Turdine à l'aval de la retenue de Joux et la Brévenne à l'aval de la confluence avec la Turdine Lien vers la fiche Sandre
          • La Brévenne à l'amont de la confluence avec la Turdine Lien vers la fiche Sandre
          • La Turdine à l'amont de la retenue de Joux Lien vers la fiche Sandre
          • Le Soanan Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    440.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    160Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    40Km
    Liste des enjeux du contrat:

    qualité des eaux, pollutions industrielles (coloration) et agricoles - Crues, étiage, préservation du paysage

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1991
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    27/03/1992
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1995
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    19/07/1996
    Durée du contrat:
    6
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2002
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Adresse 1:
    117 rue Pierre Passemard
    Adresse 2:
    BP 41
    Ville:
    L'ARBRESLE
    Code postal:
    69592
    Téléphone:
    0474016890
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    25

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté de Communes du Pays de l'Arbresle
    Type de la structure porteuse:
    Communauté de communes
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    117 rue Pierre Passemard
    Adresse 2:
    BP 41
    Ville:
    L'ARBRESLE CEDEX
    Code postal:
    69592
    Téléphone:
    0474016890
    SIRET:
    24690062500012
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Betty CACHOT
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    betty [dot] cachot [at] syribt [dot] fr
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    François BARADUC
    Fonction:
    Président de la communauté de communes du Pays d'Arbresle
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R031
    Page mise à jour le 11/03/2016
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