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Brévenne Turdine (2ème contrat)

Page mise à jour le 29/04/2019

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autre contrat mené sur le territoire
Site web du contrat
Superficie
440.00km²
Informations sur la superficie

  • Région Rhône-Alpes, Département du Rhône (69)

  • Principales agglomérations : L'Arbresle, Tarare – Pontcharra-sur-Turdine

  • Bassin versant : 440 km², 160 km de cours d'eau, 46 communes, 66 000 habitants

Milieux aquatiques
Informations sur les milieux aquatiques

Le bassin versant Brévenne-Turdine est situé dans le département du Rhône, en limite avec celui de la Loire. Il s'étend sur 440 km². La Brévenne et son affluent principal la Turdine sont maillés par de nombreux affluents : le bassin versant Brévenne-Turdine compte environ 160 km de cours d'eau.

Linéaire total des cours d'eau
160km
Linéaire du cours d'eau principal
40km
Liste des enjeux du contrat

  • Pollutions domestiques, agricoles, industrielles

  • Gestion qualitative et quantitative des ressources en eau 

  • Mise en valeur des milieux écologiquement remarquables 

  • Gestion hydraulique

Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

  • Volet A : reconquérir une bonne qualité des eaux

  • Volet B1 : réhabiliter, protéger et mettre en valeur les milieux aquatiques

  • Volet B2 : mieux gérer les inondations et mieux informer sur les risques

  • Volet B3 : initier une gestion quantitative, raisonnée et concertée de la ressource en eau

  • Volet C : pérenniser la gestion globale de l’eau et des cours d’eau

Caractéristiques socio-économiques du bassin

Les parties aval des vallées Brévenne et Turdine sont fortement urbanisées et occupées par de nombreuses zones d'activités, alors que les secteurs amont sont essentiellement agricoles (élevage bovin prédominant) et d'habitat dispersé. Les 46 communes du bassin versant Brévenne-Turdine comptent environ 66 000 habitants. Les deux pôles de population du territoire sont l'Arbresle et Tarare - Pontcharra/Turdine.

Caractéristiques institutionnelles du bassin

Le Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine (SYRIBT) a été créé le 1er janvier 2006.


Son périmètre d'intervention répond à une logique géographique, il concerne l'ensemble du bassin versant Brévenne Turdine : il couvre les 46 communes du bassin versant par l'intermédiaire des 6 intercommunalités adhérentes au SYRIBT:


- la Communauté de Communes du Pays de l'Arbresle (adhérente pour 17 communes),
- la Communauté de Communes du Pays de Tarare (adhérente pour 12 communes),
- la Communauté de Communes Chamousset-en-Lyonnais (adhérente pour 11 communes),
- le Syndicat Intercommunal d'Assainissement des Hauts du Lyonnais (SIAHL) (adhérent pour 4 communes),
- la Communauté de Communes des Pays du Bois d'Oingt (adhérente pour 1 commune),
- la Communauté de Communes Beaujolais Val d'Azergues (adhérente pour 1 commune).


Les compétences du SYRIBT sont :


- le pilotage du contrat de rivières Brévenne-Turdine, programme de travaux (110 actions) qui va se dérouler sur la période 2009-2014 ;
- la conduite d'études relatives à la gestion de l'eau à l'échelle du bassin versant ;
- la restauration, l'entretien de la ripisylve (forêt des bords de cours d'eau) et la réalisation de travaux d'intérêt écologique ou piscicole ;
- les actions de sensibilisation et communication sur les milieux aquatiques ;
- l'assistance technique et administrative aux communes et particuliers du bassin versant sur les questions relatives aux cours d'eau et à la gestion de l'eau.

Commentaire sur l'état d'avancement

Le contrat a été signé le 17 octobre 2008 pour une durée de 6 ans.


Le Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine fait en 2012 un bilan des 3 premières années : création de 2 observatoires, mise en place de plans de désherbage pour les communes, réhabilitation de 4 systèmes d’assainissement, travaux effectués sur le Perroquet à Joux, arasemen du seuil de la Randonnière, mise en place d’un dispositif humain d’alerte pour les crues. Avec 31 actions menées à leur terme et 32 actuellement en cours de réalisation, le bilan de mi parcours du contrat de rivières souligne un bon avancement du programme, un respect du phasage et du budget prévisionnel.

Elaboration

Réflexion préalable
2005

Emergence

Validation du dossier préalable
14 octobre 2005
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
26/06/2008

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
17/10/2008
Durée du contrat
6 ans

Achevé

Date de la clôture du contrat
31/12/2014
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Paul ROSSI
Fonction
Président
Adresse 1
117 rue Pierre Passemard
Ville
L'ARBRESLE
Code postal
69210
Téléphone
0437497085
Fax
0437497094
E-mail
valerie.generet@syribt.fr
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

117 rue Pierre Passemard
69210 L'ARBRESLE
France

Téléphone
0437497085
Fax
0437497094
E-mail
valerie.generet@syribt.fr
Site internet
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Betty CACHOT
Fonction
Chargée de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0437497085
Portable
0608666606
E-mail
betty.cachot@syribt.fr
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Paul ROSSI
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Financement des études

La mise en œuvre du contrat de rivières Brévenne-Turdine sollicite plusieurs financements. Ainsi, les collectivités locales, l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse, la Région Rhône-Alpes, le Conseil Général du Rhône, le Syndicat des Producteurs de Fruits Rouges de la Région de Bessenay, la Fédération de Pêche du Rhône, participent dans le cadre de leurs compétences et politiques respectives.Au total, le coût des travaux est estimé à environ 20 millions d'euros HT.

Comité de bassin
Code du contrat
R183

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