Contrat de milieu Brévenne Turdine (2ème contrat)

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  • Informations générales

    Brévenne Turdine (2ème contrat)
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Brévenne Turdine

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
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          • RHONE Lien vers la fiche Sandre (69 éléments)
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            • BULLY Lien vers la fiche Sandre
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            • CHESSY Lien vers la fiche Sandre
            • CHEVINAY Lien vers la fiche Sandre
            • COURZIEU Lien vers la fiche Sandre
            • DAREIZE Lien vers la fiche Sandre
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            • DOMMARTIN Lien vers la fiche Sandre
            • DUERNE Lien vers la fiche Sandre
            • EVEUX Lien vers la fiche Sandre
            • FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE Lien vers la fiche Sandre
            • GREZIEU-LE-MARCHE Lien vers la fiche Sandre
            • HAUTE-RIVOIRE Lien vers la fiche Sandre
            • JOUX Lien vers la fiche Sandre
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            • LE BREUIL Lien vers la fiche Sandre
            • LEGNY Lien vers la fiche Sandre
            • LENTILLY Lien vers la fiche Sandre
            • LES HALLES Lien vers la fiche Sandre
            • LES OLMES Lien vers la fiche Sandre
            • LES SAUVAGES Lien vers la fiche Sandre
            • LONGESSAIGNE Lien vers la fiche Sandre
            • LOZANNE Lien vers la fiche Sandre
            • MARCY-L'ETOILE Lien vers la fiche Sandre
            • MEYS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTROMANT Lien vers la fiche Sandre
            • MONTROTTIER Lien vers la fiche Sandre
            • NUELLES Lien vers la fiche Sandre
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            • PONTCHARRA-SUR-TURDINE Lien vers la fiche Sandre
            • RONNO Lien vers la fiche Sandre
            • SAIN-BEL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-APPOLINAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CLEMENT-LES-PLACES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CLEMENT-SUR-VALSONNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FORGEUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GENIS-L'ARGENTIERE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LOUP Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-EN-HAUT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-LA-PALUD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMAIN-DE-POPEY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VERAND Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-CONSORCE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE Lien vers la fiche Sandre
            • SARCEY Lien vers la fiche Sandre
            • SAVIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • SOURCIEUX-LES-MINES Lien vers la fiche Sandre
            • SOUZY Lien vers la fiche Sandre
            • TARARE Lien vers la fiche Sandre
            • VALSONNE Lien vers la fiche Sandre
            • VAUGNERAY Lien vers la fiche Sandre
            • VILLECHENEVE Lien vers la fiche Sandre
            • YZERON Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (4 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Loire-Bretagne
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • LOIRE-BRETAGNE
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (2 éléments)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
        • Rhône
    Superficie:
    440.00km²
    Informations sur la superficie:
    • Région Rhône-Alpes, Département du Rhône (69)
    • Principales agglomérations : L'Arbresle, Tarare ? Pontcharra-sur-Turdine
    • Bassin * versant : 440 km², 160 km de cours d'eau, 46 communes, 66 000 habitants
    Linéaire total des cours d'eau:
    160Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    40Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • Pollutions domestiques, agricoles, industrielles
    • Gestion qualitative et quantitative des ressources en eau 
    • Mise en valeur des milieux écologiquement remarquables 
    • Gestion hydraulique
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Le bassin * versant Brévenne-Turdine est situé dans le département du Rhône, en limite avec celui de la Loire. Il s'étend sur 440 km². La Brévenne et son affluent principal la Turdine sont maillés par de nombreux affluents : le bassin versant * Brévenne-Turdine compte environ 160 km de cours d'eau.

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:
    • Volet A : reconquérir une bonne qualité des eaux
    • Volet B1 : réhabiliter, protéger et mettre en valeur les milieux aquatiques
    • Volet B2 : mieux gérer les inondations et mieux informer sur les risques
    • Volet B3 : initier une gestion quantitative, raisonnée et concertée de la ressource en eau
    • Volet C : pérenniser la gestion globale de l'eau et des cours d'eau
    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Les parties aval des vallées Brévenne et Turdine sont fortement urbanisées et occupées par de nombreuses zones d'activités, alors que les secteurs amont sont essentiellement agricoles (élevage bovin prédominant) et d'habitat dispersé. Les 46 communes du bassin * versant Brévenne-Turdine comptent environ 66 000 habitants. Les deux pôles de population du territoire sont l'Arbresle et Tarare - Pontcharra/Turdine.

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Le Syndicat de Rivières * Brévenne-Turdine (SYRIBT) a été créé le 1er janvier 2006.

    Son périmètre d'intervention répond à une logique géographique, il concerne l'ensemble du bassin * versant Brévenne Turdine : il couvre les 46 communes du bassin versant * par l'intermédiaire des 6 intercommunalités adhérentes au SYRIBT:

    - la Communauté de Communes du Pays de l'Arbresle (adhérente pour 17 communes),
    - la Communauté de Communes du Pays de Tarare (adhérente pour 12 communes),
    - la Communauté de Communes Chamousset-en-Lyonnais (adhérente pour 11 communes),
    - le Syndicat Intercommunal d'Assainissement * des Hauts du Lyonnais (SIAHL) (adhérent pour 4 communes),
    - la Communauté de Communes des Pays du Bois d'Oingt (adhérente pour 1 commune),
    - la Communauté de Communes Beaujolais Val d'Azergues (adhérente pour 1 commune).

    Les compétences du SYRIBT sont :

    - le pilotage du contrat de rivières Brévenne-Turdine, programme de travaux (110 actions) qui va se dérouler sur la période 2009-2014 ;
    - la conduite d'études relatives à la gestion de l'eau à l'échelle du bassin * versant ;
    - la restauration, l'entretien de la ripisylve (forêt des bords de cours d'eau) et la réalisation de travaux d'intérêt écologique ou piscicole ;
    - les actions de sensibilisation et communication sur les milieux aquatiques ;
    - l'assistance technique et administrative aux communes et particuliers du bassin versant * sur les questions relatives aux cours d'eau et à la gestion de l'eau.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat a été signé le 17 octobre 2008 pour une durée de 6 ans.

    Le Syndicat de Rivières * Brévenne-Turdine fait en 2012 un bilan des 3 premières années : création de 2 observatoires, mise en place de plans de désherbage pour les communes, réhabilitation de 4 systèmes d'assainissement * , travaux effectués sur le Perroquet à Joux, arasemen du seuil de la Randonnière, mise en place d'un dispositif humain d'alerte pour les crues. Avec 31 actions menées à leur terme et 32 actuellement en cours de réalisation, le bilan de mi parcours du contrat de rivières souligne un bon avancement du programme, un respect du phasage et du budget prévisionnel.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2005
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    14 octobre 2005
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    16/10/2007
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    26/06/2008
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    17/10/2008
    Durée du contrat:
    6 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    31/12/2014
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Paul ROSSI
    Fonction:
    Président
    Adresse 1:
    117 rue Pierre Passemard
    Ville:
    L'ARBRESLE
    Code postal:
    69210
    Téléphone:
    0437497085
    Fax:
    0437497094

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    117 rue Pierre Passemard
    Ville:
    L'ARBRESLE
    Code postal:
    69210
    Téléphone:
    0437497085
    Fax:
    0437497094
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Betty CACHOT
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0437497085
    Portable:
    0608666606
    Courriel:
    betty [dot] cachot [at] syribt [dot] fr
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Paul ROSSI
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Fonctionnement

    Financement des études:

    La mise en oeuvre du contrat de rivières Brévenne-Turdine sollicite plusieurs financements. Ainsi, les collectivités locales, l'Agence de l'Eau * Rhône-Méditerranée et Corse, la Région Rhône-Alpes, le Conseil Général du Rhône, le Syndicat des Producteurs de Fruits Rouges de la Région de Bessenay, la Fédération de Pêche du Rhône, participent dans le cadre de leurs compétences et politiques respectives.Au total, le coût des travaux est estimé à environ 20 millions d'euros HT.

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R183
    Page mise à jour le 11/03/2016
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