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Contrat de rivières Brévenne-Turdine 2009-2014 : résumé du dossier définitif

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Le 14 octobre 2005, en parallèle à la création du SYRIBT, les élus du bassin versant Brévenne-Turdine ont présenté devant le Comité d’Agrément du Bassin Rhône Méditerranée le dossier sommaire de candidature pour un second contrat de rivières Brévenne-Turdine. Ce dossier a reçu un avis favorable, sous réserve que l’engagement effectif des travaux d’amélioration du
traitement des effluents de Tarare et de l’Arbresle intervienne avant la présentation du dossier
définitif devant le Comité d’Agrément.

Auteur(s)
Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine
Diffuseur
Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine
Type de document
Dossier définitif
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Contrat de milieu concernés
Langue
Français