Contrat de milieu Célé (2ème contrat)

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  • Informations générales

    Célé (2ème contrat)
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Célé
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Célé

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • CANTAL Lien vers la fiche Sandre (24 éléments)
            • BOISSET Lien vers la fiche Sandre
            • CALVINET Lien vers la fiche Sandre
            • CASSANIOUZE Lien vers la fiche Sandre
            • CAYROLS Lien vers la fiche Sandre
            • FOURNOULES Lien vers la fiche Sandre
            • LACAPELLE-DEL-FRAISSE Lien vers la fiche Sandre
            • LE ROUGET Lien vers la fiche Sandre
            • LE TRIOULOU Lien vers la fiche Sandre
            • LEYNHAC Lien vers la fiche Sandre
            • MARCOLES Lien vers la fiche Sandre
            • MAURS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTMURAT Lien vers la fiche Sandre
            • MOURJOU Lien vers la fiche Sandre
            • PARLAN Lien vers la fiche Sandre
            • QUEZAC Lien vers la fiche Sandre
            • ROUMEGOUX Lien vers la fiche Sandre
            • ROUZIERS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANTOINE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CONSTANT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ETIENNE-DE-MAURS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-DE-TOURSAC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAMET-LA-SALVETAT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SANTIN-DE-MAURS Lien vers la fiche Sandre
            • VITRAC Lien vers la fiche Sandre
        • OCCITANIE (2 éléments)
          • AVEYRON Lien vers la fiche Sandre (1 élément)
            • SAINT-SANTIN Lien vers la fiche Sandre
          • LOT Lien vers la fiche Sandre (68 éléments)
            • ASSIER Lien vers la fiche Sandre
            • BAGNAC-SUR-CELE Lien vers la fiche Sandre
            • BEDUER Lien vers la fiche Sandre
            • BESSONIES Lien vers la fiche Sandre
            • BLARS Lien vers la fiche Sandre
            • BOUSSAC Lien vers la fiche Sandre
            • BOUZIES Lien vers la fiche Sandre
            • BRENGUES Lien vers la fiche Sandre
            • CABRERETS Lien vers la fiche Sandre
            • CAMBES Lien vers la fiche Sandre
            • CAMBOULIT Lien vers la fiche Sandre
            • CAMBURAT Lien vers la fiche Sandre
            • CANIAC-DU-CAUSSE Lien vers la fiche Sandre
            • CARDAILLAC Lien vers la fiche Sandre
            • CORN Lien vers la fiche Sandre
            • DURBANS Lien vers la fiche Sandre
            • ESPAGNAC-SAINTE-EULALIE Lien vers la fiche Sandre
            • ESPEDAILLAC Lien vers la fiche Sandre
            • FAYCELLES Lien vers la fiche Sandre
            • FELZINS Lien vers la fiche Sandre
            • FIGEAC Lien vers la fiche Sandre
            • FONS Lien vers la fiche Sandre
            • FONTANES-DU-CAUSSE Lien vers la fiche Sandre
            • FOURMAGNAC Lien vers la fiche Sandre
            • GORSES Lien vers la fiche Sandre
            • GREALOU Lien vers la fiche Sandre
            • GREZES Lien vers la fiche Sandre
            • ISSEPTS Lien vers la fiche Sandre
            • LABASTIDE-MURAT Lien vers la fiche Sandre
            • LABATHUDE Lien vers la fiche Sandre
            • LACAPELLE-MARIVAL Lien vers la fiche Sandre
            • LATRONQUIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LAURESSES Lien vers la fiche Sandre
            • LAUZES Lien vers la fiche Sandre
            • LE BOURG Lien vers la fiche Sandre
            • LE BOUYSSOU Lien vers la fiche Sandre
            • LENTILLAC-DU-CAUSSE Lien vers la fiche Sandre
            • LINAC Lien vers la fiche Sandre
            • LISSAC-ET-MOURET Lien vers la fiche Sandre
            • LIVERNON Lien vers la fiche Sandre
            • LUNAN Lien vers la fiche Sandre
            • LUNEGARDE Lien vers la fiche Sandre
            • MARCILHAC-SUR-CELE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTET-ET-BOUXAL Lien vers la fiche Sandre
            • MONTREDON Lien vers la fiche Sandre
            • ORNIAC Lien vers la fiche Sandre
            • PLANIOLES Lien vers la fiche Sandre
            • PRENDEIGNES Lien vers la fiche Sandre
            • QUISSAC Lien vers la fiche Sandre
            • REYREVIGNES Lien vers la fiche Sandre
            • SABADEL-LATRONQUIERE Lien vers la fiche Sandre
            • SABADEL-LAUZES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BRESSOU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHELS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CIRGUES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FELIX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-HILAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-MIRABEL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-EN-QUERCY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MEDARD-NICOURBY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PERDOUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SIMON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SULPICE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-COLOMBE Lien vers la fiche Sandre
            • SAULIAC-SUR-CELE Lien vers la fiche Sandre
            • SENAILLAC-LAUZES Lien vers la fiche Sandre
            • SONAC Lien vers la fiche Sandre
            • VIAZAC Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Adour-Garonne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • ADOUR-GARONNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (19 éléments)
          • Le Célé du confluent de la ressègue (incluse) au confluent du Veyre Lien vers la fiche Sandre
          • Le Célé de sa source au confluent de la Ressègue Lien vers la fiche Sandre
          • Le Célé du confluent du Drauzou au confluent du Lot Lien vers la fiche Sandre
          • Le Veyre de sa source au confluent du Célé Lien vers la fiche Sandre
          • La Rance de sa source au confluent du Célé Lien vers la fiche Sandre
          • L'Anès de sa source au confluent de la Rance Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lot du confluent du Dourdou au confluent de la Diège Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lot du confluent de la Truyère au confluent du Dourdou Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lot du confluent de la Diège au confluent du Célé Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lot du confluent du Célé au confluent de la Lémance Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ouysse de sa source au confluent de la Dordogne Lien vers la fiche Sandre
          • La Cère du confluent de la Jordanne au barrage de Saint-étienne-Cantalès Lien vers la fiche Sandre
          • Le Drauzou de sa source au confluent du Célé Lien vers la fiche Sandre
          • Le Bervezou de sa source au confluent du Célé Lien vers la fiche Sandre
          • Le Vers de sa source au confluent du Lot Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tolerme de sa source au confluent de la Bave Lien vers la fiche Sandre
          • Le Célé du confluent du Veyre au confluent du Drauzou Lien vers la fiche Sandre
          • La Bave de sa source au confluent du Tolerme Lien vers la fiche Sandre
          • Le Roannes (Roques) de sa source au confluent de la Cère Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • Retenue de Saint-Etienne-Cantalès Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (3 éléments)
            • Socle BV Lot secteurs hydro o7-o8 Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires, dolomies et grés du lias BV du Lot secteur hydro o8 Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires des Causses du Quercy BV Lot Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    1586.81km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    103Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • la lutte contre les pollutions,
    • la préservation des milieux aquatiques,
    • la prévention des inondations,
    • la gestion quantitative et la protection de la ressource en eau potable,
    • la sécurisation et la valorisation des loisirs aquatiques.
    Informations sur les milieux aquatiques:

    D'une longueur de plus de 100 km, le Célé prend source à 713 m d'altitude sur la commune de Calvinet dans le Cantal voisin et se jette dans la Lot à hauteur de la commune de Bouziès. Le Célé est le deuxième plus gros affluent du Lot après la Truyère.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Conformément à la délibération n°2006/07/CB du Comité de bassin * Adour Garonne, le dossier préalable n'a pas été nécessaire car l'élaboration du contrat de rivière est intervenue dans les deux ans suivant l'approbation du SAGE Célé.

    Le comité de rivière, officiellement institué par arrêté interpréfectoral le 18 février 2014, a validé le 21 février 2014 le programme d'actions du Contrat de rivière.

    Le contenu technique et financier de ce Contrat de rivière a été validé en commissions de planification et d'interventions par le Comité de bassin * Adour-Garonne les 15 mai et 03 juin 2014. La signature du contrat a eu lieu le 04 juillet 2014.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2008
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    Non nécessaire
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    18/02/2014
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    03/06/2014
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    04/07/2014
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    55

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Mixte du Bassin * de la Rance et du Célé
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    24 Allée Victor Hugo
    Ville:
    Figeac
    Code postal:
    46103
    Téléphone:
    0565114765
    Fax:
    0565114766
    Courriel:
    info@smbrc.com
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Mademoiselle
    Nom:
    Aurélie BELVEZET
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    a [dot] belvezet [at] smbrc [dot] com

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Adour-Garonne
    Code du contrat:
    R270
    Page mise à jour le 11/03/2016
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