Contrat de milieu Cèze

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  • Informations générales

    Cèze
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Cèze (2ème contrat)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • OCCITANIE (2 éléments)
          • GARD Lien vers la fiche Sandre (89 éléments)
            • ALLEGRE-LES-FUMADES Lien vers la fiche Sandre
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            • ISSIRAC Lien vers la fiche Sandre
            • LA BASTIDE-D'ENGRAS Lien vers la fiche Sandre
            • LA BRUGUIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CAPELLE-ET-MASMOLENE Lien vers la fiche Sandre
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            • LAUDUN-L'ARDOISE Lien vers la fiche Sandre
            • LAVAL-PRADEL Lien vers la fiche Sandre
            • LE GARN Lien vers la fiche Sandre
            • LE MARTINET Lien vers la fiche Sandre
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            • LUSSAN Lien vers la fiche Sandre
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            • MEJANNES-LE-CLAP Lien vers la fiche Sandre
            • MEYRANNES Lien vers la fiche Sandre
            • MOLIERES-SUR-CEZE Lien vers la fiche Sandre
            • MONS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTCLUS Lien vers la fiche Sandre
            • NAVACELLES Lien vers la fiche Sandre
            • ORSAN Lien vers la fiche Sandre
            • PEYREMALE Lien vers la fiche Sandre
            • PONTEILS-ET-BRESIS Lien vers la fiche Sandre
            • PORTES Lien vers la fiche Sandre
            • POTELIERES Lien vers la fiche Sandre
            • POUGNADORESSE Lien vers la fiche Sandre
            • POUZILHAC Lien vers la fiche Sandre
            • RIVIERES Lien vers la fiche Sandre
            • ROBIAC-ROCHESSADOULE Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHEGUDE Lien vers la fiche Sandre
            • ROUSSON Lien vers la fiche Sandre
            • SABRAN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AMBROIX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-D'OLERARGUES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-DE-ROQUEPERTUIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BRES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHRISTOL-DE-RODIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DENIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FLORENT-SUR-AUZONNET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERVAIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DE-MARUEJOLS-ET-AVEJAN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DE-VALERISCLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-DE-CASSAGNAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JUST-ET-VACQUIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-DE-CARNOLS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-LA-VERNEDE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARCEL-DE-CAREIRET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MICHEL-D'EUZET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-NAZAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAUL-LES-FONTS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PONS-LA-CALM Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PRIVAT-DE-CHAMPCLOS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VICTOR-DE-MALCAP Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VICTOR-LA-COSTE Lien vers la fiche Sandre
            • SALAZAC Lien vers la fiche Sandre
            • SALINDRES Lien vers la fiche Sandre
            • SENECHAS Lien vers la fiche Sandre
            • SERVAS Lien vers la fiche Sandre
            • SEYNES Lien vers la fiche Sandre
            • THARAUX Lien vers la fiche Sandre
            • TRESQUES Lien vers la fiche Sandre
            • VALLERARGUES Lien vers la fiche Sandre
            • VENEJAN Lien vers la fiche Sandre
            • VERFEUIL Lien vers la fiche Sandre
          • LOZERE Lien vers la fiche Sandre (4 éléments)
            • LE PONT-DE-MONTVERT-SUD-MONT-LOZERE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-CAPCEZE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-DE-VENTALON Lien vers la fiche Sandre
            • VIALAS Lien vers la fiche Sandre
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • ARDECHE Lien vers la fiche Sandre (10 éléments)
            • BANNE Lien vers la fiche Sandre
            • BEAULIEU Lien vers la fiche Sandre
            • BESSAS Lien vers la fiche Sandre
            • LES VANS Lien vers la fiche Sandre
            • MALBOSC Lien vers la fiche Sandre
            • ORGNAC-L'AVEN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-DE-CRUZIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAUL-LE-JEUNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SAUVEUR-DE-CRUZIERES Lien vers la fiche Sandre
            • VAGNAS Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Rhône-Méditerranée
        • Adour-Garonne
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • RHONE-MEDITERRANEE
        • ADOUR-GARONNE
      • District Européen (2 éléments)
        • Rhône
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (9 éléments)
          • La Cèze à l'aval de Bagnols Lien vers la fiche Sandre
          • La Cèze de l'Aiguillon à l'amont de Bagnols Lien vers la fiche Sandre
          • La Cèze du ruisseau de Malaygue à l'Aiguillon Lien vers la fiche Sandre
          • La Cèze de la Ganière au ruisseau de Malaygue Lien vers la fiche Sandre
          • L'Auzonnet Lien vers la fiche Sandre
          • La Cèze du barrage de Sénéchas à la Ganière Lien vers la fiche Sandre
          • Le Luech Lien vers la fiche Sandre
          • La Cèze de sa source au barrage de Sénéchas Lien vers la fiche Sandre
          • La Ganière Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (12 éléments)
            • Calcaires jurassiques de la bordure des Cévennes Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires urgoniens des garrigues du Gard BV du Gardon Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires urgoniens des garrigues du Gard et du Bas-Vivarais dans les BV de la Cèze et de l'Ardèche Lien vers la fiche Sandre
            • Molasses miocènes du bassin d'Uzès Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions du Rhône du confluent de l'Isère à la Durance + alluvions basses vallée Ardèche, Cèze Lien vers la fiche Sandre
            • Formations liasiques et triasiques de la bordure cévenole (Ardèche, Gard) et alluvions de la Cèze à St Ambroix Lien vers la fiche Sandre
            • Formations tertiaires côtes du Rhône Lien vers la fiche Sandre
            • Socle cévenol BV des Gardons et du Vidourle Lien vers la fiche Sandre
            • Socle cévenol BV de l'Ardèche et de la Cèze Lien vers la fiche Sandre
            • Socle BV Tarn secteurs hydro o3-o4 Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires urgoniens des garrigues du Gard BV du Gardon Lien vers la fiche Sandre
            • Formations tertiaires côtes du Rhône Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    1360.00km²
    Informations sur la superficie:

    Le bassin * de la Cèze est situé au nord du département du Gard. Il commence sur les flancs du Mont Lozère, et se déploie des Cévennes gardoises jusqu'au Rhône, en empiétant sur le sud du département de l'Ardèche.  Sa superficie de 1360 km² couvre une centaine de communes.

    Linéaire total des cours d'eau:
    1300Km
    Problèmes majeurs sur le territoire:

    Le programme d'actions vis-à-vis des problèmes majeurs est décliné en 5 volets :

    • A : Qualité des eaux - Réduction des pollutions domestiques et agricoles
    • B1 : Restauration / Entretien et mise en valeur des milieux aquatiques et de leurs fonctionnalités
    • B2 : Prévention des inondations et protection contre les risques
    • B3 : Amélioration de la gestion quantitative de la ressource et protection des ressources en eau potable
    • C : Coordination, animation, suivi et évaluation du Contrat
    Liste des enjeux du contrat:
    • Optimisation de la gestion quantitative des ressources en eau
    • Amélioration de la qualité des cours d'eau et des eaux captées pour l'AEP *  
    • Préservation des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques 
    • Prévention des inondations et protection contre les risques
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Le réseau hydrographique du bassin * versant de la Cèze représente un linéaire de 1300 km de cours d'eau. Ces principaux affluents sont l'Homol, le Luech, la Ganière, l'Auzonnet, la Claysse, le Cantabre, l'Aiguillon et la Tave.

    Caractéristiques physiques du bassin:
    • Géologie

    Le bassin * de la Cèze s'étend sur des domaines géologiques très variés, s'établissant de manière chronologique d'ouest en est. En tête de bassin * , on retrouve le granite du Mont Lozère et les schistes des Cévennes. Ils sont suivis par les calcaires et les dolomies de la bordure des Cévennes et des formations du Houiller. On arrive ensuite dans la plaine marneuse du fossé d'effondrement d'Alès. A l'est de ce fossé se trouve les formations calcaires urgoniens du massif de Lussan, et enfin les formations tertiaires des côtes du Rhône, recouverts à l'aval par les alluvions de la basse vallée qui rejoignent ceux du Rhône.

    • Climat

    Le climat est de type méditerranéen, marqué par une sécheresse estivale et une concentration des pluies au printemps et surtout en automne. Globalement, le caractère méditerranéen du climat s'accentue d'amont en aval, avec un gradient de température croissant et de pluviométrie décroissant : de 1500 à 760 mm/an.

    • Hydrologie

    Avec un régime des pluies qui se répercute sur l'hydrologie et un temps de réponse court, la Cèze présente un régime hydrologique de type pluvial méditerranéen, marqué par une forte amplitude des débits entre les périodes pluvieuses et sèches.

    Les épisodes pluvieux extrêmes, associés à la nature des sols, sont à l'origine de la puissance des crues cévenoles.

    Les débits d'étiage sont naturellement très faibles ; les cours d'eau sont assez peu réalimentés par les nappes, et les caractéristiques karstiques induisent des phénomènes de pertes des cours d'eau vers les aquifères.

    Suite aux inondations de 1958, a été construit le barrage de Sénéchas pour écrêter les crues. Et actuellement, il sert également de soutien d'étiage en période estivale.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Le bassin * de la Cèze est un territoire relativement peu urbanisé et peu industrialisé (3% de la surface totale), qui compte environ 77 500 habitants permanents.

    La commune la plus peuplée est Bagnols-sur-Cèze (18 000 habitants à elle seule).

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le comité d'agrément du bassin * Rhône-Méditerranée a validé le projet de contrat de rivière le 8 juillet 2011.

    Le contrat a été signé le 23 décembre 2011 pour une durée de 5 ans : l'enveloppe de 48 M euros va permettre la réalisation des 250 actions validées par chacun des maîtres d'ouvrage.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    20/12/2007
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    30/01/2009
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    30/05/2016
    Validation du projet de contrat:
    08/07/2011
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    23/12/2011
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    Fin 2015
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Yvan VERDIER
    Fonction:
    Conseiller Général du Gard
    Adresse 1:
    2, chemin des maraîchers
    Ville:
    SAINT-AMBROIX
    Code postal:
    30500
    Téléphone:
    0466253222
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    39

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Mixte ABCèze
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    oui
    Adresse 1:
    2, chemin des maraîchers
    Ville:
    SAINT-AMBROIX
    Code postal:
    30500
    Téléphone:
    0466253222
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Maud CLAVEL
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    mclavel [at] abceze [dot] fr

    Fonctionnement

    Acteurs administratifs:

    Les signataires du Contrat de Rivière Cèze sont :

    • l'Etat,
    • l'Agence de l'Eau * RMC,
    • le Syndicat Mixte Départemental d'Aménagement des cours d'eaux du Gard,
    • les Conseils Généraux du Gard (30), de l'Ardèche (07) et de la Lozère (48),
    • les Consels Régionaux Languedoc-Roussillon et Rhône-Alpes.

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R210
    Page mise à jour le 16/10/2017
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