Contrat de milieu Cèze (2ème contrat)

  • Documents
  • Informations générales

    Cèze (2ème contrat)
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Cèze

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • OCCITANIE (2 éléments)
          • GARD Lien vers la fiche Sandre (89 éléments)
            • ALLEGRE-LES-FUMADES Lien vers la fiche Sandre
            • AUJAC Lien vers la fiche Sandre
            • BAGNOLS-SUR-CEZE Lien vers la fiche Sandre
            • BARJAC Lien vers la fiche Sandre
            • BESSEGES Lien vers la fiche Sandre
            • BONNEVAUX Lien vers la fiche Sandre
            • BORDEZAC Lien vers la fiche Sandre
            • BOUQUET Lien vers la fiche Sandre
            • BROUZET-LES-ALES Lien vers la fiche Sandre
            • CAVILLARGUES Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMBON Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMBORIGAUD Lien vers la fiche Sandre
            • CHUSCLAN Lien vers la fiche Sandre
            • CODOLET Lien vers la fiche Sandre
            • CONCOULES Lien vers la fiche Sandre
            • CONNAUX Lien vers la fiche Sandre
            • CORNILLON Lien vers la fiche Sandre
            • COURRY Lien vers la fiche Sandre
            • FONS-SUR-LUSSAN Lien vers la fiche Sandre
            • FONTARECHES Lien vers la fiche Sandre
            • GAGNIERES Lien vers la fiche Sandre
            • GAUJAC Lien vers la fiche Sandre
            • GENOLHAC Lien vers la fiche Sandre
            • GOUDARGUES Lien vers la fiche Sandre
            • ISSIRAC Lien vers la fiche Sandre
            • LA BASTIDE-D'ENGRAS Lien vers la fiche Sandre
            • LA BRUGUIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CAPELLE-ET-MASMOLENE Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROQUE-SUR-CEZE Lien vers la fiche Sandre
            • LA VERNAREDE Lien vers la fiche Sandre
            • LAUDUN-L'ARDOISE Lien vers la fiche Sandre
            • LAVAL-PRADEL Lien vers la fiche Sandre
            • LE GARN Lien vers la fiche Sandre
            • LE MARTINET Lien vers la fiche Sandre
            • LE PIN Lien vers la fiche Sandre
            • LES MAGES Lien vers la fiche Sandre
            • LES PLANS Lien vers la fiche Sandre
            • LUSSAN Lien vers la fiche Sandre
            • MALONS-ET-ELZE Lien vers la fiche Sandre
            • MEJANNES-LE-CLAP Lien vers la fiche Sandre
            • MEYRANNES Lien vers la fiche Sandre
            • MOLIERES-SUR-CEZE Lien vers la fiche Sandre
            • MONS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTCLUS Lien vers la fiche Sandre
            • NAVACELLES Lien vers la fiche Sandre
            • ORSAN Lien vers la fiche Sandre
            • PEYREMALE Lien vers la fiche Sandre
            • PONTEILS-ET-BRESIS Lien vers la fiche Sandre
            • PORTES Lien vers la fiche Sandre
            • POTELIERES Lien vers la fiche Sandre
            • POUGNADORESSE Lien vers la fiche Sandre
            • POUZILHAC Lien vers la fiche Sandre
            • RIVIERES Lien vers la fiche Sandre
            • ROBIAC-ROCHESSADOULE Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHEGUDE Lien vers la fiche Sandre
            • ROUSSON Lien vers la fiche Sandre
            • SABRAN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AMBROIX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-D'OLERARGUES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-DE-ROQUEPERTUIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BRES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHRISTOL-DE-RODIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DENIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FLORENT-SUR-AUZONNET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERVAIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DE-MARUEJOLS-ET-AVEJAN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DE-VALERISCLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-DE-CASSAGNAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JUST-ET-VACQUIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-DE-CARNOLS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-LA-VERNEDE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARCEL-DE-CAREIRET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MICHEL-D'EUZET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-NAZAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAUL-LES-FONTS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PONS-LA-CALM Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PRIVAT-DE-CHAMPCLOS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VICTOR-DE-MALCAP Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VICTOR-LA-COSTE Lien vers la fiche Sandre
            • SALAZAC Lien vers la fiche Sandre
            • SALINDRES Lien vers la fiche Sandre
            • SENECHAS Lien vers la fiche Sandre
            • SERVAS Lien vers la fiche Sandre
            • SEYNES Lien vers la fiche Sandre
            • THARAUX Lien vers la fiche Sandre
            • TRESQUES Lien vers la fiche Sandre
            • VALLERARGUES Lien vers la fiche Sandre
            • VENEJAN Lien vers la fiche Sandre
            • VERFEUIL Lien vers la fiche Sandre
          • LOZERE Lien vers la fiche Sandre (4 éléments)
            • LE PONT-DE-MONTVERT-SUD-MONT-LOZERE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-CAPCEZE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-DE-VENTALON Lien vers la fiche Sandre
            • VIALAS Lien vers la fiche Sandre
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • ARDECHE Lien vers la fiche Sandre (10 éléments)
            • BANNE Lien vers la fiche Sandre
            • BEAULIEU Lien vers la fiche Sandre
            • BESSAS Lien vers la fiche Sandre
            • LES VANS Lien vers la fiche Sandre
            • MALBOSC Lien vers la fiche Sandre
            • ORGNAC-L'AVEN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-DE-CRUZIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAUL-LE-JEUNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SAUVEUR-DE-CRUZIERES Lien vers la fiche Sandre
            • VAGNAS Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Rhône-Méditerranée
        • Adour-Garonne
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • RHONE-MEDITERRANEE
        • ADOUR-GARONNE
      • District Européen (2 éléments)
        • Rhône
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (22 éléments)
          • ruisseau l'homol Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau d'abeau Lien vers la fiche Sandre
          • valat de boudouyre Lien vers la fiche Sandre
          • rivière de bournaves Lien vers la fiche Sandre
          • rivière la claysse Lien vers la fiche Sandre
          • rivière la connes Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau l'alauzène Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de malaygue Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de gourdouse Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau l'aiguillon Lien vers la fiche Sandre
          • rivière la tave Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de vionne Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le rieutort Lien vers la fiche Sandre
          • La Cèze de l'Aiguillon à l'amont de Bagnols Lien vers la fiche Sandre
          • La Cèze à l'aval de Bagnols Lien vers la fiche Sandre
          • La Cèze du ruisseau de Malaygue à l'Aiguillon Lien vers la fiche Sandre
          • La Cèze de la Ganière au ruisseau de Malaygue Lien vers la fiche Sandre
          • L'Auzonnet Lien vers la fiche Sandre
          • La Cèze du barrage de Sénéchas à la Ganière Lien vers la fiche Sandre
          • La Ganière Lien vers la fiche Sandre
          • La Cèze de sa source au barrage de Sénéchas Lien vers la fiche Sandre
          • Le Luech Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau 1 (2 éléments)
            • Calcaires jurassiques de la bordure des Cévennes Lien vers la fiche Sandre
            • Formations tertiaires côtes du Rhône Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    1360.00km²
    Informations sur la superficie:

    Situé au nord du département du Gard, entre le massif cristallin des Cévennes et le sillon rhodanien, le bassin * versant de la Cèze , d'orientation nord-ouest/sud-est occupe une superficie totale de 1360 km² sur 103 communes dont 89 dans le Gard, 4 en Lozère et 10 en Ardèche.

    Liste des enjeux du contrat:
    • Parvenir à une bonne qualité des eaux et la conserver
    • Préserver et restaurer les milieux aquatiques
    • Gérer durablement les ressources en eau
    • Protéger la population face au risque inondation
    • Renforcer la gestion concertée * et durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques sur le bassin * versant
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Un premier contrat concernait le territoire. Il s'est achevé en fin d'année 2015. Ce contrat s'inscrit dans la continuité du premier.

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le climat est de type méditerranéen, marqué par une sécheresse estivale très marquée et une concentration des pluies au printemps et surtout à l'automne. Globalement le caractère méditerranéen du climat s'accentue d'amont en aval, avec un gradient de température croissant et de pluviométrie décroissant : de 1500 à 760 mm/an.

    Le régime hydrologique de la Cèze est donc caractéristique d'un régime pluvial méditerranéen, marqué par une forte amplitude des débits entre les périodes pluvieuses et sèches. Les épisodes pluvieux extrêmes, associés à la nature des sols, sont à l'origine de la puissance des crues cévenoles.

    Ces caractéristiques géographiques (climat méditerranée en contexte cévenole) sous-tendent les grands enjeux du bassin * de la Cèze : gestion des étiages et partage de la ressource, prévention des inondations.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le comité de rivière a fait acte de candidature auprès de l'Agence de l'eau * le 21 février 2017. L'Agence de l'eau * a validé la candidature pour un nouveau contrat en octobre 2017. L'avant-projet a été validé par le Comité d'agrément le 12 octobre 2018.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2016
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    12/10/18
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    12/09/2017
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    -
    Durée du contrat:
    -
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jacky VALY
    Fonction:
    Conseiller départemental du Gard
    Adresse 1:
    Syndicat Mixte ABCèze
    Adresse 2:
    95 chemin de la carrière
    Ville:
    SAINT-AMBROIX
    Code postal:
    30500

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Mixte ABCèze
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    oui
    Adresse 1:
    95 chemin de la carrière
    Ville:
    SAINT-AMBROIX
    Code postal:
    30500
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Maud CLAVEL
    Fonction:
    Animatrice du contrat
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    mclavel [at] abceze [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R294
    Page mise à jour le 13/12/2018
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