Contrat de milieu Chassezac

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  • Informations générales

    Chassezac
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Ardèche

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • ARDECHE Lien vers la fiche Sandre (28 éléments)
            • LES ASSIONS Lien vers la fiche Sandre
            • BANNE Lien vers la fiche Sandre
            • BEAULIEU Lien vers la fiche Sandre
            • BERRIAS-ET-CASTELJAU Lien vers la fiche Sandre
            • BORNE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMBONAS Lien vers la fiche Sandre
            • CHANDOLAS Lien vers la fiche Sandre
            • FAUGERES Lien vers la fiche Sandre
            • GRAVIERES Lien vers la fiche Sandre
            • GROSPIERRES Lien vers la fiche Sandre
            • JOYEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • LABLACHERE Lien vers la fiche Sandre
            • LAVAL-D'AURELLE Lien vers la fiche Sandre
            • LOUBARESSE Lien vers la fiche Sandre
            • MALARCE-SUR-LA-THINES Lien vers la fiche Sandre
            • MONTSELGUES Lien vers la fiche Sandre
            • PAYZAC Lien vers la fiche Sandre
            • PLANZOLLES Lien vers la fiche Sandre
            • SABLIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ALBAN-AURIOLLES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GENEST-DE-BEAUZON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-LES-BAINS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-MARGUERITE-LAFIGERE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAUL-LE-JEUNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-SAINT-JEAN Lien vers la fiche Sandre
            • LES SALELLES Lien vers la fiche Sandre
            • SAMPZON Lien vers la fiche Sandre
            • LES VANS Lien vers la fiche Sandre
        • OCCITANIE (2 éléments)
          • GARD Lien vers la fiche Sandre (1 élément)
            • MALONS-ET-ELZE Lien vers la fiche Sandre
          • LOZERE Lien vers la fiche Sandre (13 éléments)
            • ALTIER Lien vers la fiche Sandre
            • PIED-DE-BORNE Lien vers la fiche Sandre
            • LA BASTIDE-PUYLAURENT Lien vers la fiche Sandre
            • BELVEZET Lien vers la fiche Sandre
            • CHASSERADES Lien vers la fiche Sandre
            • CUBIERES Lien vers la fiche Sandre
            • CUBIERETTES Lien vers la fiche Sandre
            • MAS-D'ORCIERES Lien vers la fiche Sandre
            • MONTBEL Lien vers la fiche Sandre
            • POURCHARESSES Lien vers la fiche Sandre
            • PREVENCHERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FREZAL-D'ALBUGES Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEFORT Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (3 éléments)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (3 éléments)
        • Rhône-Méditerranée
        • Adour-Garonne
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (3 éléments)
        • RHONE-MEDITERRANEE
        • ADOUR-GARONNE
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (3 éléments)
        • Rhône
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (18 éléments)
          • La Borne aval, l'Altier aval et le Chassezac jusqu'à l'usine de Salelles Lien vers la fiche Sandre
          • La Borne de sa source au barrage du Roujanel Lien vers la fiche Sandre
          • L'Altier Lien vers la fiche Sandre
          • Le Chassezac de l'aval de l'usine de Salelles à la confluence avec l'Ardèche Lien vers la fiche Sandre
          • Le Chassezac de sa source à la retenue de Puylaurent Lien vers la fiche Sandre
          • rivière de chamier Lien vers la fiche Sandre
          • rivière de lichechaude Lien vers la fiche Sandre
          • rivière de salindres Lien vers la fiche Sandre
          • rivière de sure Lien vers la fiche Sandre
          • rivière de thines Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de bourbouillet Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de bournet Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de cubiérettes Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de la pigeire Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de malaval Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de paillère Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de pomaret Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le granzon Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (2 éléments)
          • retenue de puylaurent Lien vers la fiche Sandre
          • lac de villefort Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (4 éléments)
            • Calcaires jurassiques de la bordure des Cévennes Lien vers la fiche Sandre
            • Formations liasiques et triasiques de la bordure cévenole (Ardèche, Gard) et alluvions de la Cèze à St Ambroix Lien vers la fiche Sandre
            • Socle cévenol BV de l'Ardèche et de la Cèze Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires des grands Causses BV Lot Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    750.00km²
    Informations sur la superficie:

    Le Chassezac est le principal affluent de l'Ardèche. Son bassin * versant, situé dans les départements de l'Ardèche, de la Lozère et du Gard, s'inscrit dans le périmètre du SAGE * Ardèche.

    Liste des enjeux du contrat:
    • Gestion quantitative des ressources en eau
    • Qualité des eaux
    • Fonctionnement hydromorphologique et qualité des milieux aquatiques
    • Gestion du risque inondation
    • Organisation des activités de loisirs liées à l'eau
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Afin de contribuer à la mise en oeuvre du SAGE Ardèche et de répondre à une volonté locale de préservation et de valorisation des milieux aquatiques, le syndicat d'étude du bassin * versant du Chassezac a été créé en 2009. Celui-ci avait pour mission de porter l'animation et les études nécessaires à l'élaboration d'un contrat de rivière sur ce territoire qui, en dehors de la procédure d'élaboration du SAGE, n'avait jusquelà fait l'objet d'aucune procédure de gestion concertée des milieux aquatiques. En février 2014, le contrat de rivière a été approuvé par la Commission Locale de l'Eau * . Le Syndicat d'étude est alors devenu opérationnel et a pris le nom de Syndicat de rivière * Chassezac.

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le bassin * versant du Chassezac s'étend sur deux régions naturelles : les Cévennes (80% de la surface du bassin versant * ) et le Bas Vivarais. Il compte 42 communes réparties sur deux régions administratives (Rhône-Alpes et Languedoc-Roussillon) et trois départements (Ardèche, Lozère, Gard).

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Le bassin * versant est peu peuplé (12326 habitants permanents d'après INSEE 2012) et l'activité économique est essentiellement orientée vers une agriculture peu intensive (dominée par l'élevage sur les têtes de bassin versant * , par la vigne en aval) et vers le tourisme (population multipliée en moyenne par un facteur 4,5 en été et localement beaucoup plus). Les cours d'eau sont également utilisés pour la production d'hydroélectricité, avec un complexe hydroélectrique de 6 grands barrages. Les activités industrielles sont peu représentées.

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Le Syndicat de rivière * Chassezac regroupe 35 communes dont 23 en Ardèche, 11 en Lozère et une dans le Gard. Il a pour mission d'assurer une gestion globale et équilibrée de l'eau et des milieux aquatiques sur son territoire, notamment au travers de la mise en oeuvre du contrat de rivière.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    La Commission Locale de l'Eau * (CLE * ) du bassin * versant de l'Ardèche, réunie le 20 février 2014 à Vogüé, a validé le contrat de rivière du Chassezac. Le contrat a été signé en septembre 2015.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    01/06/2009
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    25/11/2011
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    30/08/2012
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    20/02/2014
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    24/09/2015
    Durée du contrat:
    2014-2020
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat de rivière Chassezac
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    8 rue du Temple
    Ville:
    LES VANS
    Code postal:
    07140
    Téléphone:
    0475881065
    SIRET:
    20001933900015
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Mademoiselle
    Nom:
    Emmanuelle FAURE
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0475881065
    Courriel:
    efaure [dot] syndicat [dot] chassezac [at] orange [dot] fr
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Gérard GSEGNER
    Fonction:
    Président du Syndicat de rivière * Chassezac
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0475881065
    Courriel:
    syndicat [dot] chassezac [at] orange [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R246
    Page mise à jour le 11/03/2016
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