Contrat de milieu Doux, Mialan, Veaune, Bouterne, petits affluents du Rhône et de l'Isère

  • Documents
  • Informations générales

    Doux, Mialan, Veaune, Bouterne, petits affluents du Rhône et de l'Isère
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Veaune, Bouterne, petits affluents du Rhône et de l'Isère

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (3 éléments)
          • HAUTE-LOIRE Lien vers la fiche Sandre (6 éléments)
            • SAINT-JULIEN-MOLHESABATE Lien vers la fiche Sandre
            • LE MAS-DE-TENCE Lien vers la fiche Sandre
            • TENCE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BONNET-LE-FROID Lien vers la fiche Sandre
            • MONTREGARD Lien vers la fiche Sandre
            • LE CHAMBON-SUR-LIGNON Lien vers la fiche Sandre
          • DROME Lien vers la fiche Sandre (29 éléments)
            • CLAVEYSON Lien vers la fiche Sandre
            • RATIERES Lien vers la fiche Sandre
            • CHANTEMERLE-LES-BLES Lien vers la fiche Sandre
            • MERCUROL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAVANNES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BARDOUX Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAUNEUF-SUR-ISERE Lien vers la fiche Sandre
            • BREN Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUMONT-MONTEUX Lien vers la fiche Sandre
            • MARSAZ Lien vers la fiche Sandre
            • TAIN-L'HERMITAGE Lien vers la fiche Sandre
            • SERVES-SUR-RHONE Lien vers la fiche Sandre
            • CHANOS-CURSON Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-DE-L'ISERE Lien vers la fiche Sandre
            • EROME Lien vers la fiche Sandre
            • VEAUNES Lien vers la fiche Sandre
            • GRANGES-LES-BEAUMONT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS Lien vers la fiche Sandre
            • LARNAGE Lien vers la fiche Sandre
            • CROZES-HERMITAGE Lien vers la fiche Sandre
            • BOURG-LES-VALENCE Lien vers la fiche Sandre
            • CLERIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROCHE-DE-GLUN Lien vers la fiche Sandre
            • PONSAS Lien vers la fiche Sandre
            • GERVANS Lien vers la fiche Sandre
            • ETOILE-SUR-RHONE Lien vers la fiche Sandre
            • VALENCE Lien vers la fiche Sandre
            • PORTES-LES-VALENCE Lien vers la fiche Sandre
          • ARDECHE Lien vers la fiche Sandre (69 éléments)
            • ECLASSAN Lien vers la fiche Sandre
            • SATILLIEU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-EN-VIVARAIS Lien vers la fiche Sandre
            • BOZAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEURE-D'ANDAURE Lien vers la fiche Sandre
            • LABATIE-D'ANDAURE Lien vers la fiche Sandre
            • BOUCIEU-LE-ROI Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAUBOURG Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VICTOR Lien vers la fiche Sandre
            • VAUDEVANT Lien vers la fiche Sandre
            • LAFARRE Lien vers la fiche Sandre
            • COLOMBIER-LE-JEUNE Lien vers la fiche Sandre
            • ETABLES Lien vers la fiche Sandre
            • CHEMINAS Lien vers la fiche Sandre
            • LALOUVESC Lien vers la fiche Sandre
            • MAUVES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-SUR-DOUX Lien vers la fiche Sandre
            • SECHERAS Lien vers la fiche Sandre
            • NOZIERES Lien vers la fiche Sandre
            • PLATS Lien vers la fiche Sandre
            • VION Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FELICIEN Lien vers la fiche Sandre
            • ARLEBOSC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-VOCANCE Lien vers la fiche Sandre
            • PREAUX Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHEPAULE Lien vers la fiche Sandre
            • DESAIGNES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SYMPHORIEN-DE-MAHUN Lien vers la fiche Sandre
            • LEMPS Lien vers la fiche Sandre
            • GLUN Lien vers la fiche Sandre
            • INTRES Lien vers la fiche Sandre
            • CORNAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEURE-D'AY Lien vers la fiche Sandre
            • TOURNON-SUR-RHONE Lien vers la fiche Sandre
            • LE CRESTET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMAIN-DE-LERPS Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BARTHELEMY-GROZON Lien vers la fiche Sandre
            • PAILHARES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BARTHELEMY-LE-PLAIN Lien vers la fiche Sandre
            • GILHOC-SUR-ORMEZE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-ROURE Lien vers la fiche Sandre
            • ARRAS-SUR-RHONE Lien vers la fiche Sandre
            • EMPURANY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AGREVE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SYLVESTRE Lien vers la fiche Sandre
            • MARS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DE-MUZOLS Lien vers la fiche Sandre
            • COLOMBIER-LE-VIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • DEVESSET Lien vers la fiche Sandre
            • LAMASTRE Lien vers la fiche Sandre
            • GUILHERAND-GRANGES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-LE-ROUX Lien vers la fiche Sandre
            • ALBOUSSIERE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PRIX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-CHAMBRE Lien vers la fiche Sandre
            • VERNOUX-EN-VIVARAIS Lien vers la fiche Sandre
            • GILHAC-ET-BRUZAC Lien vers la fiche Sandre
            • BOFFRES Lien vers la fiche Sandre
            • NONIERES Lien vers la fiche Sandre
            • TOULAUD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-LABROUSSE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BASILE Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAUNEUF-DE-VERNOUX Lien vers la fiche Sandre
            • CHARMES-SUR-RHONE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PERAY Lien vers la fiche Sandre
            • SOYONS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-APOLLINAIRE-DE-RIAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GEORGES-LES-BAINS Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Loire-Bretagne
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • LOIRE-BRETAGNE
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (2 éléments)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (21 éléments)
          • Le Doux de la carrière de Dessaignes à la Daronne Lien vers la fiche Sandre
          • Veaune Lien vers la fiche Sandre
          • Le Doux de sa source à la carrière de Dessaignes Lien vers la fiche Sandre
          • Le Doux de la Daronne au Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • Bouterne Lien vers la fiche Sandre
          • La Daronne Lien vers la fiche Sandre
          • Le Rhône de la confluence Isère à Avignon Lien vers la fiche Sandre
          • l'aygueneyre Lien vers la fiche Sandre
          • rivière le duzon Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de sialle Lien vers la fiche Sandre
          • rivière la vivance Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau l'éal Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le douzet Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le condoie Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le taillarès Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le mialan Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau des effangeas Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau du perrier Lien vers la fiche Sandre
          • rivière la sumène Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le grozon Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de jointine Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (2 éléments)
          • Niveau 1 (7 éléments)
            • Molasses miocènes du Bas Dauphiné entre les vallées de l'Ozon et de la Drôme + complexes morainiques glaciaires + pliocène Lien vers la fiche Sandre
            • Socle Monts du Vivarais BV Rhône, Eyrieux et Volcanisme du Mézenc Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions du Rhône entre le confluent de la Saône et de l'Isère + alluvions du Garon Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions anciennes de la Plaine de Valence et terrasses de l'Isère Lien vers la fiche Sandre
            • Cailloutis de la Crau Lien vers la fiche Sandre
            • Socle Monts du lyonnais sud, Pilat et Monts du Vivarais BV Rhône, Gier, Cance, Doux Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions du Rhône du confluent de l'Isère à la Durance + alluvions basses vallée Ardèche, Cèze Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 2 (3 éléments)
            • Socle Monts du Vivarais BV Rhône, Eyrieux et Volcanisme du Mézenc Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions anciennes de la Plaine de Valence et terrasses de l'Isère Lien vers la fiche Sandre
            • Socle Monts du lyonnais sud, Pilat et Monts du Vivarais BV Rhône, Gier, Cance, Doux Lien vers la fiche Sandre
    Informations sur la superficie:

    L'ensemble des bassins * versants couvre 70 communes, pour une surface de 815 Km² et un linéaire de cours d'eau principaux de 450 km.

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Sur les cours d'eau drômois du Pays de l'Hermitage, un Contrat de Rivière intitulé "Veaune, Bouterne, petits affluents du Rhône et de l'Isère" a été mené entre 2005 et 2010 avec comme objectifs prioritaires l'amélioration de la qualité de l'eau, la restauration des cours d'eau et la limitation des inondations. Lors de la réalisation de l'étude bilan en 2011, il est ressorti une forte volonté de poursuivre ce type de démarche. Le territoire étant petit, les partenaires ont souhaité qu'un rapprochement se fasse avec des bassins * versants voisins.

    Parallèlement à ces volontés politiques d'engager plus loin les démarches de gestion et de restauration des cours d'eau, la réforme des collectivités a profilé un projet de fusion des intercommunalités entre la Communauté de Communes du Pays de l'Hermitage et la CC du Tournonais.

    C'est dans ce contexte que les 6 communautés de communes ont sollicité le lancement d'une procédure de Contrat de Rivière en 2013.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat définitif a été déposé auprès de l'Agence le 04 aout 2017, pour une durée de 7 ans, répartie en 2 phases : [2017-2019] et [2020-2023]. La signature a eu lieu en décembre 2017.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2012
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    23/10/2015
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    07/05/2015
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    14/12/2017
    Durée du contrat:
    7 ans (2017-2023)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    ARCHE Agglo
    Type de la structure porteuse:
    Communauté d'agglomération
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    3, rue des Condamines
    Ville:
    MAUVES
    Code postal:
    07300
    Téléphone:
    0426787879
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Nelly CHATEAU
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    n [dot] chateau [at] archeagglo [dot] fr
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Sandrine GARD
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    s [dot] gard [at] archeagglo [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R273
    Page mise à jour le 19/03/2018
    ▲ Haut de page