Contrat de milieu Veaune, Bouterne, petits affluents du Rhône et de l'Isère

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  • Informations générales

    Veaune, Bouterne, petits affluents du Rhône et de l'Isère
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • DROME Lien vers la fiche Sandre (18 éléments)
            • BEAUMONT-MONTEUX Lien vers la fiche Sandre
            • BREN Lien vers la fiche Sandre
            • CHANOS-CURSON Lien vers la fiche Sandre
            • CHANTEMERLE-LES-BLES Lien vers la fiche Sandre
            • CHAVANNES Lien vers la fiche Sandre
            • CLERIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • CROZES-HERMITAGE Lien vers la fiche Sandre
            • EROME Lien vers la fiche Sandre
            • GERVANS Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROCHE-DE-GLUN Lien vers la fiche Sandre
            • LARNAGE Lien vers la fiche Sandre
            • MARSAZ Lien vers la fiche Sandre
            • MERCUROL Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-DE-L'ISERE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS Lien vers la fiche Sandre
            • SERVES-SUR-RHONE Lien vers la fiche Sandre
            • TAIN-L'HERMITAGE Lien vers la fiche Sandre
            • VEAUNES Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (7 éléments)
          • Le Rhône de la confluence Saône à la confluence Isère Lien vers la fiche Sandre
          • Le Rhône de la confluence Isère à Avignon Lien vers la fiche Sandre
          • Vieux Rhône de Bourg-Les-Valence Lien vers la fiche Sandre
          • L'Isère de la Bourne au Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • l'Herbasse de la Limone à l'Isère Lien vers la fiche Sandre
          • Le Doux de la Daronne au Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • La Galaure du Galaveyson au Rhône Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Socle Monts du lyonnais sud, Pilat et Monts du Vivarais BV Rhône, Gier, Cance, Doux Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    200.00km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    11Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Inondations, entretien des cours d'eau, qualité de l'eau, pollution agricole

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    L'année 2010 marque la fin de ce contrat de rivières. Le projet de mise en place d'un deuxième contrat de rivières est en cours. Des commissions thématiques ont eu lieu en avril 2011 afin de définir la problématique et les objectifs de ce deuxième contrat.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    1999
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    18/01/2001
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    07/06/2001
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    24/09/2004
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    25 février 2005
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2010
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Michel BRUNET
    Fonction:
    Président
    Adresse 1:
    Parc d'activités des Fleurons
    Adresse 2:
    Allée du Millésime
    Ville:
    MERCUROL
    Code postal:
    26600
    Téléphone:
    0475070180
    Fax:
    0475079585
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    53

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté de Communes
    Type de la structure porteuse:
    Communauté de communes
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Parc d'activités des Fleurons
    Adresse 2:
    Allée du Millésime
    Ville:
    MERCUROL
    Code postal:
    26600
    Téléphone:
    0475070180
    SIRET:
    24260066600018
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Sandrine GARD
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0475070755
    Courriel:
    s [dot] gard [at] ccht [dot] fr
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Laurent THIVOLLE
    Fonction:
    Technicien de rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R159
    Page mise à jour le 15/03/2016
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