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Veaune, Bouterne, petits affluents du Rhône et de l'Isère

Page mise à jour le 29/04/2019

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Superficie
200.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire du cours d'eau principal
11km
Liste des enjeux du contrat

Inondations, entretien des cours d'eau, qualité de l'eau, pollution agricole

Commentaire sur l'état d'avancement

L'année 2010 marque la fin de ce contrat de rivières. Le projet de mise en place d'un deuxième contrat de rivières est en cours. Des commissions thématiques ont eu lieu en avril 2011 afin de définir la problématique et les objectifs de ce deuxième contrat.

Elaboration

Réflexion préalable
1999

Emergence

Validation du dossier préalable
18/01/2001
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
24/09/2004

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
25 février 2005
Durée du contrat
5 ans

Achevé

Date de la clôture du contrat
2010
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Michel BRUNET
Fonction
Président
Adresse 1
Parc d'activités des Fleurons
Adresse 2
Allée du Millésime
Ville
MERCUROL
Code postal
26600
Téléphone
0475070180
Fax
0475079585
Nombre de membres dans le comité de rivière
53
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Communauté de Communes
Type de la structure porteuse
Communauté de communes
Label EPTB
Non
Adresse

Parc d'activités des Fleurons
Allée du Millésime
26600 MERCUROL
France

Téléphone
0475070180
SIRET
24260066600018
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Sandrine GARD
Fonction
Chargée de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0475070755
E-mail
s.gard@ccht.fr
Rôle du contact
Autre
Civilité
Monsieur
Nom
Laurent THIVOLLE
Fonction
Technicien de rivière
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Comité de bassin
Code du contrat
R159

Les actualités du contrat de milieux