Contrat de milieu Drac Isérois

  • Documents
  • Informations générales

    Drac Isérois
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Drac Romanche

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • ISERE Lien vers la fiche Sandre (82 éléments)
            • CHICHILIANNE Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAU-BERNARD Lien vers la fiche Sandre
            • PREBOIS Lien vers la fiche Sandre
            • MARCIEU Lien vers la fiche Sandre
            • CHANTELOUVE Lien vers la fiche Sandre
            • CORPS Lien vers la fiche Sandre
            • LA MURE Lien vers la fiche Sandre
            • LE MONESTIER-DU-PERCY Lien vers la fiche Sandre
            • VILLARD-SAINT-CHRISTOPHE Lien vers la fiche Sandre
            • LE PERIER Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MICHEL-LES-PORTES Lien vers la fiche Sandre
            • VALJOUFFREY Lien vers la fiche Sandre
            • LALLEY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SEBASTIEN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GEORGES-DE-COMMIERS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-LUCE Lien vers la fiche Sandre
            • NANTES-EN-RATIER Lien vers la fiche Sandre
            • CLAIX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-HONORE Lien vers la fiche Sandre
            • CORNILLON-EN-TRIEVES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DE-CLELLES Lien vers la fiche Sandre
            • LA VALETTE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAUL-DE-VARCES Lien vers la fiche Sandre
            • QUET-EN-BEAUMONT Lien vers la fiche Sandre
            • LES COTES-DE-CORPS Lien vers la fiche Sandre
            • PONSONNAS Lien vers la fiche Sandre
            • CORDEAC Lien vers la fiche Sandre
            • NOTRE-DAME-DE-VAULX Lien vers la fiche Sandre
            • PRUNIERES Lien vers la fiche Sandre
            • PIERRE-CHATEL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAUL-LES-MONESTIER Lien vers la fiche Sandre
            • MONESTIER-D'AMBEL Lien vers la fiche Sandre
            • AMBEL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-D'HERANS Lien vers la fiche Sandre
            • TREMINIS Lien vers la fiche Sandre
            • VIF Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-EN-TRIEVES Lien vers la fiche Sandre
            • CLELLES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DE-VAULX Lien vers la fiche Sandre
            • VARCES-ALLIERES-ET-RISSET Lien vers la fiche Sandre
            • SUSVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • TREFFORT Lien vers la fiche Sandre
            • CHOLONGE Lien vers la fiche Sandre
            • NOTRE-DAME-DE-COMMIERS Lien vers la fiche Sandre
            • PERCY Lien vers la fiche Sandre
            • SIEVOZ Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BAUDILLE-ET-PIPET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-EN-BEAUMONT Lien vers la fiche Sandre
            • ROISSARD Lien vers la fiche Sandre
            • LAVALDENS Lien vers la fiche Sandre
            • LA SALLE-EN-BEAUMONT Lien vers la fiche Sandre
            • AVIGNONET Lien vers la fiche Sandre
            • GRESSE-EN-VERCORS Lien vers la fiche Sandre
            • SOUSVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GUILLAUME Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZE Lien vers la fiche Sandre
            • LA MOTTE-D'AVEILLANS Lien vers la fiche Sandre
            • SINARD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MICHEL-EN-BEAUMONT Lien vers la fiche Sandre
            • LA SALETTE-FALLAVAUX Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPAGNIER Lien vers la fiche Sandre
            • MONTEYNARD Lien vers la fiche Sandre
            • MAYRES-SAVEL Lien vers la fiche Sandre
            • LE PONT-DE-CLAIX Lien vers la fiche Sandre
            • MENS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DE-MEAROZ Lien vers la fiche Sandre
            • PELLAFOL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDEOL Lien vers la fiche Sandre
            • MONESTIER-DE-CLERMONT Lien vers la fiche Sandre
            • ORIS-EN-RATTIER Lien vers la fiche Sandre
            • VALBONNAIS Lien vers la fiche Sandre
            • LAVARS Lien vers la fiche Sandre
            • LA MORTE Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUFIN Lien vers la fiche Sandre
            • LE GUA Lien vers la fiche Sandre
            • LAFFREY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-THEOFFREY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AREY Lien vers la fiche Sandre
            • MIRIBEL-LANCHATRE Lien vers la fiche Sandre
            • LA MOTTE-SAINT-MARTIN Lien vers la fiche Sandre
            • COGNET Lien vers la fiche Sandre
            • ENTRAIGUES Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (37 éléments)
          • torrent le tourot Lien vers la fiche Sandre
          • La Jonche Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de la croix-haute Lien vers la fiche Sandre
          • La Souloise Lien vers la fiche Sandre
          • torrent de riffol Lien vers la fiche Sandre
          • Le Drac de l'aval de la retenue du Sautet à la retenue de Saint Pierre de Cognet Lien vers la fiche Sandre
          • rif perron Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de l'amourette Lien vers la fiche Sandre
          • Le Drac de l'aval de Notre Dame de Commiers à la Romanche Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de claret anglot Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de jonier Lien vers la fiche Sandre
          • La Gresse de l'aval des Saillants du Gua au Drac Lien vers la fiche Sandre
          • La Bonne à l'amont du barrage de Pont-Haut, la Roizonne, la Malsanne et le ruisseau de Béranger Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de la chapelle Lien vers la fiche Sandre
          • La Lignare Lien vers la fiche Sandre
          • la Sézia Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de la Romanche Lien vers la fiche Sandre
          • le grand rif Lien vers la fiche Sandre
          • Le Drac de la Romanche à l'Isère Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lavanchon Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de berrièves Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de la salle Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de goirand Lien vers la fiche Sandre
          • Le Drac aval retenue St-Pierre de Cognet à retenue de Monteynard et la Bonne aval barr. de Pont-Haut Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de mens Lien vers la fiche Sandre
          • L' Ebron, la Vanne, le ruisseau d'Orbannes et le Riffol Lien vers la fiche Sandre
          • La Gresse à l'amont des Saillants du Gua Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de chapotet Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau la mouche Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau des achards Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de bonson Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau du fanjaret Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de vaux Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de charbonnier Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de bénivent Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de bourgeneuf Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de darne Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (8 éléments)
          • lac du Sautet Lien vers la fiche Sandre
          • grand lac de laffrey Lien vers la fiche Sandre
          • lac de pétichet Lien vers la fiche Sandre
          • lac de notre-dame de commiers Lien vers la fiche Sandre
          • retenue de saint-pierre-cognet Lien vers la fiche Sandre
          • lac du vallon (38) Lien vers la fiche Sandre
          • lac de pierre-châtel Lien vers la fiche Sandre
          • lac de Monteynard-Avignonet Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (2 éléments)
          • Niveau 1 (7 éléments)
            • Formations marno-calcaires et gréseuses dans BV Drôme Roubion, Eygues, Ouvèze Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions du Drac amont et Séveraisse Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires et marnes crétacés du massif du Vercors Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires crétacés du Dévoluy + Aiguilles de Lus Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé BV Haute et moyenne Durance Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé BV Romanche et Drac Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions de l'Y grenoblois Isère / Drac / Romanche Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 2 (1 élément)
            • Domaine plissé BV Romanche et Drac Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    1720.00km²

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    La validation du Contrat de rivières 2018-2024 est intervenue le 18 mai 2017. La signature a eu lieu le 28 mai 2018.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2014
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    Juin 2015
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    18/05/2017
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    28/05/2018
    Durée du contrat:
    7 ans (2018-2024)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    SIGREDA (Syndicat Intercommunal de la Gresse et du Drac Aval)
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    5 avenue du Portail Rouge
    Ville:
    VIF
    Code postal:
    38450
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Emilie VINCENT
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0476752188
    Courriel:
    emilie [dot] vincent [at] sigreda [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R284
    Page mise à jour le 19/06/2018
    ▲ Haut de page