Contrat de milieu Etang de Salses-Leucate

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  • Informations générales

    Etang de Salses-Leucate
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Etang de Salses-Leucate

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • OCCITANIE (2 éléments)
          • AUDE Lien vers la fiche Sandre (4 éléments)
            • CAVES Lien vers la fiche Sandre
            • FITOU Lien vers la fiche Sandre
            • LEUCATE Lien vers la fiche Sandre
            • TREILLES Lien vers la fiche Sandre
          • PYRENEES-ORIENTALES Lien vers la fiche Sandre (5 éléments)
            • CLAIRA Lien vers la fiche Sandre
            • LE BARCARES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-HIPPOLYTE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-DE-LA-SALANQUE Lien vers la fiche Sandre
            • SALSES-LE-CHATEAU Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Cours d'eau (3 éléments)
          • L'Agly du ruisseau de Roboul à la mer Méditerranée Lien vers la fiche Sandre
          • Le Bourdigou Lien vers la fiche Sandre
          • Rieu de Lapalme Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    260.00km²

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat s'est achevé en 2003.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    1996
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    -
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    02/12/1998
    Durée du contrat:
    5 ans (1998-2003)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    02/12/2003
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    RIVAGE Salses-Leucate
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Hôtel de Ville de Leucate
    Adresse 2:
    Rue du Dr Sidras
    Ville:
    LEUCATE
    Code postal:
    11370

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    B008A
    Page mise à jour le 10/11/2017
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