Contrat de milieu Furan et affluents

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  • Informations générales

    Furan et affluents
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Loire en Rhône Alpes

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • LOIRE Lien vers la fiche Sandre (18 éléments)
            • ANDREZIEUX-BOUTHEON Lien vers la fiche Sandre
            • LA FOUILLOUSE Lien vers la fiche Sandre
            • LA TALAUDIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA TOUR-EN-JAREZ Lien vers la fiche Sandre
            • LE BESSAT Lien vers la fiche Sandre
            • L'ETRAT Lien vers la fiche Sandre
            • PLANFOY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHRISTO-EN-JAREZ Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ETIENNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GENEST-LERPT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GENEST-MALIFAUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-HEAND Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-BONNEFONDS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PRIEST-EN-JAREZ Lien vers la fiche Sandre
            • SORBIERS Lien vers la fiche Sandre
            • TARENTAISE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLARS Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Loire-Bretagne
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • LOIRE-BRETAGNE
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (2 éléments)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (6 éléments)
          • LA LOIRE AU COMPLEXE DE GRANGENT Lien vers la fiche Sandre
          • LA LOIRE DEPUIS LE COMPLEXE DE GRANGENT JUSQU'A BONSON Lien vers la fiche Sandre
          • LA LOIRE DEPUIS BONSON JUSQU'AU COMPLEXE DE VILLEREST Lien vers la fiche Sandre
          • LA SEMENE DEPUIS SAINT-GENEST-MALIFAUX JUSQU'A SEAUVE-SUR-SEMENE (LA) Lien vers la fiche Sandre
          • LE FURAN DEPUIS SAINT-ETIENNE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE Lien vers la fiche Sandre
          • LE BONSON DEPUIS SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • RETENUE DE GRANGENT Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Formations variées bassin houiller stéphanois BV Rhône Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    178.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    0Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    40Km
    Problèmes majeurs sur le territoire:

    Risque d'inondation Qualité des eaux

    Liste des enjeux du contrat:

    #gestion des inondations, #assainissement domestique

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Reconquête de la qualité des cours d'eau du bassin * versant et la gestion des risques d'inondations

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    La clôture s'est faite en 2011.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    -
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Mise en oeuvre
    Date de la signature du contrat:
    9 décembre 2005
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    1 an
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    Décembre 2011
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Pascal GARRIDO
    Fonction:
    Vice-Président Environnement et Cadre de Vie
    Adresse 1:
    35 rue P et D Ponchardier
    Adresse 2:
    BP 23
    Ville:
    Saint-Etienne Cedex 02
    Code postal:
    42009
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    46

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté d'Agglomération de Saint-Etienne Métropole
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    35 rue Pierre et Dominique Pontchardier
    Adresse 2:
    B.P. 23
    Ville:
    SAINT-ETIENNE CEDEX 2
    Code postal:
    42009
    Téléphone:
    0477492149
    SIRET:
    24420077000026
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    François DELORME
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    f [dot] delorme [at] agglo-st-etienne [dot] fr
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Michel THIOLLIERE
    Fonction:
    Président de la structure
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Loire-Bretagne
    Code du contrat:
    R186
    Page mise à jour le 11/03/2016
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