Contrat de milieu Giscle

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  • Informations générales

    Giscle
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Giscle et fleuves côtiers du Golfe de Saint-Tropez

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (1 élément)
          • VAR Lien vers la fiche Sandre (7 éléments)
            • BORMES-LES-MIMOSAS Lien vers la fiche Sandre
            • COGOLIN Lien vers la fiche Sandre
            • COLLOBRIERES Lien vers la fiche Sandre
            • GRIMAUD Lien vers la fiche Sandre
            • LA GARDE-FREINET Lien vers la fiche Sandre
            • LA MOLE Lien vers la fiche Sandre
            • LE LAVANDOU Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (2 éléments)
          • La Môle de sa source à la confluence avec la Giscle incluse Lien vers la fiche Sandre
          • La Giscle de la confluence avec la Môle à la mer Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • retenue de la verne Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (2 éléments)
            • Alluvions des fleuves côtiers Giscle et Môle, Argens et Siagne Lien vers la fiche Sandre
            • Socle Massif de l'Estérel, des Maures et Iles d'Hyères Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    234.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    64Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    16Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • Inondations
    • Qualité des eaux
    • Ensablement de l'embouchure
    • Etiages
    • Intrusion salée de la nappe alluviale
    • Intérêt écologique et paysager

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le premier Contrat de milieu * Giscle s'est achevé en 2010. Un second Contrat, prévoyant une extension de périmètre, est actuellement en émergence.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    1999
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    23/06/2000
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    27/06/2001
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    17/12/2004
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    28/11/2005
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2010
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Guy SAURON
    Fonction:
    Maire de la commune de la Mole
    Adresse 1:
    Mairie
    Ville:
    LA MOLE
    Code postal:
    83310
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    30

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat intercommunal de la Giscle
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Le Grand Sud - Parc d'Activités
    Adresse 2:
    BP 82
    Ville:
    COGOLIN CEDEX
    Code postal:
    83312
    Téléphone:
    0494557030
    SIRET:
    25830067200015
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Rémy BONNASSE
    Fonction:
    Technicien de rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Autre
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Cathy MATTY
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Fonctionnement

    Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat:
    • HGM Environnement
    • MARSEILLE SAFEGE CETIIS,
    • AIX EN PROVENCE SIEE
    Financement des études:
    Financement de l'animation:
    Financement des actions de communication:

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R127
    Page mise à jour le 11/03/2016
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