Contrat de milieu Golfes de Lérins

  • Documents
  • Informations générales

    Golfes de Lérins
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (1 élément)
          • ALPES-MARITIMES Lien vers la fiche Sandre (12 éléments)
            • ANTIBES Lien vers la fiche Sandre
            • AURIBEAU-SUR-SIAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • CANNES Lien vers la fiche Sandre
            • GRASSE Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROQUETTE-SUR-SIAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • LE CANNET Lien vers la fiche Sandre
            • MANDELIEU-LA-NAPOULE Lien vers la fiche Sandre
            • MOUANS-SARTOUX Lien vers la fiche Sandre
            • MOUGINS Lien vers la fiche Sandre
            • PEGOMAS Lien vers la fiche Sandre
            • THEOULE-SUR-MER Lien vers la fiche Sandre
            • VALLAURIS Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (3 éléments)
          • Canal de la Siagne Lien vers la fiche Sandre
          • La Brague Lien vers la fiche Sandre
          • La Siagne du barrage de Taneron à la mer Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (2 éléments)
          • Niveau 1 (4 éléments)
            • Massifs calcaires Audibergue, St Vallier, St Cézaire, Calern, Caussols, Cheiron Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions des fleuves côtiers Giscle et Môle, Argens et Siagne Lien vers la fiche Sandre
            • Socle Massif de l'Estérel, des Maures et Iles d'Hyères Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé BV Var, Paillons Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 2 (2 éléments)
            • Calcaires secondaires sous couverture du synclinal de Villeneuve-Loubet Lien vers la fiche Sandre
            • Socle Massif de l'Estérel, des Maures et Iles d'Hyères Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    216.00km²
    Informations sur la superficie:
    • Zone homogène 28 du SDAGE : 37,5 km de littoral
    • Bassin * versant de la Siagne Aval
    Liste des enjeux du contrat:
    • Assainissement * domestique et non domestique
    • Erosion marine 
    • Valorisation socio-économique
    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    12 communes (5 littorales et 7 du Bassin * versant), 2 communautés d'agglomération

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le projet de contrat a été validé le 5 avril 2012 et a été signé le 03 juin 2013. Un bilan à mi-parcours est rédigé en 2016.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    21/04/2004
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    26/01/2007
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    10/07/2007
    Validation du projet de contrat:
    05/04/2012
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    03/06/2013
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Alain GUMIEL
    Fonction:
    Maire de Vallauris
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    54

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    SIGLE - Syndicat Intercommunal du Contrat de Baie des Golfes de Lérins
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Hôtel de Ville
    Adresse 2:
    Place Jacques Cavasse
    Ville:
    VALLAURIS
    Code postal:
    06220
    Téléphone:
    0634046867
    Courriel:
    sigle@vallauris.fr
    SIRET:
    20002449500018
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    François TURLAN
    Fonction:
    Chargé de Mission / Directeur
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Portable:
    0634046867
    Courriel:
    f [dot] turlan [at] golfesdelerins [dot] fr

    Fonctionnement

    Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat:
    • Etude Préalable : SAFEGE
    • Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le dossier définitif : SAFEGE/AP Conseil - Sabine HUGOUNENC 04 42 93 65 20 
    • Etude hydrosédimentaire : SOGREAH - Vanessa APICELLA 04 91 17 03 11 
    • Etude de l'Ecologie Marine : Andromède Environnement - Pierre DESCAMP 04 67 66 32 48

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    B013
    Page mise à jour le 11/03/2016
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