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Huveaune

Page mise à jour le 22/08/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Signé en cours d'exécution
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Site web du contrat
Superficie
520.00km²
Informations sur la superficie

  • 27 communes

  • 2 départements : les Bouches du Rhône et le Var

Informations sur les milieux aquatiques

  • Source : Vallon de la Castelette (Massif de la Sainte-Baume 590m)

  • Embouchure : Mer Méditerranée (Marseille 0m)

  • 52 kms de cours d’eau

  • Parmi ses affluents : le Peyruis, la Vede, le Fauge, le Merlançon, le Jarret

Linéaire du cours d'eau principal
52km
Liste des enjeux du contrat

  • Qualité des eaux

  • Qualité des milieux naturels aquatiques

  • Etat des ressources en eau

  • Gestion quantitative du ruissellement et des inondations

  • Gestion locale concertée et valorisation du bassin versant

Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

L’Huveaune et ses affluents rencontrent des problématiques de qualité de l’eau, de qualité des milieux aquatiques tant dans les caractéristiques de son lit que dans sa biodiversité, de risque d’inondation et de continuité biologique.

Caractéristiques physiques du bassin

Le périmètre d’étude du Contrat de Rivière est le périmètre institutionnel, défini sur la base du bassin versant (BV) hydrographique qui, du fait du contexte karstique et des ruissellements existant, s’étend au-delà du bassin versant topographique (cas de Cuges les Pins, Riboux, Signes et Le Castellet).


Sur la base du périmètre d’étude, le bassin versant de l’Huveaune constitue un territoire d’une superficie supérieure à 520 km², dont l’exutoire naturel se situe à Marseille, au niveau des plages du Prado.


Le territoire concerné s’étend à l’Est jusqu’au massif de la Sainte Baume, au Nord jusqu’au massif de l’Etoile et du Garlaban et au Sud jusqu’au massif des Calanques.

Caractéristiques socio-économiques du bassin

  • 1 049 971 habitants

Caractéristiques institutionnelles du bassin

5 Etablissements publics Intercommunaux :



  • Communauté d’Agglomération du Pays d’Aix en Provence (CPA)

  • Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile (Agglo)

  • Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole (MPM)

  • Communauté de communes Sainte Baume Mont Aurélien

  • Communauté de communes Sud Sainte-Baume

Commentaire sur l'état d'avancement

En 2011, le Syndicat Intercommunal de l'Huveaune s'est porté volontaire pour favoriser l'émergence d'un contrat de rivière sur ce territoire. La première étape s'est déroulée en 2012 avec la concertation préalable auprès des acteurs institutionnels.

L'arrêté de constitution du comité de rivière a été signé le 17 décembre 2013. Le premier comité de rivière a eu lieu le 13 février pour approuver l’avant-projet. Ce document a été présenté puis validé en comité d’agrément le 27 mai 2014 à Lyon.


Le projet a été approuvé par le comité de rivière du 31 mars 2015 et la signature a été effectuée le 28 octobre 2015.

Elaboration

Réflexion préalable
2011

Emergence

Validation du dossier préalable
27/05/2014
Arrêté de constitution du comité de rivière
Dernier arrêté de modifications du comité de rivière
Validation du projet de contrat
31/03/2015

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
28/10/2015
Durée du contrat
5 ans
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Jean-claude ALEXIS
Adresse 1
932, avenue de la Fleuride
Adresse 2
ZI les Paluds - BP 1415
Ville
AUBAGNE CEDEX
Code postal
13785
Téléphone
0442628090
Fax
0442628505
Nombre de membres dans le comité de rivière
67
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
SIBVH (Syndicat Intercommunal du bassin Versant de l’Huveaune)
Type de la structure porteuse
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Label EPTB
Non
Adresse

932, avenue de la Fleuride
ZI les Paluds - BP 1415
13785 AUBAGNE CEDEX
France

Téléphone
0442628090
Fax
0442628505
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Estelle FLEURY
Fonction
Chargée de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
e.fleury@syndicat-huveaune.fr
Comité de bassin
Code du contrat
R265

Documents des contrats de milieux

Arrêtés et délibérations

Documents constitutifs du contrat de milieu

Actions de communication

Réunions : compte-rendus et autres documents

Les actualités du contrat de milieux

  • Le contrat de milieu Huveaune passe en élaboration

    24 juin 2014

    Le contrat de milieu Huveaune passe en élaboration

    Lire la suite