Contrat de milieu Huveaune

  • Documents
  • Informations générales

    Huveaune
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (2 éléments)
          • BOUCHES-DU-RHONE Lien vers la fiche Sandre (21 éléments)
            • ALLAUCH Lien vers la fiche Sandre
            • AUBAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • AURIOL Lien vers la fiche Sandre
            • BELCODENE Lien vers la fiche Sandre
            • CADOLIVE Lien vers la fiche Sandre
            • CARNOUX-EN-PROVENCE Lien vers la fiche Sandre
            • CUGES-LES-PINS Lien vers la fiche Sandre
            • GEMENOS Lien vers la fiche Sandre
            • GREASQUE Lien vers la fiche Sandre
            • LA BOUILLADISSE Lien vers la fiche Sandre
            • LA DESTROUSSE Lien vers la fiche Sandre
            • LA PENNE-SUR-HUVEAUNE Lien vers la fiche Sandre
            • MARSEILLE Lien vers la fiche Sandre
            • MIMET Lien vers la fiche Sandre
            • PEYPIN Lien vers la fiche Sandre
            • PLAN-DE-CUQUES Lien vers la fiche Sandre
            • ROQUEFORT-LA-BEDOULE Lien vers la fiche Sandre
            • ROQUEVAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SAVOURNIN Lien vers la fiche Sandre
            • SIMIANE-COLLONGUE Lien vers la fiche Sandre
            • TRETS Lien vers la fiche Sandre
          • VAR Lien vers la fiche Sandre (6 éléments)
            • LE CASTELLET Lien vers la fiche Sandre
            • NANS-LES-PINS Lien vers la fiche Sandre
            • PLAN-D'AUPS-SAINTE-BAUME Lien vers la fiche Sandre
            • RIBOUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ZACHARIE Lien vers la fiche Sandre
            • SIGNES Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (9 éléments)
          • L'Huveaune du seuil du pont de l'Etoile à la mer Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le jarret Lien vers la fiche Sandre
          • L'Huveaune du Merlançon au seuil du pont de l'Etoile Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de peyruis Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de vède Lien vers la fiche Sandre
          • LéHuveaune de sa source au Merlançon Lien vers la fiche Sandre
          • rivière le merlançon Lien vers la fiche Sandre
          • torrent du fauge* Lien vers la fiche Sandre
          • vallat de fenouilloux Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux côtières (1 élément)
          • Pointe d'Endoume - Cap Croisette et îles du Frioul Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (2 éléments)
          • Niveau 1 (5 éléments)
            • Formations oligocènes région de Marseille Lien vers la fiche Sandre
            • Formations bassin d'Aix Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires crétacés des chaînes de l'Estaque, Nerthe et Étoile Lien vers la fiche Sandre
            • Massifs calcaires de Ste Baume, Agnis, Ste Victoire, Mont Aurélien, Calanques et Bassin du Beausset interne Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions de l'Arc de Berre et de l'Huveaune Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 2 (1 élément)
            • Formations oligocènes région de Marseille Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    520.00km²
    Informations sur la superficie:
    • 27 communes
    • 2 départements : les Bouches du Rhône et le Var
    Linéaire du cours d'eau principal:
    52Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • Qualité des eaux
    • Qualité des milieux naturels aquatiques
    • Etat des ressources en eau
    • Gestion quantitative du ruissellement et des inondations
    • Gestion locale concertée et valorisation du bassin * versant
    Informations sur les milieux aquatiques:
    • Source : Vallon de la Castelette (Massif de la Sainte-Baume 590m)
    • Embouchure : Mer Méditerranée (Marseille 0m)
    • 52 kms de cours d'eau
    • Parmi ses affluents : le Peyruis, la Vede, le Fauge, le Merlançon, le Jarret
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    L'Huveaune et ses affluents rencontrent des problématiques de qualité de l'eau, de qualité des milieux aquatiques tant dans les caractéristiques de son lit que dans sa biodiversité, de risque d'inondation et de continuité biologique.

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le périmètre d'étude du Contrat de Rivière est le périmètre institutionnel, défini sur la base du bassin * versant (BV) hydrographique qui, du fait du contexte karstique et des ruissellements existant, s'étend au-delà du bassin versant * topographique (cas de Cuges les Pins, Riboux, Signes et Le Castellet).

    Sur la base du périmètre d'étude, le bassin * versant de l'Huveaune constitue un territoire d'une superficie supérieure à 520 km², dont l'exutoire naturel se situe à Marseille, au niveau des plages du Prado.

    Le territoire concerné s'étend à l'Est jusqu'au massif de la Sainte Baume, au Nord jusqu'au massif de l'Etoile et du Garlaban et au Sud jusqu'au massif des Calanques.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:
    • 1 049 971 habitants
    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    5 Etablissements publics Intercommunaux :

    • Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix en Provence (CPA)
    • Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile (Agglo)
    • Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole (MPM)
    • Communauté de communes Sainte Baume Mont Aurélien
    • Communauté de communes Sud Sainte-Baume

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    En 2011, le Syndicat Intercommunal de l'Huveaune s'est porté volontaire pour favoriser l'émergence d'un contrat de rivière sur ce territoire. La première étape s'est déroulée en 2012 avec la concertation préalable auprès des acteurs institutionnels.

    L'arrêté de constitution du comité de rivière a été signé le 17 décembre 2013. Le premier comité de rivière a eu lieu le 13 février pour approuver l'avant-projet. Ce document a été présenté puis validé en comité d'agrément le 27 mai 2014 à Lyon.

    Le projet a été approuvé par le comité de rivière du 31 mars 2015 et la signature a été effectuée le 28 octobre 2015.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2011
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    27/05/2014
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    17/12/2013
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    19/08/2016
    Validation du projet de contrat:
    31/03/2015
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    28/10/2015
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean-claude ALEXIS
    Adresse 1:
    932, avenue de la Fleuride
    Adresse 2:
    ZI les Paluds - BP 1415
    Ville:
    AUBAGNE CEDEX
    Code postal:
    13785
    Téléphone:
    0442628090
    Fax:
    0442628505
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    67

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    SIBVH (Syndicat Intercommunal du bassin * Versant de l'Huveaune)
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    932, avenue de la Fleuride
    Adresse 2:
    ZI les Paluds - BP 1415
    Ville:
    AUBAGNE CEDEX
    Code postal:
    13785
    Téléphone:
    0442628090
    Fax:
    0442628505
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Estelle FLEURY
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    e [dot] fleury [at] syndicat-huveaune [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R265
    Page mise à jour le 22/08/2016
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