Contrat de milieu Joyeuse, Chalon et Savasse

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  • Informations générales

    Joyeuse, Chalon et Savasse
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Joyeuse Chalon Savasse (2ième contrat)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • DROME Lien vers la fiche Sandre (18 éléments)
            • ARTHEMONAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHATILLON-SAINT-JEAN Lien vers la fiche Sandre
            • GENISSIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • GEYSSANS Lien vers la fiche Sandre
            • GRANGES-LES-BEAUMONT Lien vers la fiche Sandre
            • LE CHALON Lien vers la fiche Sandre
            • MARGES Lien vers la fiche Sandre
            • MONTMIRAL Lien vers la fiche Sandre
            • MOURS-SAINT-EUSEBE Lien vers la fiche Sandre
            • PARNANS Lien vers la fiche Sandre
            • PEYRINS Lien vers la fiche Sandre
            • ROMANS-SUR-ISERE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BARDOUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BONNET-DE-VALCLERIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-D'ONAY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MICHEL-SUR-SAVASSE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAUL-LES-ROMANS Lien vers la fiche Sandre
            • TRIORS Lien vers la fiche Sandre
          • ISERE Lien vers la fiche Sandre (1 élément)
            • MONTAGNE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Cours d'eau (3 éléments)
          • L'Isère de la Bourne au Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • l'Herbasse de la Limone à l'Isère Lien vers la fiche Sandre
          • l'Herbasse de sa source au Valéré inclus et la Limone incluse Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    229.06km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    80Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    70Km
    Liste des enjeux du contrat:

    inondations pour la Savasse, qualité des eaux, étiages, érosion, potentialités touristiques pour la Joyeuse (vert)

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    2000
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    3 octobre 2000
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    19/07/2001
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    16/04/2007
    Validation du projet de contrat:
    12/11/2003
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    07/05/2004
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    18 mars 2005
    Durée de l'avenant:
    1 an
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    07/05/2009
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean David ABEL
    Fonction:
    Vice-Président de la communauté de communes du Pays de Romans
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    47

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté de Communes du Pays de Romans
    Type de la structure porteuse:
    Communauté de communes
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    13-15 rue de Réaumur
    Adresse 2:
    BP 96
    Ville:
    ROMANS SUR ISERE CEDEX
    Code postal:
    26103
    Téléphone:
    0475708750
    SIRET:
    24260060900018
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Céline DEBAILLEUL
    Fonction:
    Animatrice Contrat de Rivières (succession Antoine Ducloux)
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0475706890
    Courriel:
    celine [dot] debailleul [at] pays-romans [dot] org

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R148
    Page mise à jour le 11/03/2016
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