Contrat de milieu Joyeuse Chalon Savasse (2ième contrat)

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  • Informations générales

    Joyeuse Chalon Savasse (2ième contrat)
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Joyeuse, Chalon et Savasse

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • DROME Lien vers la fiche Sandre (18 éléments)
            • ARTHEMONAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHATILLON-SAINT-JEAN Lien vers la fiche Sandre
            • GENISSIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • GEYSSANS Lien vers la fiche Sandre
            • GRANGES-LES-BEAUMONT Lien vers la fiche Sandre
            • LE CHALON Lien vers la fiche Sandre
            • MARGES Lien vers la fiche Sandre
            • MONTMIRAL Lien vers la fiche Sandre
            • MOURS-SAINT-EUSEBE Lien vers la fiche Sandre
            • PARNANS Lien vers la fiche Sandre
            • PEYRINS Lien vers la fiche Sandre
            • ROMANS-SUR-ISERE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BARDOUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BONNET-DE-VALCLERIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-D'ONAY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MICHEL-SUR-SAVASSE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAUL-LES-ROMANS Lien vers la fiche Sandre
            • TRIORS Lien vers la fiche Sandre
          • ISERE Lien vers la fiche Sandre (1 élément)
            • MONTAGNE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (4 éléments)
          • Le Châlon Lien vers la fiche Sandre
          • La Savasse Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le bial rochas* Lien vers la fiche Sandre
          • La Joyeuse Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau 1 (1 élément)
            • Alluvions anciennes de la Plaine de Valence et terrasses de l'Isère Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    192.00km²
    Informations sur la superficie:

    Les rivières Joyeuse, Chalon et Savasse traversent 19 communes du département de la Drôme.

    Linéaire total des cours d'eau:
    0Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    94Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • Qualité des eaux (nitrates, pesticides), vulnérabilité nappe alluviale utilisée pour l'eau potable
    • Continuité écologique (seuils infranchissables pour poissons) 
    • Artificialisation des rivières
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Les rivières Joyeuse, Châlon et Savasse, affluents de l'Isère, représentent près de 80 km de linéaire et draine un bassin * versant de 192 km² (calcul SIG).

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Les acteurs du territoire ont poursuivi la dynamique engagée vers un second contrat de rivières. Le second contrat de rivières se focalise sur la restauration éco-géomorphologique des rivières, sur la préservation des zones humides * , la prévention contres les inondations et la poursuite de la reconquête de la qualité de l'eau. La gestion quantitative de la ressource en eau sera également traitée en lien avec le volet "adaptation" du Plan Climat Energie et territoire du Pays de Romans.

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le tracé hydrographique principal des trois rivières s'oriente selon un axe général nord-est/sud-ouest depuis les plateaux boisés argileux des Chambarans jusqu'à l'Isère.

    Le régime climatique est de type semi-continental, marqué par des pluies abondantes d'automne et par des gelées hivernales fréquentes. En été, la chaleur et la sécheresse sont des facteurs responsables de l'affaiblissement marqué des débits.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Le territoire est en majorité voué à une agriculture avec 70 % de sa surface consacrés aux zones cultivées et aux prairies. Les bassins * de la Joyeuse et du Béal Rochas, qui développent une agriculture intensive dans la plaine de l'Isère, présentent les plus forts taux d'occupation.

    En seconde position viennent les zones boisées avec 25 % de la surface totale.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat s'est achevé en décembre 2017.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    01/01/2010
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    19/11/2010
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    03/01/2011
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    05/04/2013
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    05/09/2013
    Durée du contrat:
    5 ans (2013-2017)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    31/12/2017
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Nicolas DARAGON
    Fonction:
    Président de la communauté d'agglomération
    Adresse 1:
    13-15 rue René Réaumur
    Adresse 2:
    BP 96
    Ville:
    ROMANS SUR ISERE CEDEX
    Code postal:
    26103
    Téléphone:
    0475706890
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    48

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Valence Romans Agglo
    Type de la structure porteuse:
    Communauté d'agglomération
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Rovaltain
    Adresse 2:
    Avenue de la Gare
    Adresse 3:
    BP 10 388
    Ville:
    VALENCE CEDEX 09
    Code postal:
    26958
    Téléphone:
    0475706890
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Bernard DUC
    Fonction:
    Vice-Président chargé de l'environnement
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Céline DEBAILLEUL
    Fonction:
    Animatrice Contrat de Rivières
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0475706890
    Courriel:
    celine [dot] debailleul [at] valenceromansagglo [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R248
    Page mise à jour le 05/01/2018
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