Contrat de milieu Lac de Paladru et Fure

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  • Informations générales

    Lac de Paladru et Fure
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Paladru Fure Morge Olon (2ième contrat)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • ISERE Lien vers la fiche Sandre (13 éléments)
            • APPRIEU Lien vers la fiche Sandre
            • BILIEU Lien vers la fiche Sandre
            • CHARAVINES Lien vers la fiche Sandre
            • LA MURETTE Lien vers la fiche Sandre
            • LE PIN Lien vers la fiche Sandre
            • MONTFERRAT Lien vers la fiche Sandre
            • PALADRU Lien vers la fiche Sandre
            • REAUMONT Lien vers la fiche Sandre
            • RENAGE Lien vers la fiche Sandre
            • RIVES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BLAISE-DU-BUIS Lien vers la fiche Sandre
            • TULLINS Lien vers la fiche Sandre
            • VALENCOGNE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (4 éléments)
          • L'Isère de la confluence avec le Drac à la confluence avec la Bourne Lien vers la fiche Sandre
          • Le canal Fure-Morge Lien vers la fiche Sandre
          • La Fure en amont de rives Lien vers la fiche Sandre
          • La Fure de rives à Tullins Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • lac de paladru Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (2 éléments)
            • Alluvions de l'Isère aval de Grenoble Lien vers la fiche Sandre
            • Formations variées en domaine complexe du Piémont du Vercors Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    135.45km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    22Km
    Liste des enjeux du contrat:

    pollutions industrielles (papeteries) et agricoles, restauration des milieux, gestion des débits par vannes à l'exutoire du lac, microcentrales

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1992
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    15/01/1993
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1995
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    12/04/1997
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2002
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Maurice MARRON
    Fonction:
    SIVU de la Fure
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    43

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Intercommunal du Bassin * de la Fure (S.I.B.F)
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Station d'épuration
    Adresse 2:
    RD 45
    Ville:
    TULLINS
    Code postal:
    38210
    Téléphone:
    0476079584
    Courriel:
    sibf@wanadoo.fr
    SIRET:
    25380356300043
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Cédric ROSE
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R077
    Page mise à jour le 11/03/2016
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