Contrat de milieu Paladru Fure Morge Olon (2ième contrat)

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  • Informations générales

    Paladru Fure Morge Olon (2ième contrat)
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Lac de Paladru et Fure

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • ISERE Lien vers la fiche Sandre (13 éléments)
            • APPRIEU Lien vers la fiche Sandre
            • BILIEU Lien vers la fiche Sandre
            • CHARAVINES Lien vers la fiche Sandre
            • LA MURETTE Lien vers la fiche Sandre
            • LE PIN Lien vers la fiche Sandre
            • MONTFERRAT Lien vers la fiche Sandre
            • PALADRU Lien vers la fiche Sandre
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            • RENAGE Lien vers la fiche Sandre
            • RIVES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BLAISE-DU-BUIS Lien vers la fiche Sandre
            • TULLINS Lien vers la fiche Sandre
            • VALENCOGNE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (4 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
    Superficie:
    135.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    0Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    0Km

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat a été validé officiellement le 07 avril 2017 par le comité de rivières, et signé le 1er décembre 2017. Il durera jusqu'en 2021.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    Janvier 2008
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    24/06/2011
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    07/04/2017
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    01/12/2017
    Durée du contrat:
    5 ans (2016-2021)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Intercommunal du Bassin * de la Fur
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
    Label EPTB:
    non
    Téléphone:
    0476079584
    Courriel:
    sibf@wanadoo.fr
    SIRET:
    25380356300043
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Cédric ROSE
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0476079584
    Courriel:
    sibf [at] wanadoo [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R216
    Page mise à jour le 22/12/2017
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