Contrat de milieu Lange Oignin

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  • Informations générales

    Lange Oignin
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Lange Oignin (2ième contrat)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • AIN Lien vers la fiche Sandre (27 éléments)
            • APREMONT Lien vers la fiche Sandre
            • ARANC Lien vers la fiche Sandre
            • BELLIGNAT Lien vers la fiche Sandre
            • BRENOD Lien vers la fiche Sandre
            • BRION Lien vers la fiche Sandre
            • CEIGNES Lien vers la fiche Sandre
            • CHEVILLARD Lien vers la fiche Sandre
            • CONDAMINE Lien vers la fiche Sandre
            • GEOVREISSET Lien vers la fiche Sandre
            • GEOVREISSIAT Lien vers la fiche Sandre
            • GROISSIAT Lien vers la fiche Sandre
            • IZENAVE Lien vers la fiche Sandre
            • IZERNORE Lien vers la fiche Sandre
            • LANTENAY Lien vers la fiche Sandre
            • LES NEYROLLES Lien vers la fiche Sandre
            • MAILLAT Lien vers la fiche Sandre
            • MARTIGNAT Lien vers la fiche Sandre
            • MONTREAL-LA-CLUSE Lien vers la fiche Sandre
            • NANTUA Lien vers la fiche Sandre
            • NURIEUX-VOLOGNAT Lien vers la fiche Sandre
            • OUTRIAZ Lien vers la fiche Sandre
            • OYONNAX Lien vers la fiche Sandre
            • PEYRIAT Lien vers la fiche Sandre
            • PORT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DU-FRENE Lien vers la fiche Sandre
            • SAMOGNAT Lien vers la fiche Sandre
            • VIEU-D'IZENAVE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (6 éléments)
          • Lange Lien vers la fiche Sandre
          • L'Oignin du barrage de Charmines à sa confluence avec l'Ain Lien vers la fiche Sandre
          • L'Oignin du bief Dessous-Roche au barrage de Trablettes inclus Lien vers la fiche Sandre
          • L'oignin du barrage des Trablettes à l'amont de la retenue de Moux Lien vers la fiche Sandre
          • L'Oignin du Borrey au bief Dessous-Roche inclus Lien vers la fiche Sandre
          • Le Borrey Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (2 éléments)
          • retenue de Charmine-Moux Lien vers la fiche Sandre
          • lac de nantua Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    360.00km²
    Informations sur la superficie:

    Cette superficie correspond au bassin * versant topographique. Le bassin versant * réel, du fait du milieu karstique, est plus étendue mais sa délimitation précise n'est pas connue.

    Linéaire total des cours d'eau:
    0Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    55Km
    Liste des enjeux du contrat:

    # Dynamique fluviale (transport solide, espaces de divagation, restauration physique) # Prise en compte des pollutions industrielles et des rejets domestiques # Préservation des zones humides * # Gestion des assecs

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Le 1er contrat de rivière Lange Oignin a été avant tout initié pour lutter contre le risque inondation ainsi qu'améliorer la qualité de l'eau des rivières via de nombreux travaux d'assainissement * collectifs.

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Pour l'essentiel, le bassin * versant est en milieu karstique (massif du Jura méridional). L'Oignin draine le bassin versant * du sud au nord. Il collecte au passage différentes rivières, dont le Lange, avant de se jeter dans la rivière d'Ain.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Le nord est du bassin * versant (la vallée du Lange) est fortement industrialisé, du fait de la présence de la Plastique Vallée (un des principales pôles de la plasturgie à l'échelle européenne). Le sud du bassin versant * (la combe du Val) est nettement plus rural, avec une activité d'élevage relativement importante.

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Le bassin * versant est divisé en 4 Communautés de Communes : - la CC d'Oyonnax (nord est); - la CC de la Combe du Val et de Brénod (sud); - la CC du Lac de Nantua (est); - la CC des Monts Berthiand (ouest - nord)

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le SIVU Lange Oignin travaille actuellement à la mise en place d'un second contrat de rivière dont la validation du Dossier Sommaire de Candidature est prévue pour décembre 2009.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1994
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    22/12/1997
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    2000
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    19/12/2000
    Durée du contrat:
    7
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    31 décembre 2007
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    46

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Intercommunal à Vocation Unique des bassins * du Lange et de l'Oignin
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    3, avenue Jacques CARTIER
    Ville:
    MONTREAL LA CLUSE
    Code postal:
    01460
    Téléphone:
    0474129368
    Fax:
    0474121030
    SIRET:
    25010201900016
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Samuel MONNET
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    s [dot] monnet [at] sivlangeoignin [dot] fr
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Gilles MOROSI
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R055
    Page mise à jour le 11/03/2016
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