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Lange Oignin (2ième contrat)

Page mise à jour le 29/04/2019

Informations générales
Etat d'avancement
Signé en cours d'exécution
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autre contrat mené sur le territoire
Superficie
360.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
0km
Linéaire du cours d'eau principal
0km
Commentaire sur l'état d'avancement

Le contrat a été signé le 1er août 2014.

Elaboration

Réflexion préalable
2008

Emergence

Validation du dossier préalable
10/12/2009
Arrêté de constitution du comité de rivière

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
01/08/2014
Durée du contrat
4 ans (2014-2018)
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat de la Rivière d'Ain Aval et de ses Affluents
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

rue Marcel PAUL
01500 AMBERIEU EN BUGEY
France

Téléphone
0474374280
SIRET
25010201900016
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Samuel MONNET
Fonction
Chargé de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
s.monnet@sivlangeoignin.fr
Comité de bassin
Code du contrat
R239

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