Contrat de milieu Lange Oignin (2ième contrat)

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  • Informations générales

    Lange Oignin (2ième contrat)
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Lange Oignin

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • AIN Lien vers la fiche Sandre (27 éléments)
            • APREMONT Lien vers la fiche Sandre
            • ARANC Lien vers la fiche Sandre
            • BELLIGNAT Lien vers la fiche Sandre
            • BRENOD Lien vers la fiche Sandre
            • BRION Lien vers la fiche Sandre
            • CEIGNES Lien vers la fiche Sandre
            • CHEVILLARD Lien vers la fiche Sandre
            • CONDAMINE Lien vers la fiche Sandre
            • GEOVREISSET Lien vers la fiche Sandre
            • GEOVREISSIAT Lien vers la fiche Sandre
            • GROISSIAT Lien vers la fiche Sandre
            • IZENAVE Lien vers la fiche Sandre
            • IZERNORE Lien vers la fiche Sandre
            • LANTENAY Lien vers la fiche Sandre
            • LES NEYROLLES Lien vers la fiche Sandre
            • MAILLAT Lien vers la fiche Sandre
            • MARTIGNAT Lien vers la fiche Sandre
            • MONTREAL-LA-CLUSE Lien vers la fiche Sandre
            • NANTUA Lien vers la fiche Sandre
            • NURIEUX-VOLOGNAT Lien vers la fiche Sandre
            • OUTRIAZ Lien vers la fiche Sandre
            • OYONNAX Lien vers la fiche Sandre
            • PEYRIAT Lien vers la fiche Sandre
            • PORT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DU-FRENE Lien vers la fiche Sandre
            • SAMOGNAT Lien vers la fiche Sandre
            • VIEU-D'IZENAVE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (6 éléments)
          • L'Oignin du Borrey au bief Dessous-Roche inclus Lien vers la fiche Sandre
          • Le Borrey Lien vers la fiche Sandre
          • L'Oignin du barrage de Charmines à sa confluence avec l'Ain Lien vers la fiche Sandre
          • Lange Lien vers la fiche Sandre
          • L'Oignin du bief Dessous-Roche au barrage de Trablettes inclus Lien vers la fiche Sandre
          • L'oignin du barrage des Trablettes à l'amont de la retenue de Moux Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (2 éléments)
          • retenue de Charmine-Moux Lien vers la fiche Sandre
          • lac de nantua Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    360.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    0Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    0Km

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat a été signé le 1er août 2014.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2008
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    10/12/2009
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    22/12/1997
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    01/08/2014
    Durée du contrat:
    4 ans (2014-2018)
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat de la Rivière d'Ain Aval et de ses Affluents
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    rue Marcel PAUL
    Ville:
    AMBERIEU EN BUGEY
    Code postal:
    01500
    Téléphone:
    0474374280
    SIRET:
    25010201900016
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Samuel MONNET
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    s [dot] monnet [at] sivlangeoignin [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R239
    Page mise à jour le 10/12/2018
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