Contrat de milieu Lanterne

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  • Informations générales

    Lanterne
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (1 élément)
          • HAUTE-SAONE Lien vers la fiche Sandre (103 éléments)
            • ABELCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • ADELANS-ET-LE-VAL-DE-BITHAINE Lien vers la fiche Sandre
            • AILLEVILLERS-ET-LYAUMONT Lien vers la fiche Sandre
            • AILLONCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • AINVELLE Lien vers la fiche Sandre
            • AMAGE Lien vers la fiche Sandre
            • AMANCE Lien vers la fiche Sandre
            • AMONCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • AMONT-ET-EFFRENEY Lien vers la fiche Sandre
            • ANCHENONCOURT-ET-CHAZEL Lien vers la fiche Sandre
            • ANJEUX Lien vers la fiche Sandre
            • BASSIGNEY Lien vers la fiche Sandre
            • BAUDONCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • BELMONT Lien vers la fiche Sandre
            • BETONCOURT-LES-BROTTE Lien vers la fiche Sandre
            • BETONCOURT-SAINT-PANCRAS Lien vers la fiche Sandre
            • BEULOTTE-SAINT-LAURENT Lien vers la fiche Sandre
            • BOULIGNEY Lien vers la fiche Sandre
            • BOURGUIGNON-LES-CONFLANS Lien vers la fiche Sandre
            • BREUCHES Lien vers la fiche Sandre
            • BREUCHOTTE Lien vers la fiche Sandre
            • BREUREY-LES-FAVERNEY Lien vers la fiche Sandre
            • BRIAUCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • BROTTE-LES-LUXEUIL Lien vers la fiche Sandre
            • CHAUX-LES-PORT Lien vers la fiche Sandre
            • CITERS Lien vers la fiche Sandre
            • CONFLANDEY Lien vers la fiche Sandre
            • CONFLANS-SUR-LANTERNE Lien vers la fiche Sandre
            • CORBENAY Lien vers la fiche Sandre
            • CORRAVILLERS Lien vers la fiche Sandre
            • CUBRY-LES-FAVERNEY Lien vers la fiche Sandre
            • CUVE Lien vers la fiche Sandre
            • DAMBENOIT-LES-COLOMBE Lien vers la fiche Sandre
            • DAMPIERRE-LES-CONFLANS Lien vers la fiche Sandre
            • DAMPVALLEY-SAINT-PANCRAS Lien vers la fiche Sandre
            • ECROMAGNY Lien vers la fiche Sandre
            • EHUNS Lien vers la fiche Sandre
            • EQUEVILLEY Lien vers la fiche Sandre
            • ESBOZ-BREST Lien vers la fiche Sandre
            • ESMOULIERES Lien vers la fiche Sandre
            • FAUCOGNEY-ET-LA-MER Lien vers la fiche Sandre
            • FAVERNEY Lien vers la fiche Sandre
            • FLEUREY-LES-FAVERNEY Lien vers la fiche Sandre
            • FLEUREY-LES-SAINT-LOUP Lien vers la fiche Sandre
            • FONTAINE-LES-LUXEUIL Lien vers la fiche Sandre
            • FONTENOIS-LA-VILLE Lien vers la fiche Sandre
            • FOUGEROLLES Lien vers la fiche Sandre
            • FRANCALMONT Lien vers la fiche Sandre
            • FRANCHEVELLE Lien vers la fiche Sandre
            • FROIDECONCHE Lien vers la fiche Sandre
            • GENEVREY Lien vers la fiche Sandre
            • GIREFONTAINE Lien vers la fiche Sandre
            • HAUTEVELLE Lien vers la fiche Sandre
            • JASNEY Lien vers la fiche Sandre
            • LA BRUYERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-LES-LUXEUIL Lien vers la fiche Sandre
            • LA CORBIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA LANTERNE-ET-LES-ARMONTS Lien vers la fiche Sandre
            • LA LONGINE Lien vers la fiche Sandre
            • LA MONTAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • LA PISSEURE Lien vers la fiche Sandre
            • LA PROISELIERE-ET-LANGLE Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROSIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA VAIVRE Lien vers la fiche Sandre
            • LA VILLEDIEU-EN-FONTENETTE Lien vers la fiche Sandre
            • LA VILLENEUVE-BELLENOYE-ET-LA-MAIZE Lien vers la fiche Sandre
            • LA VOIVRE Lien vers la fiche Sandre
            • LANTENOT Lien vers la fiche Sandre
            • LE VAL-SAINT-ELOI Lien vers la fiche Sandre
            • LES FESSEY Lien vers la fiche Sandre
            • LINEXERT Lien vers la fiche Sandre
            • LUXEUIL-LES-BAINS Lien vers la fiche Sandre
            • MAGNIVRAY Lien vers la fiche Sandre
            • MAGNONCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • MELINCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • MELISEY Lien vers la fiche Sandre
            • MENOUX Lien vers la fiche Sandre
            • MERSUAY Lien vers la fiche Sandre
            • MEURCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • NEUREY-EN-VAUX Lien vers la fiche Sandre
            • ORMOICHE Lien vers la fiche Sandre
            • PLAINEMONT Lien vers la fiche Sandre
            • PROVENCHERE Lien vers la fiche Sandre
            • QUERS Lien vers la fiche Sandre
            • RADDON-ET-CHAPENDU Lien vers la fiche Sandre
            • RIGNOVELLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BRESSON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERMAIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-REMY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SAUVEUR Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VALBERT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-MARIE-EN-CHANOIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-MARIE-EN-CHAUX Lien vers la fiche Sandre
            • SENONCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • SERVANCE Lien vers la fiche Sandre
            • SERVIGNEY Lien vers la fiche Sandre
            • TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • VELORCEY Lien vers la fiche Sandre
            • VILLERS-LES-LUXEUIL Lien vers la fiche Sandre
            • VILLERS-SUR-PORT Lien vers la fiche Sandre
            • VILORY Lien vers la fiche Sandre
            • VISONCOURT Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (7 éléments)
          • La Lanterne de la Semouse à la confluence avec la Saône Lien vers la fiche Sandre
          • La Semouse de la Combeauté à la Lanterne Lien vers la fiche Sandre
          • Le Planey Lien vers la fiche Sandre
          • La Semouse amont, la Combeauté, l'Augronne Lien vers la fiche Sandre
          • La Lanterne du Breuchin à la Semouse Lien vers la fiche Sandre
          • Le Breuchin Lien vers la fiche Sandre
          • La Lanterne de sa source au Breuchin Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (2 éléments)
          • Niveau 1 (4 éléments)
            • Socle vosgien BV Saône-Doubs Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine triasique et liasique de la bordure vosgienne sud-ouest BV Saône Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions du Breuchin et de la Lanterne Lien vers la fiche Sandre
            • Grès Trias inférieur BV Saône Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 2 (1 élément)
            • Grès Trias inférieur BV Saône Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    1045.00km²
    Informations sur la superficie:

    80% sur le département de la Haute-Saône, 20% dans le département des Vosges

    Linéaire total des cours d'eau:
    520Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    275Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • Maîtrise des pollutions
    • Préservation du patrimoine naturel 
    • Gestion de la nappe alluviale du Breuchin 
    • Gestion des plans d'eau

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat a été signé par l'ensemble des collectivités locales, les partenaires financiers et le Préfet de Haute-Saône en novembre 2008 afin d'améliorer la qualité des eaux du bassin * versant, restaurer la fonctionnalité écologique des cours d'eau et préserver la nappe alluviale du Breuchin. Cette ressource fait par ailleurs l'objet d'un SAGE qui est en cours d'élaboration.

    Lors du bilan à mi-parcours présenté en juin 2011 devant le Comité de rivière, le contrat a fait l'objet d'une demande de prolongation d'un an. Il passera d'une durée de 5 à 6 ans et s'achèvera donc en décembre 2014.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    01/06/2005
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    07/04/2006
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    05/10/2006
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    29/05/2008
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    28/11/2008
    Durée du contrat:
    6 ans
    Date de l'avenant:
    25/11/2011
    Durée de l'avenant:
    1 an
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    28/11/2014
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Laurent SEGUIN
    Fonction:
    Vice-président du Conseil général
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    66

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    EPTB Saône et Doubs
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    oui
    Adresse 1:
    Antenne de Vesoul - 4a, rue de l'Industrie
    Ville:
    VESOUL
    Code postal:
    70000
    Téléphone:
    0384957707
    Fax:
    0384957701
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Olivier CATRIN
    Fonction:
    Ingénieur Territorial
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0384957707
    Courriel:
    olivier [dot] catrin [at] eptb-saone-doubs [dot] fr

    Fonctionnement

    Financement des études:
    • Agence de l'eau *
    • Région Franche-Comté 
    • Département de la Haute-Saône
    Financement de l'animation:
    • Agence de l'eau *
    • Région Franche-Comté 
    • Département de la Haute-Saône
    Financement des actions de communication:
    • Agence de l'eau *
    • Région Franche-Comté 
    • Département de la Haute-Saône

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R155
    Page mise à jour le 30/08/2017
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