Contrat de milieu Lez et ses affluents

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  • Informations générales

    Lez et ses affluents
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Lez

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (1 élément)
          • VAUCLUSE Lien vers la fiche Sandre (8 éléments)
            • BOLLENE Lien vers la fiche Sandre
            • GRILLON Lien vers la fiche Sandre
            • LAGARDE-PAREOL Lien vers la fiche Sandre
            • MONDRAGON Lien vers la fiche Sandre
            • MORNAS Lien vers la fiche Sandre
            • RICHERENCHES Lien vers la fiche Sandre
            • VALREAS Lien vers la fiche Sandre
            • VISAN Lien vers la fiche Sandre
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • DROME Lien vers la fiche Sandre (20 éléments)
            • BOUCHET Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMARET Lien vers la fiche Sandre
            • COLONZELLE Lien vers la fiche Sandre
            • GRIGNAN Lien vers la fiche Sandre
            • LA BAUME-DE-TRANSIT Lien vers la fiche Sandre
            • LE PEGUE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTBRISON-SUR-LEZ Lien vers la fiche Sandre
            • MONTJOUX Lien vers la fiche Sandre
            • MONTSEGUR-SUR-LAUZON Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHEGUDE Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHE-SAINT-SECRET-BECONNE Lien vers la fiche Sandre
            • ROUSSET-LES-VIGNES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PANTALEON-LES-VIGNES Lien vers la fiche Sandre
            • SUZE-LA-ROUSSE Lien vers la fiche Sandre
            • TAULIGNAN Lien vers la fiche Sandre
            • TEYSSIERES Lien vers la fiche Sandre
            • TULETTE Lien vers la fiche Sandre
            • VENTEROL Lien vers la fiche Sandre
            • VESC Lien vers la fiche Sandre
            • VINSOBRES Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (3 éléments)
          • Le Lez de la Coronne à la confluence avec le Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lez du ruisseau des Jaillets à la Coronne Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lez de sa source au ruisseau des Jaillets Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Molasses miocènes du Comtat Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    455.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    122Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    75Km
    Liste des enjeux du contrat:

    # Lutte contre les inondations # Amélioration de la qualité des eaux (lutte contre les pollutions domestiques et industrielles)

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    1998
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    14 octobre 1999
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    16/11/2000
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    23 juin 2006
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    21 novembre 2006
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    29 septembre 2009
    Durée de l'avenant:
    6 ans
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    21 novembre 2012
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Adresse 1:
    Hôtel de Ville
    Ville:
    GRILLON
    Code postal:
    84600
    Téléphone:
    0490356055
    Fax:
    0490356065
    Courriel:
    infos@smbvl.net
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    68

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat mixte du bassin * versant du Lez (SMBVL)
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Hôtel de Ville
    Ville:
    GRILLON
    Code postal:
    84600
    Téléphone:
    0490356055
    Fax:
    0490356065
    Courriel:
    infos@smbvl.net
    SIRET:
    25840300500014
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Sandrine BATUT
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0490356055
    Courriel:
    sandrine [dot] batut [at] smbvl [dot] net
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean Christophe SIBOURG
    Fonction:
    Technicien de rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0490356055
    Courriel:
    jean-christophe [dot] sibourg [at] smbvl [dot] net
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Yann VIDAL
    Fonction:
    Technicien rivière - suivi qualité eaux
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0490356055
    Courriel:
    yann [dot] vidal [at] smbvl [dot] net
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Patrick BERNARD
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R137
    Page mise à jour le 11/03/2016
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