SAGE Lez

  • Documents
  • Informations générales

    Lez
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Sous-état d'avancement:
    En cours de mise en place
    Contrat de milieu mené sur le territoire:
    Lez et ses affluents

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (1 élément)
          • VAUCLUSE Lien vers la fiche Sandre (8 éléments)
            • BOLLENE Lien vers la fiche Sandre
            • GRILLON Lien vers la fiche Sandre
            • LAGARDE-PAREOL Lien vers la fiche Sandre
            • MONDRAGON Lien vers la fiche Sandre
            • MORNAS Lien vers la fiche Sandre
            • RICHERENCHES Lien vers la fiche Sandre
            • VALREAS Lien vers la fiche Sandre
            • VISAN Lien vers la fiche Sandre
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • DROME Lien vers la fiche Sandre (20 éléments)
            • BOUCHET Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMARET Lien vers la fiche Sandre
            • COLONZELLE Lien vers la fiche Sandre
            • GRIGNAN Lien vers la fiche Sandre
            • LA BAUME-DE-TRANSIT Lien vers la fiche Sandre
            • LE PEGUE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTBRISON-SUR-LEZ Lien vers la fiche Sandre
            • MONTJOUX Lien vers la fiche Sandre
            • MONTSEGUR-SUR-LAUZON Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHEGUDE Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHE-SAINT-SECRET-BECONNE Lien vers la fiche Sandre
            • ROUSSET-LES-VIGNES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PANTALEON-LES-VIGNES Lien vers la fiche Sandre
            • SUZE-LA-ROUSSE Lien vers la fiche Sandre
            • TAULIGNAN Lien vers la fiche Sandre
            • TEYSSIERES Lien vers la fiche Sandre
            • TULETTE Lien vers la fiche Sandre
            • VENTEROL Lien vers la fiche Sandre
            • VESC Lien vers la fiche Sandre
            • VINSOBRES Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (3 éléments)
          • Le Lez de la Coronne à la confluence avec le Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lez de sa source au ruisseau des Jaillets Lien vers la fiche Sandre
          • Le Lez du ruisseau des Jaillets à la Coronne Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Molasses miocènes du Comtat Lien vers la fiche Sandre
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015:
    non
    Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021:
    non
    Milieux aquatiques:
    Eaux douces superficielles
    Superficie :
    460 km²

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    L'arrêté de CLE * a été signé le 30 janvier 2013.

    Emergence
    Consultation du Comité de Bassin:
    25/11/2011
    Instruction
    Arrêté de périmètre:
    09/03/2012
    Dernière modification de l'arrêté de périmètre:
    -
    Elaboration
    Arrêté de création de la CLE:
    30/01/2013
    Arrêté de renouvellement de la CLE:
    -
    Dernière modification de l'arrêté de la CLE:
    -
    Réunion institutive:
    -
    Validation de l'état des lieux:
    -
    Validation du diagnostic:
    -
    Validation des tendances et des scénarios:
    -
    Validation du choix de la stratégie:
    -
    Validation du projet de SAGE par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du Comité de Bassin :
    -
    Enquête publique :
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -
    Mise en œuvre
    Arrêté d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté modificatif d'approbation du SAGE:
    -
    Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision:
    -
    1ère Révision
    Décision de mise en révision du SAGE:
    -
    Validation du projet par la CLE:
    -
    Consultation des collectivités:
    -
    Avis du comité de bassin:
    -
    Enquête publique:
    -
    Délibération finale de la CLE:
    -

    Commission Locale de l'Eau

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Patrick ADRIEN
    Adresse 1:
    Syndicat Mixte du Bassin * Versant du Lez
    Adresse 2:
    BP 12
    Ville:
    GRILLON
    Code postal:
    84600
    Nombre de membres dans la CLE:
    47
    Nombre de membres dans le collège des usagers:
    12
    Nombre de membres dans le collège des collectivités locales:
    23
    Nombre de membres dans le collège des administrations:
    12

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse de l'élaboration
    Nom de la structure:
    Syndicat Mixte du Bassin * Versant du Lez
    Type de la structure:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    BP 12
    Ville:
    GRILLON
    Code postal:
    84600
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Sandrine BATUT
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse de l'élaboration
    Téléphone:
    0490356055
    Courriel:
    sandrine [dot] batut [at] smbvl [dot] net

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Département pilote:
    VAUCLUSE
    Code du SAGE:
    SAGE06042
    Page mise à jour le 04/03/2016
    ▲ Haut de page